Archives communales déposées de Brignac (1606-1935) - Archives départementales de l'Hérault

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : ordonnance, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés de clôture des comptes, correspondance (an III-1873).
      Cote : 41 EDT 61
      Date(s) : 1795-1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Gestion des fermes : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificat d'affichage, correspondance.
      Cote : 41 EDT 62
      Date(s) : 1801-1883
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme du mesurage des vins (an IX -1868). Ferme du balayage des rues et du ramassage des boues et immondices (1830-1883).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette non fiscale
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      Amendes de police, répartition : états de la répartition, correspondance.
      Cote : 41 EDT 63
      Date(s) : 1829-1861
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette non fiscale