Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Buèges (1304-1988) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Vente des vacants communaux : ordonnance, acte de vente, état des frais, correspondance.
      Cote : 264 EDT 153
      Date(s) : 1832-1845
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Reconnaissance des cantons défensables de la forêt communale : procès-verbaux de reconnaissance.
      Cote : 264 EDT 154
      Date(s) : 1836-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Forêt domaniale, Propriété publique
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      Vente de coupes dans les bois du Bouscadel, du Coussonnel et du Roc Brus : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
      Cote : 264 EDT 155
      Date(s) : 1828-1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Coupe de bois, Forêt domaniale, Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Établissement et réparations des fontaines publiques : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, pétition, affiche, correspondance.
      Cote : 264 EDT 156
      Date(s) : 1829-1888
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Gestion et tarif des concessions au cimetière : arrêté du maire, délibération du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 264 EDT 157
      Date(s) : 1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Jean-de-Buèges (Hérault, France)
      Indexation matière : Concession funéraire