Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
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    Lettres patentes et proclamations du roi (22 avril 1790 - 31 juillet 1791).
    Cote : 114 EDT 283
    Date(s) : 1790-1791
    Importance matérielle (ml) : 5 cahiers
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
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    Procès-verbaux d'enregistrement des bulletins des lois de la Convention nationale (4 février 1793 - 29 vendémiaire an IV).
    Cote : 114 EDT 284
    Date(s) : 1793-1795
    Importance matérielle (ml) : 3 cahiers
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
- B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
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    Arrêtés du préfet (9 octobre 1817 - 7 juillet 1831).
    Cote : 114 EDT 285
    Date(s) : 1817-1831
    Importance matérielle (ml) : Registre
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration départementale
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      55 vues
      Cote : 114 EDT 286
      Date(s) : 1790
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 21 mars au 15 octobre 1790.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 55 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      68 vues
      Cote : 114 EDT 287
      Date(s) : 1790-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 17 octobre 1790 au 22 mars 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 68 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      52 vues
      Cote : 114 EDT 288
      Date(s) : 1791-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 avril 1791 au 7 mars 1792.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 52 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      47 vues
      Cote : 114 EDT 289
      Date(s) : 1792-1793
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1792 au 24 janvier 1793.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 47 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
      
      105 vues
      Cote : 114 EDT 290
      Date(s) : 1791-1793
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 16 mai 1791 au 22 août 1793.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 105 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      71 vues
      Cote : 114 EDT 291
      Date(s) : 1793-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 29 septembre 1793 au 7 floréal an II. Contient en fin de registre les dépenses et recettes de la légion de Gignac (1790).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 71 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      46 vues
      Cote : 114 EDT 292
      Date(s) : 1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 floréal an II au 14 frimaire an III.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 46 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      104 vues
      Cote : 114 EDT 293
      Date(s) : 1800-1805
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 23 floréal an VIII au 8 nivôse an XIII.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 104 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      190 vues
      Cote : 114 EDT 508
      Date(s) : 1815-1836
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 avril 1815 au 15 novembre 1835. Sont reliées en fin de registre, 3 délibérations du bureau de bienfaisance (8 mai 1835), des adjudications, avis et déclarations du maire (1815-1836).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 190 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      73 vues
      Cote : 114 EDT 509
      Date(s) : 1836-1837, 1837-1905
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 26 avril 1836 au 17 décembre 1837. Viennent à la suite des délibérations, des ordonnances royales, décrets et arrêtés préfectoraux, arrêtés de nomination, déclarations du maire, budgets et comptes de gestion (1837-1905). Quelques actes sont reliés tête-bêche en fin de registre.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 73 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      193 vues
      Cote : 114 EDT 510
      Date(s) : 1838-1851
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1837 au 3 mai 1851.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 193 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      155 vues
      Cote : 114 EDT 511
      Date(s) : 1852-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 mai 1852 au 28 septembre 1862.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 155 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      152 vues
      Cote : 114 EDT 512
      Date(s) : 1877-1894
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 24 octobre 1877 au 15 février 1894.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 152 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Registre des arrêtés et avis du maire.
      Cote : 114 EDT 513
      Date(s) : 1816-1921
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les arrêtés du 19 décembre 1821 au 30 septembre 1880.
      
      Les arrêtés du 19 décembre 1821 au 14 avril 1833 sont dans un cahier non relié en début de registre. Quelques arrêtés (23 mai 1816, 26 août 1900, 13 janvier 1902, 7 janvier 1904, 17 janvier 1910, 8 avril 1921) sont en fin de registre, non reliés.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune
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      Correspondance active : registre des lettres envoyées au préfet (1er messidor an VIII - 27 novembre 1814).
      Cote : 114 EDT 294
      Date(s) : 1800-1814
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des lettres envoyées aux communes du canton.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune
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      Correspondance active : registres des lettres envoyées (1790-1791, 1820, 1824).
      Cote : 114 EDT 295
      Date(s) : 1790-1824
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune
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      Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (2 nivôse an XI - 28 mars 1877).
      Cote : 114 EDT 296
      Date(s) : 1802-1877
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune
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      Registre des adjudications, procès-verbaux, certificats et plaintes (13 nivôse an VII - 18 avril 1813, 18 octobre 1830).
      Cote : 114 EDT 297
      Date(s) : 1799-1830
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune
  - 3 D Administration de la commune
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      Demande d'armoiries spéciales par la commune : correspondance.
      Cote : 114 EDT 298
      Date(s) : 1809-1821
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Classement et inventaire des archives communales.
      Cote : 114 EDT 299
      Date(s) : 1789-1900
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Inventaire des registres, tables et sommiers que nous officiers municipaux de cette commune avons retiré du bureau pour être brûlés" [1794], inventaires des actes administratifs (1789-an II), inventaire des archives antérieures à 1790, rédigé par Joseph Berthelé, archiviste départemental fin XIXème siècle].
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Patrimoine écrit
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux entre la commune et divers particuliers : délibérations du conseil municipal, jugement, pétition, états des frais, correspondance.
      Cote : 114 EDT 300
      Date(s) : 1790-1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif
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      Assurance incendie : police.
      Cote : 114 EDT 301
      Date(s) : 1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Sinistre
- E ETAT CIVIL
  - Instructions et circulaires
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      Tenue des registres de l'état civil et rectification d'actes : instructions, procès-verbaux de divorce, états des publications des actes de l'état civil du canton, correspondance.
      Cote : 114 EDT 302
      Date(s) : 1793-1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
  - Registres d'état civil
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      Tables décennales des actes de l'état civil : naissances (1792-1813), mariages (1793-1813) et décès (1793-1813).
      Cote : 114 EDT 477
      Date(s) : 1792-1813
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 MI 32/6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table décennale, Naissance, Mariage, Décès
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      Registre des actes de naissance (29 décembre 1792 - 28 décembre 1806)
      Cote : 114 EDT 303
      Date(s) : 1792-1806
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 114 8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissances (3 janvier 1807 - 31 décembre 1812).
      Cote : 114 EDT 478
      Date(s) : 1807-1812
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Registre des actes de naissances (9 janvier 1813 - 14 décembre 1822).
      Cote : 114 EDT 479
      Date(s) : 1813-1822
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles, ainsi qu'un "certificat de capacité pour la profession de sage-femme" (10 janvier 1824).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (1er janvier 1823 - 29 décembre 1832).
      Cote : 114 EDT 480
      Date(s) : 1823-1832
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (4 janvier 1833 - 21 décembre 1842).
      Cote : 114 EDT 481
      Date(s) : 1833-1842
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8 jusqu'en 1835
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 à partir de 1836
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (3 janvier 1843 - 30 décembre 1852).
      Cote : 114 EDT 482
      Date(s) : 1843-1852
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (1er janvier 1853 - 25 décembre 1862).
      Cote : 114 EDT 483
      Date(s) : 1853-1862
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (2 janvier 1863 - 2 décembre 1872).
      Cote : 114 EDT 484
      Date(s) : 1863-1872
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 jusqu'en 1866
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 à partir de 1867
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (2 janvier 1873 - 30 décembre 1882).
      Cote : 114 EDT 485
      Date(s) : 1873-1882
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 jusqu'en 1877
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 à partir de 1878
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (2 janvier 1883 - 31 décembre 1892).
      Cote : 114 EDT 486
      Date(s) : 1883-1892
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 jusqu'en 1890
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5 à partir de 1891
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de naissances (10 janvier 1893 - 28 décembre 1902).
      Cote : 114 EDT 487
      Date(s) : 1893-1902
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table alphabétique décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (29 janvier 1793 - 28 décembre 1836).
      Cote : 114 EDT 304
      Date(s) : 1793-1836
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient aussi des publications des promesses de mariage.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/6 jusqu'en 1802
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7 entre 1803 et 1822
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8 à partir de 1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Registre des actes de mariages (28 janvier 1807 - 19 novembre 1812).
      Cote : 114 EDT 488
      Date(s) : 1807-1812
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables décennales.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (9 janvier 1813 - 3 décembre 1822).
      Cote : 114 EDT 489
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre.
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables décennales. Le cahier de l'année 1816 précède celui de l'année 1813.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (3 février 1823 - 23 novembre 1832).
      Cote : 114 EDT 490
      Date(s) : 1823-1832
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables alphabétiques annuelles. Les cahiers des années 1813 à 1829 sont reliés dans l'ordre décroissant.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (15 janvier 1833 - 21 novembre 1842).
      Cote : 114 EDT 491
      Date(s) : 1833-1842
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (10 janvier 1843 - 26 novembre 1852).
      Cote : 114 EDT 492
      Date(s) : 1843-1852
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8 jusqu'en 1850
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 à partir de 1851
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (19 janvier 1853 - 27 novembre 1862).
      Cote : 114 EDT 493
      Date(s) : 1853-1862
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (9 janvier 1863 - 23 novembre 1872).
      Cote : 114 EDT 494
      Date(s) : 1863-1872
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 jusqu'en 1866
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 à partir de 1867
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (11 janvier 1873 - 25 novembre 1882).
      Cote : 114 EDT 495
      Date(s) : 1873-1882
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 jusqu'en 1877
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 à partir de 1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (11 janvier 1883 - 17 décembre 1892).
      Cote : 114 EDT 496
      Date(s) : 1883-1892
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 jusqu'en 1890
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5 à partir de 1891
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des actes de mariages (11 février 1893 - 29 novembre 1902).
      Cote : 114 EDT 497
      Date(s) : 1893-1902
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Registre des acte de décès (6 janvier 1793 - 30 décembre 1806).
      Cote : 114 EDT 305
      Date(s) : 1793-1806
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/6
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (10 janvier 1807 - 31 décembre 1812).
      Cote : 114 EDT 498
      Date(s) : 1807-1812
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Registre des actes de décès (6 janvier 1813 - 26 décembre 1822).
      Cote : 114 EDT 499
      Date(s) : 1813-1822
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/7
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (16 janvier 1823 - 19 décembre 1832).
      Cote : 114 EDT 500
      Date(s) : 1823-1832
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (22 janvier 1833 - 30 décembre 1842).
      Cote : 114 EDT 501
      Date(s) : 1833-1842
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/8 jusqu'en 1935
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 à partir de 1836
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (1er janvier 1843 - 20 décembre 1852).
      Cote : 114 EDT 502
      Date(s) : 1843-1852
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (4 janvier 1853 - 24 décembre 1862).
      Cote : 114 EDT 503
      Date(s) : 1853-1862
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (1er janvier 1863 - 31 décembre 1872).
      Cote : 114 EDT 504
      Date(s) : 1863-1872
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/9 jusqu'en 1866
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 à partir de 1867
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (2 janvier 1873 - 21 décembre 1882).
      Cote : 114 EDT 505
      Date(s) : 1873-1882
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32/10 jusqu'en 1877
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 à partir de 1878
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (19 janvier 1883 - 30 décembre 1892).
      Cote : 114 EDT 506
      Date(s) : 1883-1892
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/4 jusqu'en 1890
      
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5 à partir de 1891
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des actes de décès (2 janvier 1893 - 30 décembre 1902).
      Cote : 114 EDT 507
      Date(s) : 1893-1902
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale et des tables alphabétiques annuelles.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43/5
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 6 M 2114
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Registre des publications des promesses de mariage (18 fructidor an X - 24 fructidor an XI).
      Cote : 114 EDT 306
      Date(s) : 1802-1803
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 114/8
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Mariage
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement de la population : instructions, états numériques, tableau (1892), correspondance.
      Cote : 114 EDT 307
      Date(s) : 1793-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population, Recensement de population
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      Dénombrement de la population : instructions, listes nominatives des habitants de la commune, états des maisons, correspondance.
      Cote : 114 EDT 308
      Date(s) : 1790-1856
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population, Recensement de population
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      Dénombrement de la population : liste nominative.
      
      51 vues
      Cote : 114 EDT 514
      Date(s) : 1846
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 51 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population, Recensement de population
      Indexation typologie : Liste nominative de recensement
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      Dénombrement de la population : listes nominatives et états récapitulatifs (1851-1866, 1876, 1891-1896).
      Cote : 114 EDT 515
      Date(s) : 1851-1896
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Les états récapitulatifs sont lacunaires pour les années 1851, 1876 et 1896.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 51 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population, Recensement de population
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      Dénombrement de la population : listes nominatives.
      Cote : 114 EDT 516
      Date(s) : 1901-1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population, Recensement de population
  - 2 F Commerce et industrie
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      Contrôle des fabriques et des manufactures : instructions, tableaux, déclarations de cessation d'activité, registre de déclaration des marchandises, correspondance.
      Cote : 114 EDT 309
      Date(s) : 1790-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Commerce, Industrie
  - 3 F Agriculture
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      Contrôle de l'agriculture et encouragement : instructions, rapports, états des récoltes, correspondance (an III-1854).
      Cote : 114 EDT 310
      Date(s) : 1795-1854
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Contrôle de la viticulture : instructions, questionnaires, registres de déclaration des récoltes, correspondance.
      Cote : 114 EDT 311
      Date(s) : 1813-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Développement et encouragement à la sériciculture : instructions, arrêté préfectoral, états de récolte des cocons, listes nominatives des sériciculteurs, correspondance.
      Cote : 114 EDT 312
      Date(s) : 1810-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élevage
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      Statistiques agricoles et plan de ravitaillement, enquête : questionnaires, tableaux.
      Cote : 114 EDT 313
      Date(s) : 1862-1905
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Contrôle de l'élevage : instructions, tableaux, correspondance.
      Cote : 114 EDT 314
      Date(s) : 1793-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élevage
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      Destruction des animaux nuisibles (loup) et échenillage des arbres : loi, correspondance (an IV-1809).
      Cote : 114 EDT 315
      Date(s) : 1796-1809
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Animal nuisible
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      Déclarations de calamités agricoles (grêle, inondation) : instructions, registre de déclaration des pertes, états nominatifs des sinistrés, correspondance (an XI-1834).
      Cote : 114 EDT 316
      Date(s) : 1803-1834
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Calamité agricole, Grêle, Inondation
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      Mercuriales, fixation du prix des denrées : instructions, arrêté préfectoral, tableaux des prix, correspondance.
      Cote : 114 EDT 318
      Date(s) : 1792-1855
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Manifestation commerciale
  - 4 F Subsistances
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      Établissement de foires et marchés : instructions, tableaux, correspondance (an II-1823).
      Cote : 114 EDT 317
      Date(s) : 1794-1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Manifestation commerciale, Marché agricole
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      Organisation des greniers d'abondance et vente du blé et des céréales : extraits des procès-verbaux du district, délibérations du conseil général, états des personnes qui ont prêté des fonds, états de la distribution, états des citoyens requis, registre de déclaration, quittances, correspondance (1790-an III).
      Cote : 114 EDT 319
      Date(s) : 1790-1795
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Ravitaillement
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      Délibérations du comité de subsistances (2 frimaire - 13 ventôse an II).
      Cote : 114 EDT 320
      Date(s) : 1793-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Ravitaillement
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      Approvisionnement de la ville, fixation des prix : extraits des procès-verbaux du district, instructions, arrêté du maire, états des marchandises, états nominatifs des marchands, prix, acquit-à-caution, correspondance.
      Cote : 114 EDT 321
      Date(s) : 1790-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Ravitaillement
  - 5 F Statistique générale
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      Statistiques générales sur la commune et le canton de Gignac : instructions, tableaux, correspondance (an IX-1866).
      Cote : 114 EDT 322
      Date(s) : 1801-1866
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Action économique
  - 6 F Mesures d'exception
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      Fixation du maximum : décret de la Convention nationale, extraits des procès-verbaux du district, délibérations du conseil général, tableaux, correspondance (1793-an II).
      Cote : 114 EDT 323
      Date(s) : 1793-1794
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Prix
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      Contrôle des monnaies (écu, billet de confiance, assignat) : délibérations du directoire du district de Lodève, instructions, arrêté préfectoral, assignats, relevés des assignats, correspondance.
      Cote : 114 EDT 324
      Date(s) : 1791-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances publiques
  - 7 F Travail
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      Fixation du prix de la journée de travail : procès-verbaux de l'administration du département, instructions, arrêtés préfectoraux, listes nominatives des travailleurs qui se louent à la journée, correspondance.
      Cote : 114 EDT 325
      Date(s) : 1792-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Travail
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Règlement de la gestion de la levée des impositions supprimées : délibérations du conseil municipal, pétitions, correspondance.
      Cote : 114 EDT 326
      Date(s) : 1790-1793
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Sectionnement de la commune : délibération du conseil municipal, tableaux des sections.
      Cote : 114 EDT 327
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791, établissement et rédaction de l'état de section : déclarations individuelles, sections B-C.
      Cote : 114 EDT 328
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791, établissement et rédaction de l'état de section : déclarations individuelles, sections D-E.
      Cote : 114 EDT 329
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791, établissement et rédaction de l'état de section : déclarations individuelles, sections F-G.
      Cote : 114 EDT 330
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791, établissement et rédaction de l'état de section : déclarations individuelles, sections H-J
      Cote : 114 EDT 331
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791, établissement et rédaction de l'état de section : déclarations individuelles, sections K-L.
      Cote : 114 EDT 332
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : brouillons des états de section.
      Cote : 114 EDT 333
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle de la commune de Saint-Bauzille.
      Cote : 114 EDT 334
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : cahiers des mutations de propriétés (1791-an XI).
      Cote : 114 EDT 335
      Date(s) : 1791-1803
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : cahiers des mutations de propriétés (an XIII-1818).
      Cote : 114 EDT 336
      Date(s) : 1805-1818
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contribution foncière de 1791 : cahiers des mutations de propriétés.
      Cote : 114 EDT 337
      Date(s) : 1823-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Cadastre : instruction, livre des mutations de propriétés.
      Cote : 114 EDT 338
      Date(s) : 1831-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Nominations des commissaires répartiteurs : instructions, arrêtés préfectoraux, listes nominatives des commissaires répartiteurs, correspondance (an VIII-1909).
      Cote : 114 EDT 339
      Date(s) : 1800-1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes, Fiscalité immobilière
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      Levée des contributions : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 114 EDT 340
      Date(s) : 1791-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes, Fiscalité immobilière
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      Fixation des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : mandements généraux (1791, 1816, 1854).
      Cote : 114 EDT 341
      Date(s) : 1791-1854
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Perception des contributions, foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : rôles d'imposition.
      Cote : 114 EDT 342
      Date(s) : 1790-1827
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Perception de la patente : instructions, rôles d'imposition, registre pour la délivrance de la patente, correspondance (an V-1825).
      Cote : 114 EDT 343
      Date(s) : 1797-1825
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Taxe professionnelle
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      Contributions, réclamations, déclarations de changement de domicile et demandes de dégrèvement : instructions, arrêtés préfectoraux, registre de déclarations de changement de domicile, registre des dégrèvements accordés, tableaux, correspondance.
      Cote : 114 EDT 344
      Date(s) : 1792-1830
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Levée de la contribution patriotique : lettre patente, instructions, déclarations individuelles, correspondance.
      Cote : 114 EDT 345
      Date(s) : 1790-1815
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Levée de l'emprunt forcé : loi, instructions, délibérations du conseil municipal, matrice de rôle, déclarations individuelles, liste nominative des assujettis, correspondance (1791-an IV).
      Cote : 114 EDT 346
      Date(s) : 1791-1796
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Levée de la contribution extraordinaire de guerre et de l'emprunt de cent millions : instructions, états nominatifs des imposés, rôles individuels d'imposition, tableaux de renseignement, correspondance (an II-1817).
      Cote : 114 EDT 347
      Date(s) : 1794-1817
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
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      Perception des droits réunis : instructions, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, états nominatifs des redevables, tarifs, correspondance.
      Cote : 114 EDT 348
      Date(s) : 1793-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité des personnes
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Vérification des poids-et-mesures : instructions, arrêtés préfectoraux, états des poids-et-mesures, listes nominatives des personnes assujetties à la vérification, correspondance.
      Cote : 114 EDT 349
      Date(s) : 1791-1824
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Poids-et-mesures
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      Organisation du bureau des postes : extrait des procès-verbaux du district, instructions, correspondance.
      Cote : 114 EDT 350
      Date(s) : 1790-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Poste
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Organisation de l'enrôlement des volontaires nationaux : circulaires, registre des engagements, actes individuels d'engagement, listes nominatives des engagés, livre des dépenses pour la solde et l'équipement des soldats, correspondance (1791-an VIII).
      Cote : 114 EDT 351
      Date(s) : 1790-1799
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Mise en activité des volontaires nationaux : certificats de mise en activité (an II-an VIII).
      Cote : 114 EDT 352
      Date(s) : 1794-1800
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Organisation de la conscription : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (an VII-1828).
      Cote : 114 EDT 353
      Date(s) : 1799-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : listes nominatives des conscrits (an VII-1816).
      Cote : 114 EDT 354
      Date(s) : 1799-1816
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : listes nominatives des conscrits.
      Cote : 114 EDT 355
      Date(s) : 1817-1829
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Notification des ordres de route et mise en activité des classes : lettres de mise en activité, registre de feuilles de route, mandats, correspondance (an III-1901).
      Cote : 114 EDT 356
      Date(s) : 1795-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Engagements volontaires : instructions, registre des actes d'engagement, certificats d'aptitude, correspondance (an VIII-1894).
      Cote : 114 EDT 357
      Date(s) : 1800-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Engagements volontaires : actes, certificats d'aptitudes et de bonne conduite, extraits de casiers judiciaires et d'état civil.
      Cote : 114 EDT 517
      Date(s) : 1859-1927
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Organisation du remplacement : circulaires, délibération du conseil général de la commune, actes individuels de remplacement, correspondance.
      Cote : 114 EDT 358
      Date(s) : 1809-1859
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Contrôle et recherche des insoumis, réfractaires et déserteurs : ordonnance, extraits des procès-verbaux du directoire, extraits des procès-verbaux du département de l'Hérault, instructions, états nominatifs des déserteurs, signalements, correspondance.
      Cote : 114 EDT 359
      Date(s) : 1792-1827
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Contrôle des militaires dispensés ou réformés : circulaires, registres, liste nominatives des réformés, certificats individuels, correspondance.
      Cote : 114 EDT 360
      Date(s) : 1792-1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Soldats tués au combat, décédés des suites de blessures ou disparus : instructions, listes nominatives des "militaires morts pour la Patrie", extraits mortuaires, correspondance.
      Cote : 114 EDT 361
      Date(s) : 1792-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription, Victime de guerre
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      Contrôle des soldats en congé ou libérés du service militaire : circulaires, états nominatifs des militaires rentrés dans leur foyer, correspondance (an XII-1837).
      Cote : 114 EDT 362
      Date(s) : 1804-1837
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
  - 2 H Administration militaire
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      Organisation et gestion des réquisitions (9 avril 1793 - 21 octobre 1806).
      Cote : 114 EDT 363
      Date(s) : 1793-1806
      Importance matérielle (ml) : 15 registres
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Ravitaillement et logement des troupes de passage : extrait des minutes du secrétaire d'état, délibérations du conseil général de la commune, délibérations du conseil municipal, registres, cahiers des charges, listes nominatives des citoyens requis, états des logements, tarifs, bordereaux des fournitures, correspondance.
      Cote : 114 EDT 364
      Date(s) : 1791-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Gestion et organisation du ravitaillement en vêtements, chaussures, bois de chauffage et viande : instructions, états nominatifs des citoyens requis, déclarations individuelles, bordereaux, correspondance (an II-1814).
      Cote : 114 EDT 365
      Date(s) : 1794-1814
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée