Archives communales déposées de Saint-Guiraud (1602-1986)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      82 vues
      Cote : 262 EDT 15
      Date(s) : 1790-1793
      Importance matérielle (ml) : Cahiers déreliés, restaurés
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 2 février 1790 au 1er juin 1793.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2015 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 82 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      37 vues
      Cote : 262 EDT 16
      Date(s) : 1816-1829
      Importance matérielle (ml) : Cahier [28x38cm, 50 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 25 juillet 1816 au 19 juillet 1829.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      144 vues
      Cote : 262 EDT 17
      Date(s) : 1838-1860
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x37cm, 141 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 mai 1838 au 9 février 1860.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 144 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      198 vues
      Cote : 262 EDT 18
      Date(s) : 1860-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x37cm, 200 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1860 au 14 mai 1882.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 198 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      197 vues
      Cote : 262 EDT 19
      Date(s) : 1882-1904
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x37cm, 200 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1882 au 20 mai 1904.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 197 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      66 vues
      Cote : 262 EDT 20
      Date(s) : 1904-1909
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x39cm, 100 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 26 juin 1904 au 1er décembre 1909.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 66 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      206 vues
      Cote : 262 EDT 21
      Date(s) : 1909-1955
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35cm, 149 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 juillet 1909 au 26 novembre 1955.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 206 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive.
      Cote : 262 EDT 22
      Date(s) : 1790-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Maire
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      Enregistrement du courrier, arrivée et départ (1er mars 1958 - 9 juillet 1959).
      Cote : 262 EDT 23
      Date(s) : 1958-1959
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Maire
  - 3 D Administration de la commune
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      Inventaire des documents et objets mobilier de la mairie.
      Cote : 262 EDT 24
      Date(s) : 1892-1970
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit
  - 4 D Contentieux
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      Commune contre Lucien Christol : arrêts de la cour d'appel, extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance de Montpellier, délibérations du conseil municipal, état des honoraires, plan, correspondance.
      Cote : 262 EDT 25
      Date(s) : 1974-1979
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Guiraud (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif

Archives communales déposées de Saint-Guiraud (1602-1986)Nombre de notices : 198