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Hôpital général Saint-Charles de Montpellier : archives antérieures à 1790Nombre de notices : 1458

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  • 3 HDT B 1-618 Titres de propriétés, revenus 1205-1907
    • 3 HDT B 453-463 Succession de Jeanne Bastide, veuve Gibrac, décédée au mois d'avril 1777. 1534-1777
      • 3 HDT B 453, Ancienne cote H dépôt + B 440 Inventaire et encan des effets de Jeanne Bastide. Verbal d'enchère des biens-fonds ayant appartenu à Mme veuve Gibrac, lesquels sont situés dans le terroir et taillable de Mireval et de Vic ; ce verbal d'enchère passé par les commissaires administrateurs de l'Hôpital général de Montpellier en faveur de Jean Marazel, habitant de Mireval, au prix de 2 500 livres.Ordonnance de l'official du diocèse de Montpellier laquelle autorise une enquête contre divers habitants de Mireval au sujet d'une spoliation considérable faite une une partie des effets délaissés par Mme Bastide. 1776-1777
      • 3 HDT B 454, Ancienne cote H dépôt + B 441 Extraits de compoix, assignations, reconnaissances et quittances d'usages, censives, au sujet d'une pièce de terre (champ de l'Oly) située dans le taillable de Mireval, concédée à l'Hôpital général de Montpellier moyennant la censive d'une hémine d'huile d'olive en faveur des chanoines de la Trinité de Maguelonne. Plan du tènement de Garrigoux, la Teulière ou champ de l'Oly, terroir de Mireval, n.d. ; usages et arrangements, 1660-1720. 1619-1788
      • 3 HDT B 455, Ancienne cote H dépôt + B 442 Instance devant le Sénéchal de Montpellier entre les intendants recteur et syndics de l'Hôpital général de Montpellier et Jacques Chazel, feudiste, acquéreur de tous les arrérages d'usages, albergues et pensions dus au sieur André-Antoine Bénézech, professeur en droit de l'Université de Montpellier, coseigneur de Mireval, au sujet d'une demande faite à l'hôpital en paiement des arrérages de censive d'une hémine d'huile due au sieur Bénézech, sous inféodation du chapitre de la Trinité, sur une pièce de terre vendue au sieur Marazel de Villeneuve par l'Hôpital général. 1565-1789
      • 3 HDT B 456, Ancienne cote H dépôt + B 443 Extraits d'actes de notoriété concernant les familles Bastide et Gibrac, tels que : mariages, testaments, ventes, partages, accords, conventions, obligations, inventaire de mobilier. Acte de baptême d'Eulalie Bastide, extrait des registres de la paroisse de Mireval. Privilège du roi Louis XV, en faveur de Gibrac, qui l'exempte de toute imposition comme procureur et syndic de la terre sainte de Mireval au sujet des quêtes et aumônes pour le rachat des chrétiens en captivité chez les infidèles. Commission de lieutenant de la compagnie de garde-côte de Mireval, en faveur de Gibrac. Autre commission de pêcheur au nom de Bastide. Reconnaissance faite au Roi par Antoine Marron, maître- maçon, au mois de septembre 1600 (document hors-format conditionné individuelleemnt sous la cote 3 HDT B 456-1). 1600, 1619-1759
      • 3 HDT B 457, Ancienne cote H dépôt + B 444 Compte sommaire de séquestration des biens-fonds et fruits saisis après le décès de Jean Pagès, boucher de Mireval, par ordre de Suzanne Bastide, sa femme, autorisée du Sénéchal de Montpellier ; ce compte a été rendu par Jean Girard, séquestre aux officiers ordinaires de la communauté de Mireval. Pièces de procédures devant les officiers ci-dessus mentionnés entre Suzanne Bastide, veuve Jean Pagès, et Jean Mazade, collecteur de Mireval, Jacques Restouble, collecteur de Vic et autres créanciers de Pagès au sujet de la demande faite par ces derniers en paiement des sommes d'argent dues par Pagès pour arrérages de tailles. Comptes, quittances et inventaire des meubles et effets délaissés par le sieur Pagès. 1686-1708
      • 3 HDT B 458, Ancienne cote H dépôt + B 445 Instance devant les officiers ordinaires de Mireval entre Claude, Jeanne, Marie et Colombe Canclaux et Pierre Ménard, époux de Marguerite Canclaux, au sujet d'une demande faite par les frères Canclaux à leur beau-frère Ménard, en restitution d'une somme d'argent provenant de Marguerite Canclaux leur sœur. Extrait de mariage de Claude Canclaux avec Suzanne Pougette, 1668 ; testament de Suzanne Vernède, femme d'Anthoine Canclaux, 1670 ; extrait de mariage de Marguerite Canclaux avec Pierre Ménard, 1670. 1619-1725
      • 3 HDT B 459, Ancienne cote H dépôt + B 446 Instance devant les officiers ordinaires de la commune de Vic entre Jacques Vignial, habitant de Montpellier, notaire de Lattes et Mireval, collecteur de tailles aux lieux de Vic et Mireval et Pierre Guionnet, habitant de Vic, au sujet d'une saisie faite sur les biens délaissés par Guionnet pour le paiement de ses impositions dues depuis 1678 jusqu'en 1682. 1543-1723
      • 3 HDT B 460, Ancienne cote H dépôt + B 447 Instance devant le juge Petit scel de Montpellier entre Jeanne et Eulalie Bastide habitantes de Mireval et Dezandrieux de Villeneuve lès Maguelone et Daumas de Marsillargues, au sujet d'une demande faite par les sœurs Bastide en paiement d'une somme d'argent due par Dezandrieux. Autre instance devant le Sénéchal de Montpellier et le Parlement de Toulouse entre le sieur Gibrac, premier consul de Mireval et Jean Gouze, maire, à raison de différends qu'il ont eu dans l'église à la sortie de la procession de l'octave du saint-sacrement ; le sieur Gibrac ayant pris le bâton du dais, sans être revêtu de sa livrée de conseil, il lui fut arraché de force par le sieur Gouze qui tenait le premier bâton quoique ne portant pas non plus sa livrée de maire. 1729-1769
      • 3 HDT B 461, Ancienne cote H dépôt + B 448 Extraits d'actes de notoriété tels que : achats, reconnaissance. Ensemble : pièces de procédures devant le Sénéchal de Montpellier au sujet du partage des biens délaissés par Daniel Baudouin et Marie André à leurs enfants. Extrait de compoix. 1534-1745
      • 3 HDT B 462, Ancienne cote H dépôt + B 449 Mandements et quittances des sommes payées aux pauvres de Mireval par le sieur Gibrac, trésorier, sur l'autorisation du maire, du consul et du curé de ce lieu. Quittances de tailles, usages, censives en faveur d'Antoine Gibrac et de Jeanne Bastide, sa femme. 1621-1777
      • 3 HDT B 463, Ancienne cote H dépôt + B 450 Contrôle d'allivrement des tailles et préambule du rôle des impositions de Mireval en 1733 auquel il a été procédé par les consuls de ce lieu pour être remis au sieur Antoine Gibrac et Charles Lafon, collecteurs. Livre de brevette de la même communauté où sont mentionnées la contenance des immeubles et l'évaluation des tailles. Rôle des taxes de capitation faites sur les chefs des familles et domestiques en l'année 1733. Délibérations en original du conseil politique de la commune de Mireval, assemblé de 1756 à 1758 dans l'Hôtel de ville, en présence des maires et consuls. Comptes de recettes et de dépenses concernant les rentes et revenus de Mireval rendus par Claude Bastide, second consul, aux auditeurs des comptes pendant les années 1669, 1675 et 1711 ; ces comptes ont été arrêtés en 1687 et 1713. Autres pièces relatives aux affaires de cette communauté provenant des sieurs Bastide, consul ; Gibrac et Lafon, collecteurs. 1669-1769