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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)Nombre de notices : 177

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GÉNÉRALE
          • Droit d'albergue perpétuelle de la faculté des herbages et pâturages, transaction entre la dame comtesse de Clermont et les habitants de Brignac: contrat (18 septembre 1715). Rente faite par la communauté à la dame Louise Henriette de Feneiroux et cession effectuée au sieur François Flottes : contrat (23 janvier 1782).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              118 vues  - Délibérations consulaires. 41 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix.
                    280 vues  - Usuel du compoix. 41 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de 1693-1695.
                    370 vues  - Usuel du compoix de 1693-1695. 41 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                  • Fief d'Aussatières : atlas parcellaire.
                    14 vues  - Fief d\'Aussatières : atlas parcellaire. 41 EDT 2- Ouvre la visionneuse
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                      • Actes provenant des paroisses
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (22 juin 1633 - 1er novembre 1690), mariages (24 septembre 1653 - 6 février 1687) et sépultures (21 novembre 1641 - 5 novembre 1690).
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (15 février 1691 - 29 septembre 1713), mariages (23 avril 1691 - 21 février 1713) et sépultures (24 août 1691 - 1er octobre 1713).
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (19 février 1713 - 10 janvier 1732), mariages (8 janvier 1715 - 16 janvier 1730) et sépultures (13 mars 1714 - 1er décembre 1731).
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (22 janvier 1735 - 15 décembre 1752), mariages (24 novembre 1735 - 11 novembre 1752) et sépultures (15 novembre 1735 - 23 novembre 1752).
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (3 février 1753 - 10 janvier 1773), mariages (20 août 1753 - 24 septembre 1771) et sépultures (17 janvier 1753 - 12 novembre 1772).
                        • Paroisse Saint-Pierre-ès-Liens : registre des actes de baptêmes (10 janvier 1773 - 22 novembre 1792), mariages (22 avril 1773 - 31 juillet 1792) et sépultures (19 mars 1773 - 2 décembre 1792).
                        • Cultes
                          • Fabrique et confréries.
                            - Gestion de la fabrique : comptes des recettes et dépenses, quittances (1768-1789).
                            - Confrérie du Sacré-Cœur : catalogue des membres de la confrérie (1767-1789).
                            - Confrérie du Saint-Sacrement, gestion des finances : comptes des recettes et dépenses, quittances (1772-1781).
                      • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                              • 1 D Conseil municipal
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  148 vues  - Délibérations du conseil municipal. 41 EDT 84- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  256 vues  - Délibérations du conseil municipal. 41 EDT 85- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  194 vues  - Délibérations du conseil municipal. 41 EDT 86- Ouvre la visionneuse
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  158 vues  - Délibérations du conseil municipal. 41 EDT 87- Ouvre la visionneuse
                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                  • Enregistrement du courrier expédié.
                                  • 3 D Administration de la commune
                                    • Contrôle des archives et de la bibliothèque administrative : décret, extrait du procès-verbal des séances publiques du directoire du département de l'Hérault, facture, liste des registres de l'état civil, correspondance.
                                  • E ETAT CIVIL
                                      • Instructions et circulaires
                                        • Registre d'état civil
                                          • Actes de naissance, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de décès, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de naissances, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de décès, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de naissances, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages.
                                          • Actes de décès.
                                          • Actes de naissances.
                                          • Actes de mariages.
                                          • Actes de décès.
                                          • Actes de naissances, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de décès, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de naissances (7 janvier 1843 - 5 novembre 1853), mariages (9 février 1843 - 6 juillet 1853), et décès (5 juin 1843 - 19 décembre 1853) comprenant une table décennale.
                                          • Actes de naissances (20 avril 1854 - 26 décembre 1862), mariages (26 avril 1854 - 4 mars 1862), et décès (26 mars 1854 - 13 novembre 1862) comprenant une table décennale.
                                          • Actes de naissances, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de décès, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de naissances, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de mariages, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de décès, comprenant la table décennale.
                                          • Actes de naissances, de mariages et de décès, comprenant la table décennale.
                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                            • 1 F Population
                                              • 3 F Agriculture
                                                • Agriculture, statistique agricole : circulaires, questionnaires, états de l'évolution numérique des produits de la récolte, rapport du maire, correspondance (an IX - 1892).
                                                • Sériciculture, distribution de "graines de vers à soie du Japon" et statistique : tableaux, questionnaires, correspondance.
                                                • Calamités agricoles, attribution de secours : délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, listes nominatives des ayants-droits, liste nominative des souscripteurs, états de la répartition, correspondance.
                                                • Météorologie, mise en place d'observateurs des perturbations météorologiques : instruction, correspondance.
                                                • 4 F Subsistances
                                                  • Ravitaillement. Distribution de céréales : procès-verbal des séances publiques du conseil du district de Lodève, états de la répartition, quittances, correspondance (an II - an III). Fixation du prix des denrées requises : circulaire (an III). Foires et marchés aux bestiaux, organisation : correspondance (1844-1885). Contrôle de la consommation de viande : tableau (1868).
                                                  • 5 F Statistique générale
                                                    • Situation financière et état de l'industrie et de l'agriculture dans la commune et les écarts : instructions, circulaire, questionnaire, tableau, correspondance (an IX -1865).
                                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                      • 1 G Impôts directs
                                                        • Contribution foncière de 1790 : état de section, état des évaluations des maisons de la commune.
                                                        • Cadastre. Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal, correspondance (1833-1834). Évaluation des maisons et usines du canton de Clermont : tableau comparatif (1833). Levé du plan parcellaire, classification des propriétés et réclamations : arrêtés préfectoraux, liste nominative des propriétaires, correspondance (1834-1840).
                                                        • Levée des contributions et nomination des commissaires répartiteurs : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis, avertissement, correspondance (an VI-1883).
                                                        • Fixation des contributions : mandements.
                                                        • Perception des contributions : matrices de rôle (1818, 1832-1862).
                                                        • Levée de taxes sur le sel, les voitures, les chevaux, les chiens et pour l'entretien des chemins vicinaux : rôles, affiche, avis, correspondance.
                                                        • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
                                                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                            • 1 H Recrutement
                                                              • Recensement et appel des jeunes gens sous les drapeaux : circulaires, arrêté préfectoral, tableaux de recensement, affiche du tirage au sort, certificat de présence sous les drapeaux, correspondance (1829-1895). Création d'une association "Mutuelle des jeunes gens appelés par la loi, pour se rédimer des chances du tirage au sort" : statuts (1829).
                                                              • Contrôle des déserteurs : circulaire, signalement, correspondance (an VII-1872). Demande de congés et de permission : correspondance (an IX-1890).
                                                              • 2 H Administration militaire
                                                                • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                  • Gardes nationales.
                                                                    - Garde nationale de la Révolution, réquisition et armement : listes nominatives des citoyens requis, quittance, correspondance (an II-an VIII).
                                                                    - Garde nationale de l'Empire et de la Restauration, levée et organisation : instructions, listes nominatives des citoyens requis, correspondance (1813-1825).
                                                                    - Garde nationale de la Monarchie de Juillet, levée, organisation et élection des officiers et des sous-officiers : circulaires, bulletins individuels, états des mutations survenues dans la classe des citoyens mobilisables, procès-verbaux des élection, prestation de serment et reconnaissance des officiers, correspondance (1830-1835).
                                                                    - Garde nationale de la Seconde République, levée : relevés nominatifs, correspondance (1840-1849).
                                                                    - Garde nationale mobile et sédentaire, levée, contrôle et organisation : décret, listes nominatives des gardes nationaux, correspondance (1870-1871).
                                                                  • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                    • Guerre franco-allemande de 1870-1871. Mobilisation, appel des classes pour l'armée active : circulaires, correspondance ; constitution d'un corps de "francs-tireurs" : avis, correspondance ; création de ressources pour les dépenses de guerre et réquisitions : circulaires, liste nominative des propriétaires requis, correspondance ; accueil des militaires malades ou blessés : correspondance.
                                                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                      • 1 I Police locale
                                                                        • Extension de la juridiction de Lodève à Clermont : décret (1850). Police exercée par le maire, gestion : arrêtés du maire, registre des plaintes, correspondance (1831-1866). Organisation des fêtes et cérémonies : circulaires, avis, liste nominative des souscripteurs, correspondance (1811-1889). Réglementation et contrôle des débits de boissons : arrêtés du maire, déclaration de mutation, correspondance (1869-1893). Contrôle et répression des crimes et délits : lettres patentes du roi, procès-verbal d'arrestation, correspondance (1790-1868). Cas fortuits, attribution de secours : correspondance (an VI, 1842).
                                                                          • Police urbaine
                                                                            • Police rurale
                                                                            • 2 I Police générale
                                                                              • Police politique. Surveillance des cercles et des réfugiés carlistes : arrêté préfectoral, correspondance (1830-1862). Coup d'État de 1851: affiches, correspondance (1851).
                                                                              • Délivrance de passeports : passeport, souches de passeports, correspondance (an IX - 1872). Police du roulage, contrôle et répression des délits : procès-verbaux d'infraction, certificat du maire, correspondance (1839-1841). Surveillance et contrôle des individus dangereux et des condamnés libérés : fiches de signalement, correspondance (1845-1863).
                                                                              • Tremblement de terre, souscription en faveur des sinistrés : liste nominative des souscripteurs, correspondance.
                                                                              • 3 I Justice
                                                                                • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                                                • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                                    • 1 K Élections
                                                                                      • Élections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
                                                                                      • Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs.
                                                                                      • Organisation des élections et tenue des listes électorales : circulaires, note, correspondance.
                                                                                      • Élections politiques.
                                                                                        - Plébiscites : circulaires, proclamations, procès-verbaux des opérations électorales (1851-1852).
                                                                                        - Élections présidentielles : arrêté du maire, liste électorale, correspondance (1848).
                                                                                        - Élections législatives : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance (1848-1883).
                                                                                        - Élections cantonales : circulaires, procès-verbaux des opérations électorales, avis, correspondance (1811, 1830-1867).
                                                                                      • Élections politiques. Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, liste d'émargement, tableaux des conseillers municipaux, affiche, correspondance.
                                                                                      • 2 K Personnel municipal
                                                                                        • Personnel communal, nomination et rétribution (garde-champêtre, cantonnier, crieur public) : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, quittances, correspondance (an X-1861).
                                                                                        • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                                                                        • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                                            • 1 L Comptabilité
                                                                                              • Gestion des finances : ordonnance, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés de clôture des comptes, correspondance (an III-1873).
                                                                                              • 2 L Recettes de la commune
                                                                                                • Gestion des fermes : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificat d'affichage, correspondance.
                                                                                                • Amendes de police, répartition : états de la répartition, correspondance.
                                                                                              • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                                                  • 1 M Edifices publics
                                                                                                    • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                                                      • Édifices cultuels. Église, entretien et projet de construction : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1793-1882) ; acquisition d'une horloge pour le clocher : devis, contrat d'entretien, factures, correspondance (1851-1854). Presbytère, réparations : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, quittances, correspondance (an II-1877). Cimetière, réparations et agrandissement : acte notarié, correspondance (1821-1863).
                                                                                                      • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                                                        • École. Projet de construction d'un bâtiment à usage de mairie et d'école : délibérations du conseil municipal, devis plan, correspondance (1827-1833). Construction d'une maison d'école : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, contrat, correspondance (1875-1881).
                                                                                                      • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                                          • 1 N Biens communaux
                                                                                                            • Devois communaux de la Rivière et du Garrissou, estimation et partage entre les habitants de la commune : listes nominatives des propriétaires, minute du partage, quittance, plans (an II). Reconnaissance, aliénation et vente des vacants communaux usurpés : ordonnances, déclarations de défrichement, correspondance (1815-1881).
                                                                                                            • 3 N Eaux
                                                                                                              • Puits communal et fontaine, construction et réparations : contrat, quittances, correspondance (1836-1870). Financement du comblage des marais : ordonnances, correspondance (1833-1835).
                                                                                                              • 5 N Biens nationaux
                                                                                                              • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                                                  • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                                                                      • Voirie urbaine
                                                                                                                        • Voies communales, alignement et réparations : arrêtés d'alignement, procès-verbal de police, correspondance. Grand'Rue (1829-1886). Rue de la Traversette (1831). Rue du Fort (1842-1864).
                                                                                                                Voir par page :10 20 50 100