Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      38 vues
      Cote : 264 EDT 17
      Date(s) : 1800-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 prairial an VIII au 1er juillet 1812.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 38 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      45 vues
      Cote : 264 EDT 18
      Date(s) : 1816-1835
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 septembre 1816 au 20 mars 1835.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 45 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      72 vues
      Cote : 264 EDT 19
      Date(s) : 1844-1854
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 16 janvier 1844 au 16 août 1854.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 72 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      153 vues
      Cote : 264 EDT 20
      Date(s) : 1854-1876
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 octobre 1854 au 28 décembre 1876.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 153 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
      Cote : 264 EDT 21
      Date(s) : 1819-1836
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Maire
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      Correspondance active : livre d'enregistrement de la correspondance.
      Cote : 264 EDT 22
      Date(s) : 1936-1944
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Maire
  - 3 D Administration de la commune
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      Contrôle des archives : inventaires, correspondance.
      Cote : 264 EDT 23
      Date(s) : 1831-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux entre la commune et divers particuliers : délibérations du conseil municipal, jugements, rapport, correspondance.
      Cote : 264 EDT 24
      Date(s) : 1816-1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif

Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)Nombre de notices : 253