Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988)Nombre de notices : 253

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Petite voirie
                    • Financement des travaux annuels de voirie : arrêtés préfectoraux, rapport du maire, rapports de l'agent voyer, rôles nominatifs des prestations en nature ou en argent, tableau, correspondance.
                    • Reconnaissance des chemins ruraux de la commune : tableau général.
                    • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune : tableau général, état de classement, procès-verbaux de reconnaissance, situations.
                    • Construction du chemin vicinal de grande communication n° 1 de Saint-Jean-de-Buèges à Sommières, dans sa partie Saint-Jean-de-Buèges à Saint-André-de-Buèges : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent voyer, enquête, promesses de vente, arrêtés d'expropriation, correspondance.
                    • Alignement du chemin vicinal Numéro 22 d'intérêt commun de Pégairolles de Buèges au col de Fométou.
                    • Classement, entretien et création de chemins ruraux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, promesses de ventes, rapports de l'agent voyer, procès-verbal d'arpentage, plans, correspondance.
                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                    • 3 O Navigation et régime des eaux
                      • Rivière de la Buèges. - Barrage, réclamation : rapport de l'ingénieur (1874). Curage à vieux fond et à vieux bords : arrêté du maire, délibération du conseil municipal, correspondance (1910-1912).
                      • Ruisseau le Garel. - Reconstruction d'un passage sur le ruisseau : avant-métré, plans, correspondance (1880-1882). Curage : délibérations du conseil municipal, décompte définitif des ouvrages à faire, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1930-1933).