Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Saint-Guiraud (1602-1986)Nombre de notices : 198

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • 2 I Police générale
                • Délivrance et renouvellement de cartes d'identité : registres des demandes.
                • Police du roulage, limitation de la vitesse : arrêté du maire.
                • Contrôle des étrangers, attribution de carte d'identité, cartes de travail et demandes de naturalisation : instruction, arrêtés préfectoraux, demandes individuelles, registres des demandes de cartes d'identité, registre des travailleurs étrangers, liste nominative et registre d'inscription des étrangers séjournant à Saint-Guiraud, certificats de travail, certificats de nationalité, récépissés avec photos, de demandes de carte de séjour, cartes d'identité, carte de résidant privilégié, cartes de travail, avis de changement de résidence et de départ de la commune, avis d'expulsion, correspondance.
                • 5 I Hygiène publique et salubrité
                  • Organisation et contrôle de la vaccination et revaccination : listes nominatives des sujets soumis à la vaccination, certificats de vaccination.
                  • Epidémies, contrôle et mesures de prophylaxie : décret, instructions, listes nominatives des pays et villes contaminés par le choléra, correspondance.