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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs à la nobilité des terres
            • Gontaud
              • 1 B 5721 Noble François de Melet, contre les consuls de Gontaud, demandeurs en faux, contre un hommage rendu par Jean de Melet, écuyer, le 3 décembre 1469, à Charles, duc de Guienne. Nobilité des domaines nobles de Le Faudon et La Rochemarie, dépendant de la maison noble de la Salle-Melet, sise sur le fossé de la ville de Goutaud. 1660
              • 1 B 5722 Jean Pierre de Melet, écuyer, sieur de Faudon, contre Guillaume Mors, avocat au parlement de Bordeaux, syndic du pays d'Agenais. Copie de l'hommage de 1469 argué de faux. 1469-1627
              • 1 B 5723 "Soustenements" pour noble Samuel de Bacalan, sieur de Maisonneufve, contre les consuls de Gontaud en Agenais. 1660