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Hôpital général Saint-Charles de Montpellier : archives antérieures à 1790Nombre de notices : 1458

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  • 3 HDT B 1-618 Titres de propriétés, revenus 1205-1907
    • 3 HDT B 404-412 Succession de Charles-Prudent-Desmeurs de Nuizemant, receveur des gabelles à Montpellier, décédé le 1er juillet 1763. 1607-1764
      • 3 HDT B 404, Ancienne cote H dépôt + B 392 Produit de l'hérédité de feu de Nuizemant à régler entre l'Hôpital général de Montpellier, héritier de Melle de Nuizemant, sa sœur, qui en avait la jouissance à raison de l'intérêt de 5 % accordé par délibération du bureau du 4 juillet 1764.Vente de l'argenterie, meubles et effets délaissés par le sieur de Nuizemant. Compte de recettes et de dépenses (avec les pièces justificatives) fait par les commissaires du sixain Sainte-Anne à l'occasion de cette succession. Encan des effets et argenterie provenant de la même succession, dont la jouissance avait été accordée à Melle de Nuizemant. Lettres, mémoires, généalogie et testament d'Anne de Barrière, femme de Louis de Roquemaure ; autres papiers concernant l'acquisition faite par le sieur de Nuizemant, de ce dernier, d'une rente perpétuelle et annuelle de 800 livres sur une grande maison située à Nîmes. Accord passé entre le sieur de Nuizemant, ancien receveur des gabelles au grenier à sel de Montpellier et Jean-David Vernède, receveur des gabelles à sa place, touchant le paiement de 700 livres de pension à la demoiselle de Nuizemant, sœur, sur 2 200 livres que le sieur Vernède faisait sur son emploi au sieur de Nuizemant. Quittances relatives aux gages des domestiques. Mémoires et quittances concernant les réparations du bâtiment du jardin du sieur de Nuizemant, situé au-dessous de la terrasse du Peyrou. 1607-1764
      • 3 HDT B 405, Ancienne cote H dépôt + B 393 Comptes de recettes et de dépenses rendus au directeur général des cinq grosses fermes et autres unies au département de Flandre, au nom de Thomas Templier, adjudicataire général, par Prudent-Desmeurs de Nuizemant, commis de recette de ces fermes, au bureau des traites établi à Watten, depuis 1699 jusqu'à 1703. Comptes de recettes et de dépenses en sel et en deniers rendus par Prudent de Nuizemant, receveur de la chambre à sel de Limoux, à l'adjudication générale des gabelles et fermes unies de France depuis 1704 jusqu'à 1719. Sentence arbitrale en faveur de Pierre Hardy, nommé receveur à l'arrière ferme des six sols domaniaux du contrôle des exploits de la généralité de Toulouse et de la ferme des sept et huitième sols du contrôle rendue par Louis Périer, Charles-Prudent de Nuizemant et Raymond de Laroc, associés ; ladite sentence rendue au sujet du règlement des fermes depuis 1707 jusqu'à 1721. 1699-1719
      • 3 HDT B 406, Ancienne cote H dépôt + B 394/1 Comptes de recettes et de dépenses en sel et en deniers rendus par Prudent de Nuizemant, receveur au grenier à sel de Montpellier, à l'adjudicataire général de la régie des fermes du Roi. Autres comptes du produit de dix sols par minot de sel, perçus par le sieur de Nuizemant, receveur au grenier à sel de Montpellier, savoir : 5 sols pour les travaux du canal de Losnes en Provence, en vertu de l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1723, et 5 sols pour les réparations du chemin de Toulouse à Saint-Sulpice, en vertu de l'arrêt du Conseil du 24 septembre 1726, et sur les sels vendus et délivrés au grenier de Montpellier ; ces comptes ont été arrêtés et signés à Paris en bonne forme. Etat des quantités de sel consommées au grenier de Montpellier dans chacune des trente deux années consécutives de 1720 à 1752 durant lesquelles le sieur Nuizemant a fait la recette conformément aux comptes rendus aux fermiers généraux. Actes de cautionnement pour les gabelles, cinq grosses fermes, tabacs et autres fermes et droits joints. 1719-1757
      • 3 HDT B 407, Ancienne cote H dépôt + B 394/2 Comptes de recettes et de dépenses en sel et en deniers par Prudent de Nuizemant (suite de la liasse précédente). 1720-1758
      • 3 HDT B 408, Ancienne cote H dépôt + B 395 Livre journal contenant la transcription des comptes, en recettes et dépenses, de la régie du grenier à sel de Montpellier tenu par le sieur Armand Pillavoine pendant son bail de 1720 à 1721. 1720-1721
      • 3 HDT B 409, Ancienne cote H dépôt + B 396 Bordereau général du montant des adjudications du cinquantième de récolte, et autres revenus joints, des deux généralités de la Province de Languedoc dressé par diocèses sur l'état général détaillé par communautés. Etats généraux du cinquantième des récoltes des généralités de Toulouse et de Montpellier.Etats des adjudications originales du cinquantième de récolte, à percevoir en l'année 1726, des diocèses de Toulouse, Lavaur, Rieux et Comminge, bas Montauban, Saint-Papoul, Carcassonne, Alet et Limoux, Mirepoix, « Alby », Castres, Saint-Pons, Narbonne, Béziers, Agde, Lodève, Montpellier, Nîmes, « Alais », Uzès, Viviers, Le Puy et Mende ; ces états ont été arrêtés par de Bernage, intendant de la Province de Languedoc. 1726
      • 3 HDT B 410, Ancienne cote H dépôt + B 397 Dépouillement des comptes en recettes et dépenses du produit des droits du doublement de péage des généralités de Toulouse et de Montpellier depuis 1711 jusqu'au 1er octobre 1714, jour de la suppression de ces droits les comptes arrêtés et signés par la société Cassaignan ; et à elle rendus par les directeurs des droits du doublement de péage des mêmes généralités. Traités et articles de société passés entre Cassaignan, Wiguier, de Nuizemant, Roel, au sujet du droit du doublement de péage des généralités de Toulouse et de Montpellier. Etat de répartition des sommes d'argent revenant à Jacques Bosc, sous traitant de ce droit. 1711-1720
      • 3 HDT B 411, Ancienne cote H dépôt + B 398 Comptes de recettes et de dépenses du produit du papier et parchemin timbrés débités dans le département de Carcassonne. Ces comptes rendus au directeur receveur général de la ferme des formules par le sieur Charles-Prudent de Nuizemant, contrôleur ambulant. Comptes de recettes et de dépenses en deniers, concernant la fourniture des étapes et rendus à la compagnie par les receveurs des généralités de Toulouse et de Montpellier. Autres comptes de recettes et de dépenses en deniers fait par l'inspecteur des étapes d'Espezel, Campagne et Caudiès (diocèse de Limoux) rendus au sieur de Nuizemant, directeur général des étapes, fondé de pouvoir de la compagnie. Autre compte de recettes et dépenses, tant en deniers qu'en denrées, fait par Salamieux chargé de l'étape de la direction de Carcassonne, et rendu à la compagnie par les héritiers de ce comptable. 1718-1736
      • 3 HDT B 412, Ancienne cote H dépôt + B 399 Comptes de recettes et de dépenses, tant en grains et en sacs de toile, qu'en deniers, rendus par Amoureux, intéressé et caissier des achats et ventes de grains, aux sieurs Bresson, Escarpat, Despioch, de Nuizemant et Bronzet, suivant la société passée entre eux à Carcassonne le 11 mars 1730. Pièces de procédure devant le bourse des marchands de Montpellier entre le sieur Prudent de Nuizemant et les sieurs Combes, Frères, marchands de blé, au sujet de la vente de 400 sétiers de blé faite par le sieur de Nuizemant aux sieurs Combes. 1722-1730