Plainte du maire de Poussan. Contient des photographies de la RN 113.

Enquête publique conjointe à la déclaration d'utilité publique, à la mise en comptabilité du PLU, parcellaire et à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau : procès-verbaux de constat d'affichage, registres d'enquête, certificat d'affichage et avis d'ouverture, rapport de la commission d'enquête, dossier de concertation entre l'Etat et les collectivités territoriales, convention de mandat à la TAM, instruction mixte à l'échelon local (IMEL), procès-verbal de clôture de l'IMEL, arrêté préfectoral d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, publicité.

Réunion de concertation, dossier réglementaire, arrêtés préfectoraux, rapport et conclusions du commissaire enquêteur, arrêté de cessibilité des terrains, saisine du juge de l'expropriation, publicité, arrêté de prolongation de la déclaration d'utilité publique.

Communes de A à J.

Communes de L à M.

Communes de N à Z.

CD 1 (Saint-Jean de Buèges à Sommières), redressement . CD 4, élargissement . CD 30, élargissement de la plateforme et de la chaussée ;  construction d'un garage pour voitures légères pour le parc départemental de l'équipement. CD 60, construction d'un pont au Grau de Frontignan ; voie d'évitement de Balaruc les Bains, aménagement d'un carrefour.  CD 185, remplacement d'un ouvrage d'art.

CD 1 (Saint-Mathieu-de-Tréviers, Fontanès, Sainte-Croix-de-Quintillargues), CD 5 (Cournonsec, Saussan, Cournonterral, Montagnac), CD 11 (Béziers, Montady), CD 12 (La Livinière), CD 14 (Olagues, Saint-Vincent-d'Olargues, Fraisse-sur-Agout, Mons-la-Trivalle, Vieussan, Cers, Roquebrun, Cessenon, Cazouls-lès-Béziers, Maraussan, Lespignan, Béziers), CD 17 (Prades-le-Lez, Montferrier-sur-Lez, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Triadou, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Valfaunès), CD 19 (Sérignan, Valras, Vendres, Murviel-lès-Béziers). Contient des plaintes de riverains.

Concerne les dossiers suivants : remise en état de la RD 1E2 : autorisation de pénétrer sur les propriétés privées sur la communes de Saint-André-de-Buèges (2006) ; aménagemet de la RD 122 entre la déviation de Saint-Martin-de-Londres et la RD 1 : prorogation de la déclaration d'utilité publique (2010) ; aménagement d'un giratoire sur les RD 112 et RD 67 sur les communes de Jacou et Le Crès : autorisation de pénétrer sur les propriétés privées (2010) ; prorogation de la déclaration d'utilité publique de la traversée de Villeneuve-lès-Béziers entre la RD 37 et le pont sur le canal du midi sur la RD 37E13 (2009).

Litige entre la ville de Sète et le département de l'Hérault : rapport de l'ingénieur, jugements du tribunal administratif de Montpellier et du Conseil d'Etat statuant en faveur du département.

CD 2, rectification du chemin et reconstruction d'ouvrages d'art. CD 4 (Ganges-Sumène), élargissement de la plate-forme sous le pont-canal. CD 21 (Carnas à Carnon), aménagement du carrefour entre le chemin départemental n° 21 et le chemin rural de la garrigue à la Levade. CD 25, aménagement de la vallée de la Vis, élargissement et mur de soutènement.

Chemin départemental n° 2, reprofilage de Clermont-l'Hérault à Sète. Chemin départemental n° 9, travaux sur le pont de Lagamas sur l'Hérault. Chemin départemental n° 36, travaux sur le pont de Réals sur l'Orb . Chemin départemental n° 39, construction d'un pont submersible sur la Thongue à Servian. Chemin départemental n° 185, remplacement des ouvrages d'art.

CD 2 (Poussan, Montbazin, Gigean, Villeveyrac), CD 5 (Pignan, Saint-Gorges-d'Orques, Juvignac), CD 8 (élargissement du pont du Salagou).

RD 2E6, aménagement d'un carrefour giratoire à Balaruc-les-Bains. RD 5, aménagements à Cournonterral et  Pignan ; cessibilité de terrains pour l'aménagement des RD 5 et 27E6 à Pignan, Saint-Georges-d'Orques et  Juvignac. RD 5E8, projet d'élargissement du pont du Vallas à Villeveyrac. RD 8E9, reconstruction du pont de Caunas-sur-Orb entre Le Bousquet-d'Orb et Lunas. RD 14E27, aménagement du carrefour à Vieussan. CD 20E2, création d'une voie de desserte de la cave coopérative à Saint-Chinian.  CD 21, aménagement du carrefour avec la RN113 à Castelnau-le-Lez. CD 21, aménagement de l'entrée de l'agglomération de Teyran, du carrefour de Castelnau. CD 21et CD 62, aménagement du carrefour dénivelé aux cabanes de Pérols au débouché de Carnon.  CD 21E2, aménagement du carrefour entre  Saint-Bauzille-de-Montmel et Montaud. CD 2, calibrage et rectification de virages entre Montarnaud et Vailhauquès. CD 27E, aménagement du carrefour à Fabrègues.CD 32, calibrage et rectification de virages à Puilacher, Plaissan, le Pouget. CD 32, recalibrage entre Florensac et Castelnau-de-Guers. CD 33, aménagement à la sortie d'Alignan-du-Vent du carrefour dit de Saint-Pierre, amélioration de la sortie de Puissalicon, rescindement du virage de Boulugade à la sortie de Servian. CD 34, calibrage entre Marsillargues et le Vidourle. CD 35, élargissement et redressement à Lunas.

Dossier de mise en compatibilité du POS,  correspondance entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et le Conseil général au sujet de la démolition du pont de Lavérune et la nécessité d'études archéologiques de sauvegarde.

CD n°5 : Contient un dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et une étude hydraulique.

Contient le dossier de recours de l'Association de défense des contribuables d'Avène et des photographies.

Enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique et de cessibilité.

Enquête publique.

Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive entre l'Institut national de recherche en archéologie préventive (INRAP) et le Conseil général, déclaration d'utilité publique et de cessibilité.

Contient le dossier de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU).

Enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique, préalable au classement-déclassement des voies et parcellaire, dossier de mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU), rapport du président de la commission permanente du Conseil général déclarant que le Conseil général ne donne pas suite au projet.

Enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux, au classement - déclassement des voies, à la mise en comptibilité du POS de Saint-Chinian, à la loi sur l'eau : avis des services, dossier de mise en compatibilité, dossier d'enquête préalable à la DUP, rapport MISE (mission inter service eau), dossier d'enquête de classement et déclassement des voies, dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, dossier d'étude d'avant-projet, arrêtés préfectoraux, registres d'enquête, rapport et conclusions du commissaire enquêteur, compte rendu de concertation.

RD 21 E (Lattes, Pérols), RD 26 E 6 (Saint-Mathieu-de-Tréviers), RD 32 E 5 (Pézenas, Castelnau-de-Guers). Contient des rapports d'enquêtes hydrauliques.