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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Nombre de notices : 616

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Titres de la seigneurie de Gignac : lettres royales, arrêts du parlement de Toulouse, brevet des titres, actes d'achat et de vente, supplique, quittances, correspondance.
          • Titres de la seigneurie de Notre-Dame-de-la-Garrigue ou Lagamas : ordonnance, délibération consulaire, transactions, suppliques, contrat d'acquisition, correspondance.
          • Privilèges et biens patrimoniaux de la communauté de Gignac : ordonnance, arrêts du parlement de Toulouse, délibérations consulaires, règlement, jugement, suppliques, correspondance.
          • Délimitations du territoire de Gignac avec les communautés voisines : procès-verbaux.
          • Convocation des consuls de Gignac aux assemblées des États : vingt-huit lettres royales.
          • Viguerie royale de Gignac : ordonnances, arrêt du parlement, suppliques, correspondance.
          • Déclarations et ordonnances du roi.
          • Déclarations et ordonnances du roi.
          • Assemblée du Tiers État et cahiers de doléances : délibérations.
            5 vues - Assemblée du Tiers État et cahiers de doléances : délibérations. 114 EDT 413- Ouvre la visionneuse
          • Festivités, cérémonies et feux de joie : délibérations consulaires, états de frais, correspondance.