Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques : listes des trente plus forts contribuables de la commune.
      Cote : 114 EDT 411
      Date(s) : 1792-1828
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Élection
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      Élections politiques : instructions, listes générales des électeurs, tableaux de rectification des listes, correspondance (an II-1823, 1898).
      Cote : 114 EDT 412
      Date(s) : 1794-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur
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      Réunions et délibérations de l'assemblée primaire des citoyens actifs : délibérations, listes nominatives des citoyens actifs, affiches (1790-an VII).
      Cote : 114 EDT 414
      Date(s) : 1790-1799
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, listes nominatives des électeurs, listes nominatives des maires et conseillers municipaux, correspondance.
      Cote : 114 EDT 415
      Date(s) : 1789-1851
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseiller municipal, Élection municipale, Maire
  - 2 K Personnel municipal
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      Nominations et traitement des officiers municipaux (commissaire, greffier, valet de ville, gardien de prison) : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général de la commune, prestation de serment, correspondance.
      Cote : 114 EDT 416
      Date(s) : 1791-1850
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial
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      Nomination et traitement des gardes champêtres et gardes forestiers : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (an II-1860).
      Cote : 114 EDT 417
      Date(s) : 1794-1860
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Garde forestier, Garde particulier
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      Nomination d'institutrices : avis de nomination.
      Cote : 114 EDT 518
      Date(s) : 1905-1938
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial
  - 3 K Protocole et distinctions honorifiques
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      Attribution de distinctions honorifiques (légion d'honneur, médaille de Sainte-Hélène, croix de Saint-Louis) : instructions, états de situation des membres de la légion d'honneur, registre de remise de diplômes, correspondance.
      Cote : 114 EDT 418
      Date(s) : 1793-1824
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Distinction honorifique

Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Nombre de notices : 616