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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Guiraud (1602-1986)Nombre de notices : 198

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
              • 1 D Conseil municipal
                • Délibérations du conseil municipal.
                  82 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  37 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  144 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  198 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 18- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  197 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  66 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations du conseil municipal.
                  206 vues  - Délibérations du conseil municipal. 262 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                • 2 D Actes de l'administration municipale
                  • 3 D Administration de la commune
                    • 4 D Contentieux
                      • Commune contre Lucien Christol : arrêts de la cour d'appel, extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance de Montpellier, délibérations du conseil municipal, état des honoraires, plan, correspondance.
                    • E ETAT CIVIL
                      • Tenue et enregistrement de l'état civil : actes de naissances (20 floréal - 11 germinal an IV), table des publications de mariages (11 août - 10 septembre 1816), demandes d'actes et d'inscription de mentions marginales (1912-1940), correspondance (an X-1831).
                      • Registre des actes de naissances (8 février 1793 - 20 août 1828) contenant trois tables décennales des actes de naissances.
                      • Registre des actes de mariages (11 novembre 1794 - 14 février 1828) contenant deux tables décennales des actes de mariages.
                      • Registre des actes de décès (28 juillet 1793 - 22 juin 1829) contenant trois tables décennales des actes de décès et une table décennale des actes de naissances, mariages et décès.
                      • Registre des actes de naissances (3 janvier 1830 - 2 mai 1862) contenant deux tables décennales des actes de naissances.
                      • Registre des actes de mariages (26 juillet 1831 - 1er mars 1862) contenant deux tables décennales des actes de mariages.
                      • Registre des actes de décès (4 janvier 1830 - 20 décembre 1862) contenant deux tables décennales des actes de décès.
                      • Registre des actes de naissances (5 août 1863 - 12 janvier 1880).
                      • Registre des actes de mariages (1er octobre 1863 - 25 septembre 1880).
                      • Registre des actes de décès (3 janvier 1863 - 10 février 1880).
                      • Registre des actes de naissances (11 avril 1881 - 22 janvier 1890) contenant une table décennale des actes de naissances (1873-1882).
                      • Registre des actes de mariages contenant une table décennale des actes de mariages (1873-1882).
                      • Registre des actes de décès (11 juillet 1881 - 22 décembre 1890) contenant une table décennale des actes de décès (1873-1882).
                      • Registre des actes de naissances (10 juin 1891 - 12 novembre 1900) contenant une table décennale des actes de naissances (1883-1892).
                      • Registre des actes de mariages (6 juin 1891 - 24 février 1900) contenant une table décennale des actes de mariages (1883-1892).
                      • Registre des actes de décès (7 mars 1891 - mars 1900) contenant une table décennale des actes de décès (1883-1892).
                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                              • 1 H Recrutement
                                • 2 H Administration militaire
                                  • Cantonnement et logement des troupes : liste nominative des propriétaires requis.
                                  • Déclaration, recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, voitures automobiles, poids lourds et motocyclettes : registres de déclaration, registres de recensement, bulletins de réquisition, tableaux de classement, procès-verbaux de classement, affiches.
                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                      • 1 I Police locale
                                        • 2 I Police générale
                                          • Délivrance et renouvellement de cartes d'identité : registres des demandes.
                                          • Police du roulage, limitation de la vitesse : arrêté du maire.
                                          • Contrôle des étrangers, attribution de carte d'identité, cartes de travail et demandes de naturalisation : instruction, arrêtés préfectoraux, demandes individuelles, registres des demandes de cartes d'identité, registre des travailleurs étrangers, liste nominative et registre d'inscription des étrangers séjournant à Saint-Guiraud, certificats de travail, certificats de nationalité, récépissés avec photos, de demandes de carte de séjour, cartes d'identité, carte de résidant privilégié, cartes de travail, avis de changement de résidence et de départ de la commune, avis d'expulsion, correspondance.
                                          • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                            • Organisation et contrôle de la vaccination et revaccination : listes nominatives des sujets soumis à la vaccination, certificats de vaccination.
                                            • Epidémies, contrôle et mesures de prophylaxie : décret, instructions, listes nominatives des pays et villes contaminés par le choléra, correspondance.
                                          • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                              • 1 K Elections
                                                • Élections politiques : listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes.
                                                • Trente plus forts contribuables : listes nominatives.
                                                • Élections Politiques. - Plébiscites : procès-verbal des opérations électorales (1870). Référendums: procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, affiche (1945-1972).
                                                • Élections Politiques. - Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales, affiche.
                                                • Élections politiques. - Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                • Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'émargement.
                                                • Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                • Élections politiques. - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
                                                • Élections et nominations municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
                                                • Tenue des listes électorales : registre des réclamations, registre des délibérations de la commission de révision.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de commerce : instructions, listes nominatives des électeurs.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la chambre de métiers : listes électorales.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections aux tribunaux paritaires des baux paritaires : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des preneurs et des bailleurs, tableaux de rectification des listes, procès-verbal des opérations électorale.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la caisse d'assurances sociales, à la caisse d'allocations familiales et à la caisse d'assurance vieillesse : instructions, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                • Élections socioprofessionnelles. - Élections à la mutualité agricole : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                • 2 K Personnel municipal
                                                  • Personnel communal, nomination et révocation (garde champêtre, receveur municipal) : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, arrêté de révocation.
                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                    • 1 L Comptabilité
                                                      • 2 L Recettes de la commune
                                                        • Gestion de la ferme des boues, immondices et des balayures : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux, certificats d'affichage.
                                                        • Perception de la taxe sur les chiens : rôles nominatifs d'imposition.
                                                        • Perception de la taxe sur les pâturages, bois et vacants communaux : rôles nominatifs d'imposition.
                                                      • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                          • 1 M Edifices publics
                                                            • Construction et entretien des bâtiments communaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance. Pare-grêle (1923). Mairie (1979). Salle polyvalente (1983-1984).
                                                            • Érection d'un monument aux morts pour la Patrie : liste nominative du comité d'initiative, listes nominatives des souscripteurs, plan, correspondance.
                                                            • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                              • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                • Écoles. - Construction d'un mur de clôture : procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux, soumission, correspondance (1891). Réparation du bâtiment : cahiers des charges, soumission, devis (1943). Entretien de deux classes : devis, correspondance (1983-1984).
                                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                  • 1 N Biens communaux
                                                                    • Ventes des biens communaux et déclarations des vacants usurpés : arrêtés de l'administration communale du canton, registre des déclarations, correspondance.
                                                                  • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                      • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                          • Voirie urbaine
                                                                            • Aménagement et assainissement de la voirie communale. - Aménagement de la place de la mairie : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avant-projet (1971). Assainissement des rues communale et évacuation des eaux de pluies : avant-métré, devis, bordereau des prix, rapport, métré définitif, plan, correspondance (1925-1964).
                                                                            • Eau potable. - Travaux de forage : dossier de travaux, enquête d'hydrogéologie, plan, correspondance (1913-1950). Construction de la station de pompage de Rabieux : dossier de travaux, rapport général, affiches, plan, correspondance (1950-1954).
                                                                            • Eau potable. - Contrôle de la station de pompage de Rabieux : rapports annuels de sécurité (1959-1980). Extension du réseau : dossier de travaux, plans, correspondance (1977-1983).
                                                                            • Électricité. - Distribution d'énergie électrique : dossier de travaux, enquête, tarif, plan, correspondance (1912-1967). Renforcement du réseau : dossier de travaux, correspondance (1975-1981).
                                                                            • Petite voirie
                                                                              • Chemins ruraux et vicinaux : tableau général des chemins ruraux (1857) ; tableau général des chemins vicinaux (1838) ; supplément n°1 au tableau général des chemins vicinaux (1864) ; état de classement des chemins vicinaux ordinaires (1867)
                                                                              • Entretien des chemins vicinaux : instructions, rapports du maire, rapports de l'agent voyer, tarifs, procès-verbal de remise faite par la compagnie des chemins de fer des parties des chemins vicinaux et ruraux (modifiés à l'occasion), correspondance (1859-1883), rôle des prestations vicinales (1891-1905).
                                                                              • Chemins vicinaux, élargissement et entretien : dossiers de travaux, correspondance.
                                                                              • Chemin ruraux, élargissement et entretien : dossiers de travaux, correspondance.
                                                                              • Chemin ruraux, élargissement et entretien : dossiers de travaux, correspondance.
                                                                              • Construction du chemin rural dit Derrière le Puech : dossiers de travaux.
                                                                              • Entretien et réparations aux chemins ruraux (orages) : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, rapport de l'ingénieur, listes nominatives des propriétaires participant à la réfection des chemins, correspondance.
                                                                      Voir par page :10 20 50 100