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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux compoix
            • Saint-Étienne-de-Cazevieille
              • Saint-Étienne-de-Lugdarès
                • Saint-Firmin
                  • 1 B 5678 Les consuls, contre Jean Rosset, docteur et avocat en la cour. Faction du nouveau compoix que l'adversaire a fait bailler à un de ses amis et où il s'est fait fortement décharger. 1608-1676
                  • Saint-Guilhem-le-Désert
                    • 1 B 5679 Les consuls de Saint-Guilhem-le-Désert, appelant de l'ordinaire du lieu, contre Bertrand Hairal (ou Hérail), lieutenant de viguier, et André André, de Saint-Jean-de-Fos. "Affation d'un nouveau compoix" et protestation contre l'allivrement adopté. 1662
                    • Saint-Marcel-d'Ardèche
                      • 1 B 5680 Les consuls, contre messire Melchior de Tondutz, sieur de Saint-Legier, prêtre et grand pénitencier d'Avignon, qui, accompagné de quatre laquais, blasphémant et menaçant, aurait empêché les produisants d'arpenter l'île de Malijac, dite de Ramel ou de Saint-Bonnet, appartenant aux hoirs de Pierre de Tondutz, seigneur de Montseren. 1671
                      • Saint-Martin-des-Combes
                        • Saint-Martin-des-Plans
                          • Saint-Pierre-des-Macchabées
                            • Saint-Thibéry
                              • Salles
                                • Silhac
                                  • 1 B 5690 Jacques Ferressier, de la paroisse basse de Silhac, contre Abel de Franchissin, mari de Jeanne de Vernes, fille de feu Annet Vernes (ou Vernezel) et héritière d'Antoine Vernes, son-frère, du mas du Bret, paroisse de Saint-Peyray. Dette de la paroisse de Silhac envers feu Annet Vernezel pour le nouveau compoix. 1688-1696
                                  • Le Soulié
                                    • 1 B 5691 Le sieur Poitevin, receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, inutilement assigné, contre Jacques Tabariès, notaire royal de Fraisse et syndic des habitants de la paroisse du Soulier. Les habitants du Soulier ayant voulu se séparer du compoix de ceux d'Angles, le produisant, et son collègue Juin, y a donné son consentement, à condition qu'ils n'en subissent point de préjudice. 1707
                                    • 1 B 5692 Le syndic du diocèse de Saint-Pons, contre le syndic des habitants du Soullié. Le produisant n'a aucun intérêt en cette séparation de compoix. 1708
                                    • Soustelle
                                      • 1 B 5693 Les consuls de Soustelle, contre Jean Blazin, Jacques Arbousse et autres, en remise du livre de compoix de la communauté, dont communication est demandée par Jacques de Privat, sieur, de Vaugran, et David Ribes de Perrier, prétendant qu'il a été altéré et falsifié. 1623
                                      • 1 B 5694 Jacques Pichon, Jean Amalric et Jean Pomarède, arbitres nommés par Guillaume Peyroube et Jean Blazin, contre ledit Blazin. 1708
                                      • Toulaud
                                        • Uzès
                                          • 1 B 5697 Lambert Cabot, receveur des tailles du diocèse d'Uzès, et Charles Cabot, son frère et associé, contre les consuls d'Uzès. Cotisation cabaliste et maniement lucratif de 1671 et 1672, pour laquelle les consuls ont imposé les produisants, bien qu'ils aient quitté depuis longtemps leur négoce de marchand. 1671-1677
                                          • Vallon
                                            • 1 B 5698 François Peschaire, Jean Roubaud, Pierre Pougel, tailleur, Christophe Dussaut, Pierre Périer, Simon Claron, Charles Roux et autres habitants de Vallon, contre Samuel Valadier et Raymond Delgon, habitants dudit lieu. Frais d'un syndicat formé pour l'examen des compoix, brevettes, comptes et impositions dudit lieu, pour établir les malversations du sieur Freydier, greffier consulaire. 1717-1737
                                            • Les Vans
                                              • 1 B 5699 François Dupuy, prêtre et vicaire perpétuel des Vans, contre Jean Saleil, qui, pendant le conseil relatif à la faction du compoix cabaliste, a insulté le produisant et les autres et essayé de déchirer la délibération. 1674
                                              • Vauvert
                                                • 1 B 5700 Antoine Caffarel, prêtre et docteur en théologie, recteur de la chapelle de la Rozarie eu l'église de Notre-Dame de Vauvert, contre Claude Jozan, qui demande la faction d'un nouveau compoix. 1642
                                                • 1 B 5701 Nicolas Hallay, prévôt et première dignité de l'église cathédrale de Nimes et prieur du prieuré Notre-Dame de Vauvert, contre Claude Josan, syndic des particuliers habitants de Vauvert, appelant du compoix fait en 1620.
                                                • 1 B 5702 François Serrier, premier consul de Vauvert, et les habitants dudit lieu, contre François Beau, lieutenant de maire de Vauvert, qui, créature du sieur de Genas, s'est opposé à l'addition au compoix des défrichements postérieurs. 1751
                                                • Vendres
                                                  • 1 B 5703 Jean Burène, habitant de Vendres, contre Me Raymond Pinoy, notaire royal dudit lieu, qui l'attaque pour s'être déchargé de l'allivrement de son compoix. 1671
                                                  • Verlhac
                                                    • Le Vigan
                                                      • Villemur
                                                        • Villeneuve-les-Chanoines
                                                          • 1 B 5711 Étienne Hom, syndic des habitants de Villeneuve-les-Chanoines, au diocèse de Narbonne, contre les consuls dudit lieu, qui, obligés par les produisants de faire un nouveau compoix, ont obéi à l'arrêt mais en commettant des inégalités et des surcharges. 1660-1662
                                                          • 1 B 5712 Les consuls, contre Étienne Hom, syndic des habitants de Villeneuve-les-Chanoines, au diocèse de Narbonne. Compoix terrien et cabaliste de 1660 dont Hom a appelé et pour lequel les produisants furent condamnés aux dépens. 1660-1662

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