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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)Nombre de notices : 177

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • Extension de la juridiction de Lodève à Clermont : décret (1850). Police exercée par le maire, gestion : arrêtés du maire, registre des plaintes, correspondance (1831-1866). Organisation des fêtes et cérémonies : circulaires, avis, liste nominative des souscripteurs, correspondance (1811-1889). Réglementation et contrôle des débits de boissons : arrêtés du maire, déclaration de mutation, correspondance (1869-1893). Contrôle et répression des crimes et délits : lettres patentes du roi, procès-verbal d'arrestation, correspondance (1790-1868). Cas fortuits, attribution de secours : correspondance (an VI, 1842).
                • Police urbaine
                  • Police rurale