Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Nombre de notices : 616

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
          • Gestion des biens patrimoniaux : inventaires, mémoires, correspondance.
          • Afferme des biens et des propriétés de la communauté (rente des émoluments): inventaires, contrats, correspondance.
          • Afferme des biens et des propriétés de la communauté (rente des émoluments): mémoires, contrats, suppliques, correspondance.
          • Afferme des biens et des propriétés de la communauté (rente des émoluments): contrats, mémoires, suppliques, correspondance.
          • Afferme des biens et des propriétés de la communauté (rente des émoluments): ordonnances, contrats, quittances, suppliques, correspondance.
          • Afferme des biens et des propriétés de la communauté (rente des émoluments): baux, requêtes.
          • Mise en ferme et cessions de terres et de bâtiments de la communauté : contrats, mémoires, suppliques, quittances, correspondance.
          • Aménagement de la maison de ville pour en faire une écorcherie et y vendre la viande : délibérations consulaires, baux des réparations, devis, polices d'accord, quittances, requête, correspondance.
          • Mise en ferme des locaux de la boucherie et de la fourniture de viande : décret, délibérations consulaires, baux, plaintes, correspondance.
          • Construction et réparations de la maison de ville : délibérations consulaires, devis, contrats, quittances, suppliques, correspondance.
          • Propriété et mise en ferme des moulins de la communauté : décret de la cour des comptes aides et finances de Montpellier, titres de propriétés, baux, jugement, correspondance.
          • Réparations aux chaussées et aux moulins de la communauté : ordonnances, délibérations consulaires, mémoires, devis, états des dépenses, procès-verbaux des réparations, quittances, requêtes, correspondance.
          • Réparations aux chaussées et aux moulins de la communauté : ordonnances, délibérations consulaires, baux des réparations, rôles de frais, requêtes, correspondance.
          • Réparations aux chaussées et aux moulins de la communauté : ordonnances, délibérations consulaires, mémoires, devis, rapport, états des réparations, quittances, jugement de police, acte de protestation, correspondance.
          • Fours de la communauté, construction et réparations : ordonnances, délibérations consulaires, devis, rôles des fournitures, règlement des droits de cuire le pain, quittances, suppliques, correspondance.
          • Travaux de réparation pour l'alimentation en eau de la ville : ordonnances, délibérations consulaires, devis, rôles des fournitures, quittances, avis, requêtes, correspondance.
          • Restauration et entretien de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, mémoires, devis, requêtes, plans, correspondance.
          • Restauration et entretien de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, toisés des travaux, états des journées de travail, devis, quittances, plans, correspondance.
          • Reconstruction du clocher de l'église Saint-Pierre et contentieux avec l'entrepreneur Mazel : délibérations consulaires, mémoires, inventaire des pièces de procédures, requête, correspondance.
          • Reconstruction du clocher de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, contrat de vente, bail des réparations, quittances, requêtes, correspondance.
          • Réparations au clocher et à la tour de l'horloge de l'église Saint-Pierre : délibérations consulaires, devis, bail des réparations, requêtes, correspondance.
          • Réparations aux églises de la communauté : arrêt, délibérations consulaires, contrat, devis, quittances, requêtes, avis, correspondance.
          • Réparations du presbytère de Gignac : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requêtes, correspondance (1697-1743). Réparations à la maison presbytérale de Saint-Martin-de-Carcarès : ordonnance, délibérations consulaires, devis, compte, quittances, requêtes, correspondance (1673-1725).
          • Entretien des cimetières de la communauté : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requête, correspondance.
          • Achat et location de la maison d'école : mémoire, acte d'achat, contrat de location, quittances.
          • Réparations et achat d'une horloge : délibérations consulaires, devis, contrat, quittances, requêtes, jugement, correspondance.
          • Fonte des cloches et entretien : délibérations consulaires, rôles des dépenses, devis, quittances, correspondance.
          • Vérification des poids et mesures : arrentement, feuilles de contrôle des particuliers, rôles des mesures, quittances, tarif, requête, correspondance.
          • Entretien et réparations de la voirie urbaine et des chemins : ordonnances, délibérations consulaires, mémoires, devis, listes nominatives des propriétaires de terrains, requêtes, correspondance.
          • Construction et réparations des ponts de la communauté : délibérations consulaires, contrat, comptes de dépenses, requêtes, correspondance.
          • Passage du fleuve Hérault, organisation de bacs : mémoires des titres de propriété, délibérations consulaires, procès-verbaux d'estimation des bateaux, requête, tarifs, correspondance.
          • Bois de la communauté, reconnaissance et arpentage : ordonnance, arrêt du conseil du roi, délibérations consulaires, bail, correspondance.
          • Bois de la communauté, contrôle des coupes et des dégâts causés par la dépaissance et les incendies : arrêt du conseil du roi, délibérations consulaires, plaintes, jugements, requêtes, correspondance.
          • Bois de la communauté, contrôle des coupes et des dégâts causés par la dépaissance et les incendies : ordonnance, arrêt du parlement de Toulouse, délibérations consulaires, plaintes, jugements, plans, correspondance.
          • Bois de la communauté, contrôle des coupes et des dégâts causés par la dépaissance et les incendies : ordonnances, délibérations consulaires, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, correspondance.