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Compoix du fonds de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 231

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  • Répertoire méthodique des articles 1 B 10886-11107

  • par Maurice Oudot de Dainville ; mise à jour par Damien Vaisse et Julien Duvaux

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - Octobre 2013

  • contexte :

  • Nom du producteur

    Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

  • Historique de la conservation

    En vue de sa numérisation, un récolement a permis de vérifier l'état de la série des compoix par rapport à l'instrument de recherche imprimé en 1938. Certains compoix ont ainsi été notés en déficit : 1 B 10939 (Saint-Georges-d'Orques), t. 1 du registre du diocèse de Viviers (1 B 10964), Cazouls-lès-Béziers et Villeneuvette (1 B 10985) ; d'autres en revanche ont été ajoutés, avec des numéros bis : Lespignan (1 B 11009 bis), Maureilhan (1 B 11023 bis), Puilacher (1 B 11048  ...  

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier contient un certain nombre de compoix versés à l'appui des procès y relatifs, mais il en comprend aussi d'autres déposés en exécution de l'arrêt de la cour des aides du 16 août 1776 ou de la déclaration du roi et des lettres de jussion portant règlement pour la confection des compoix en Languedoc, des 10 janvier, 13 août et 19 octobre 1781.D'autre part, une réintégration faite par l'archiviste Maurice Oudot  ...  

  • Mode de classement

    RECHERCHE GENERALE DU DIOCESE DE MAGUELONE (1519-1522) : 1 B 10886-10952

    ESTIME GÉNÉRALE DU DIOCESE DE NÎMES (XVIe s.) : 1 B 10953

    REGISTRES DIOCÉSAINS (1774) : 1 B 10954-10965

    COMPOIX LOCAUX (1384-1813) : 1 B 10966-11105

    EXTRAITS ET INVENTAIRES (XVIIe-XIXe s.) : 1 B 11106-11107

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Instruments de recherche

    Le présent répertoire met à jour et remplace les col. 2110-2118 de l'inventaire imprimé suivant :

    OUDOT de DAINVILLE (Maurice), Série B, t. 4 : Cour des comptes, aides et finances de Languedoc : productions devant la cour des comptes, Montpellier, Laffitte-Lauriol, 1938.

  • Sources complémentaires :

  • Informations sur les copies

    La totalité de la série est consultable en ligne, après avoir été numérisée par la société Arkhenum en 2009 (et en 2011 pour le volume 1 B 11054 concernant Roujan), à l'exception de la liasse 1 B 11106 (extraits et pièces relatives aux compoix) qui a paru de moindre intérêt.

    Cote des CD de consultation : 4 NUM 4852-5004.

    Cote des CD de conservation : 5 NUM 2259-2712.

    Pas de CD de consultation ni de conservation pour le compoix 1 B 11054.

  • Sources complémentaires internes

    Pour les communautés de l'actuel département de l'Hérault, voir les archives communales déposées dans la sous-série EDT.