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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)Nombre de notices : 253

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            27 vues  - Délibérations consulaires. 264 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
              • Actes provenant des paroisses
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (1er octobre 1674 - 11 novembre 1685), mariages (23 février 1674 - 5 février 1685) et sépultures (4 octobre 1674 - 24 avril 1685).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (8 novembre 1685 - 5 mars 1692, 23 janvier 1697 - 21 octobre 1714), mariages (22 janvier 1686 - 10 février 1692, 24 juin 1698 - 6 avril 1714) et sépultures (25 novembre 1685 - 15 avril 1692, 25 novembre 1697 - 8 août 1716).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (12 juin 1692 - 17 octobre 1697), mariages (27 mai 1692 - 6 novembre 1697) et sépultures (15 octobre 1692 - 15 octobre 1697).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : cahier des actes de baptêmes (14 novembre 1714 - 3 mai 1721), mariages (25 février 1715 - 4 novembre 1720) et sépultures (6 décembre 1714 - 1er juin 1721).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : cahier de actes de baptêmes (8 juin 1721 - 2 juillet 1729), mariages (25 août 1721 - 1er mars 1729) et sépultures (11 juin 1721 - 26 juin 1729).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : cahier de actes de baptêmes (18 mai 1732 - 28 décembre 1738), mariages (18 août 1732 - 3 février 1738) et sépultures (30 juillet 1732 - 26 octobre 1738).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (25 janvier 1739 - 31 mai 1743), mariages (15 septembre 1739 - 4 juin 1743) et sépultures (4 janvier 1739 - 8 mai 1743).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (14 juin 1743 - 29 juillet 1749), mariages (17 octobre 1743 - 7 juillet 1749) et sépultures (7 juillet 1743 - 28 juin 1749).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (5 août 1749 - 10 novembre 1754), mariages (27 novembre 1749 - 8 janvier 1754) et sépultures (10 septembre 1749 - 26 octobre 1754).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (28 avril 1754 - 17 octobre 1763), mariages (26 novembre 1754 - 6 octobre 1763) et sépultures (18 avril 1754 - 3 août 1763).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (6 novembre 1763 - 3 février 1773), mariages (20 novembre 1763 - 20 octobre 1772) et sépultures (29 décembre 1763 - 28 janvier 1773).
                • Paroisse Saint-Jean-Baptiste : registre des actes de baptêmes (28 février 1773 - 6 décembre 1792), mariages (14 septembre 1773 - 25 octobre 1791) et sépultures (11 février 1773 - 25 octobre 1792).
                • Authentification de reliques des saints Innocents, de saint Pie, de saint Simplicien et saint Salvat : certificat de l'évêque (20 mars 1742).
              • II DOCUMENTS DIVERS
                • Reconnaissance de dettes par Gaucelin de Caladour, seigneur de Saint-Jean-de-Buèges.
                • Cession du Manse de Capolatoire et du Manse de Fenouillet par Raymond Aybran, chevalier, seigneur du château de Pegairolles-de-Buèges et de Saussan, à Bernard et Guillaume Capolatoire (3 mars 1309).
              • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                  • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                      • 1 D Conseil municipal
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          38 vues  - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          45 vues  - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          72 vues  - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          153 vues  - Délibérations du conseil municipal. 264 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                        • 2 D Actes de l'administration municipale
                          • 3 D Administration de la commune
                            • 4 D Contentieux
                              • Contentieux entre la commune et divers particuliers : délibérations du conseil municipal, jugements, rapport, correspondance.
                            • E ETAT CIVIL
                                • Instructions et circulaires
                                • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                      • 1 G Impôts directs
                                        • Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle de la contribution foncière, états de sections A-L.
                                        • Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par monsieur Réfregier géomètre.
                                        • Cadastre : états de sections.
                                        • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 1 à 440.
                                        • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 441 à 529.
                                        • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 216.
                                        • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 452.
                                        • Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
                                        • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance.
                                        • Fixation des contributions directes : mandements généraux.
                                        • Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : rôles d'imposition.
                                        • Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et de la patente : rôles d'imposition.
                                        • Demande de dégrèvement d'impôt : registre de déclarations.
                                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                                          • 1 H Recrutement
                                            • 2 H Administration militaire
                                              • Cantonnement et logement de troupes : instructions, registres de répartition des ressources, déclarations individuelles, correspondance.
                                              • Déclaration, recensement et classement des chevaux, juments, mules et mulets : circulaires, registres de déclaration, tableaux de classement, listes de recensement, fiches individuelles de déclaration.
                                              • Déclaration et recensement des voitures attelées, motocyclettes, voitures, poids lourds : registres de déclaration, listes de recensement.
                                              • Déclaration, recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, motocyclettes, voitures, poids lourds et des armes : registres uniques.
                                              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                • Constitution et fonctionnement de la garde nationale : listes nominatives de recrutement des jeunes gens, bulletins individuels, relevés nominatifs.
                                                • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                  • Guerre 1914-1918. - Rationnement et ravitaillement civil et militaire : instructions, déclarations individuelles de consommation, listes nominatives des personnes soumises à la réquisition, bons de vêtements et de textile, correspondance.
                                                  • Guerre 1914-1918. - Service de la main d'œuvre agricole, soldats mobilisés à la terre : listes nominatives des ouvriers agricoles.
                                                  • Guerre 1914-1918. - Soldats disparus et morts pour la France : avis de décès, lettres.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Accueil et logement des réfugiés : instructions, arrêté préfectoral, listes nominatives, attestations de nationalité, correspondance.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Fichier des demandes de carte d'identité française : bulletins individuels de la demande, cartes d'identité.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Service du travail obligatoire : instruction, certificats de travail, saufs-conduits, listes nominatives des personnes requises, correspondance.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Dépôt des armes : instructions, listes nominatives des chasseurs, bordereaux numériques des fusils et autres armes, certificat de dépôt, registre de dépôt, télégramme.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Création des jardins familiaux collectifs : circulaires, états de la répartition, correspondance.
                                                  • Guerre 1939 -1945. - Organisation du rationnement (essence, charbon, métaux, pneumatiques, articles ménagers) : instructions, listes nominatives des personnes requises, états de la répartition, bons de consommation, bordereaux de tickets, questionnaires individuels, demandes individuelles, correspondance.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Organisation du ravitaillement et de l'habillement : instructions, cartes d'alimentation, registres de remise de cartes d'alimentation, listes nominatives, registres de déclaration d'abattage de porcs, registres de demandes de chaussures, bons de ravitaillement, correspondance.
                                                  • Guerre 1939 -1945. - États de service FFI de Jacques Gamba : certificat.
                                                  • Guerre 1939 -1945. - Recensement des prisonniers de guerre, des déportés politiques et des militaires portés disparus : instructions, liste nominative de recensement des prisonniers libérés, liste nominative de recensement des hommes, demandes de recherche, certificats de résidence, correspondance.
                                                  • Guerre 1939-1945. - Rapatriement des victimes de guerre : instructions, bulletin de transcription, correspondance.
                                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                  • K ELECTIONS ET PERSONNEL
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