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Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)Nombre de notices : 253

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • Élections politiques : listes des trente plus forts contribuables de la commune.
              • Élections politiques. - Tenue des listes électorales, nomination des membres de la commission : arrêtés préfectoraux.
              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
              • Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
              • Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Référendums : procès-verbal des opérations électorales, listes d'émargement.
              • Élections politiques. - Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
              • Élections politiques. - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
              • Élections politiques. - Nominations et élections municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, tableaux des conseillers municipaux.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes nominatives des électeurs.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes nominatives des électeurs.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs, listes d'émargement.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse d'assurance primaire de sécurité sociale : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs, listes d'émargement.
              • Élections socioprofessionnelles. - Élections au comité technique départemental de transport : listes nominatives des électeurs.
              • 2 K Personnel municipal
                • Personnel communal, nomination et rétribution (architecte, gardes champêtre) : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                • 3 K Protocole et distinctions honorifiques