Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle de la contribution foncière, états de sections A-L.
      Cote : 264 EDT 53
      Date(s) : 1791-1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Cadastre : atlas cadastral parcellaire levé par monsieur Réfregier géomètre.
      Cote : 264 EDT 54
      Date(s) : 1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : états de sections.
      Cote : 264 EDT 55
      Date(s) : 1813
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 1 à 440.
      Cote : 264 EDT 56
      Date(s) : 1835-1913
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant aussi une table alphabétique, un tableau des augmentations et des diminutions (1837-1913), un tableau du centime le franc de la contribution foncière (1886-1910).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 441 à 529.
      Cote : 264 EDT 57
      Date(s) : 1896-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 216.
      Cote : 264 EDT 58
      Date(s) : 1882-1913
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique, un tableau des augmentations et des diminutions (1882-1902), un tableau du centime le franc de la contribution foncière (1903-1913).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios 1 à 452.
      Cote : 264 EDT 59
      Date(s) : 1913-1960
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique, un tableau des augmentations et des diminutions (1913-1960), un tableau du centime le franc de la contribution foncière (1944-1946).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels.
      Cote : 264 EDT 60
      Date(s) : 1891-1968
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance.
      Cote : 264 EDT 61
      Date(s) : 1844-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Fixation des contributions directes : mandements généraux.
      Cote : 264 EDT 62
      Date(s) : 1857-1942
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : rôles d'imposition.
      Cote : 264 EDT 63
      Date(s) : 1809-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et de la patente : rôles d'imposition.
      Cote : 264 EDT 64
      Date(s) : 1821-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Demande de dégrèvement d'impôt : registre de déclarations.
      Cote : 264 EDT 65
      Date(s) : 1888-1930
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      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes

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