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Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Voirie urbaine
                  • Élargissement des rues et de la place de l'église : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, actes de vente, plan, correspondance.
                  • Alignement pour réparations, constructions neuves, reconstructions, murs de clôture et plantations : arrêtés préfectoraux, arrêtés d'alignement, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, rapports de l'agent-voyer, notifications, correspondance.
                  • Assainissement de la voirie : délibérations du conseil municipal, devis, bordereaux des prix, cahiers des charge, procès-verbal de réception définitive, correspondance.
                  • Adduction en eau potable de la commune : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement de l'entrepreneur et de l'architecte, note, correspondance.
                  • Éclairage public : avenant au contrat de concession.
                  • Petite voirie
                    • Reconnaissance des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux généraux, état de classement, procès-verbal de reconnaissance, avis.
                    • Création de ressources pour l'entretien, l’élargissement, la construction et la réparation des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports du maire, rapports de l'agent-voyer, tarifs, correspondance.
                    • Entretien et réparation aux chemins vicinaux : arrêts préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis de l'agent-voyer, tableau des parcelles aliénées, avis d'alignement, plan, correspondance.
                  • 2 O Moyens de transport et travaux divers