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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations communales.
                95 vues - Délibérations communales. 318 EDT 21- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal.
                48 vues - Délibérations du conseil municipal. 318 EDT 22- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                    • Contentieux. – Commune contre les habitants de Lascours et de Laudon, au sujet des vacants communaux : pièces de procédures (1790-1856). Commune contre le sieur Constant, au sujet du bornage de la forêt communale : décret, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1845-1861).
                  • E ETAT CIVIL
                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                      • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                            • 1 H Recrutement
                              • 2 H Administration militaire
                                • Cantonnement des troupes : circulaires, états des ressources, correspondance.
                                • Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées et des voitures : registres de déclarations, tableaux de classement et de réquisition, états des sommes dues aux personnes assujetties à la réquisition.
                                • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                  • Levée et organisation des gardes nationales mobile et sédentaire : circulaires, procès-verbal d'élection d'un officier, listes nominatives des officiers et sous-officiers, état nominatif des gardes nationaux ayant déposés leurs armes, correspondance.
                                  • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                    • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                                        • 1 K Élections
                                          • Élections politiques : listes nominatives des trente plus forts contribuables (1791, 1844-1882).
                                          • Élections politiques : listes électorales.
                                          • Contrôle de la tenue des listes électorales et nomination des membres de la commission de surveillance : circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination, correspondance.
                                          • Élections Politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de nomination, correspondance (1790, 1838-1906).
                                          • 2 K Personnel municipal
                                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                            • M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
                                                • 1 M Édifices publics
                                                  • Four. - Réparations : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication des travaux (1804-1805). Reconstruction : délibération du conseil municipal, devis (1874). Aliénation : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossier de projet, procès-verbaux d'adjudication (1930).
                                                  • Construction d'un abri pour le corbillard : délibérations du conseil municipal, promesse de vente, traité de gré à gré, correspondance.
                                                  • 2 M Édifices du culte et cimetières
                                                    • Presbytère. - Acquisition et réparations : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, devis, certificat d'affichage, correspondance (1807-1871). Location : délibérations du conseil municipal, bail (1908-1913).
                                                    • Église, construction, agrandissement et réparations : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, cahiers des charge, procès-verbaux d'adjudication, rapport de l'architecte, acte de notification, rapport de l'agent voyer, procès-verbal de réception provisoire, correspondance.
                                                    • Cimetière, réparations de la clôture et translation : délibérations du conseil municipal, jugement, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance
                                                    • 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                      • Écoles. - Projet de construction et entretien : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, métré et décompte définitif, procès-verbal d'adjudication, rapport, correspondance (1847-1851). École de garçons, agrandissement de la cour et reconstruction du préau : procès-verbal d'estimation, rapport de l'architecte, avant-métré, plans, correspondance (1848-1901). École de filles, construction : délibérations du conseil municipal, avant métré, métré, cahier des charges, bordereau des prix, rapport descriptif, correspondance (1872-1919). Création d'une école mixte : délibérations du conseil municipal, correspondance (1931-1932).
                                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                        • 1 N Biens communaux
                                                          • Bornage, reconnaissance et vente des vacants communaux, usurpés et défrichés : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, rapports d'expertise, déclarations individuelles, registres de déclarations, procès-verbal de délimitation, actes de vente, plans géométriques, correspondance.
                                                          • 2 N Bois
                                                            • Bois communaux. - Délimitation et bornage d'une partie des bois communaux laissé en réserve pour la dépaissance : décret, procès-verbal de délimitation, plans géométriques, rapport du service des Eaux et Forêts, correspondance (1824-1904). Concessions de coupes de bois : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'exploitation, catalogues de vente de coupes de bois, correspondance (1827-1847).
                                                            • 3 N Eaux
                                                              • Puits, construction, réparations et installation d'une pompe : délibération du conseil municipal, acquisition à l'amiable d'un terrain, correspondance.
                                                              • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                • Gestion des concessions funéraires : délibérations du conseil municipal, actes de concession de terrain, plans, correspondance.
                                                              • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                  • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                      • Voirie urbaine
                                                                        • Élargissement des rues et de la place de l'église : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, actes de vente, plan, correspondance.
                                                                        • Alignement pour réparations, constructions neuves, reconstructions, murs de clôture et plantations : arrêtés préfectoraux, arrêtés d'alignement, délibérations du conseil municipal, acquisition à l'amiable, rapports de l'agent-voyer, notifications, correspondance.
                                                                        • Assainissement de la voirie : délibérations du conseil municipal, devis, bordereaux des prix, cahiers des charge, procès-verbal de réception définitive, correspondance.
                                                                        • Adduction en eau potable de la commune : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement de l'entrepreneur et de l'architecte, note, correspondance.
                                                                        • Éclairage public : avenant au contrat de concession.
                                                                        • Petite voirie
                                                                          • Reconnaissance des chemins existant sur le territoire de la commune : tableaux généraux, état de classement, procès-verbal de reconnaissance, avis.
                                                                          • Création de ressources pour l'entretien, l’élargissement, la construction et la réparation des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports du maire, rapports de l'agent-voyer, tarifs, correspondance.
                                                                          • Entretien et réparation aux chemins vicinaux : arrêts préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis de l'agent-voyer, tableau des parcelles aliénées, avis d'alignement, plan, correspondance.
                                                                        • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                        • P CULTES
                                                                            • 1 P Culte catholique
                                                                              • Administration et gestion de la fabrique : arrêté ministériel, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, testaments, correspondance.
                                                                            • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                                • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                  • Nomination des membres du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative, correspondance.
                                                                                  • Délibérations du bureau de bienfaisance (2 février 1840 - 8 mai 1853).
                                                                                  • Gestion des finances, biens immobiliers, mobiliers et des rentes : ordonnance, arrêté préfectoral, délibérations due la commission administrative, testaments, état des biens, états de la situation financière, correspondance.
                                                                                  • 3 Q Établissements hospitaliers, hospitalisation
                                                                                    • 4 Q Institutions diverses
                                                                                      • Société de Secours Mutuels, création : arrêté préfectoral (1854). Caisse d'assurances mutuelles agricoles : récépissés de dépôt légal des statuts,statuts, listes nominatives des membres du bureau, liste nominative des sociétaires, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, correspondance (1923-1924).
                                                                                      • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
                                                                                      • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
                                                                                        • S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
                                                                                          • Vente entre Joseph Henry Cavalier et Monsieur Jean Teissier : acte notarié (13 juin 1867). Vente Coulon frères et Marie Bouis : acte notarié (21 août 1884).