Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    241 vues
    Cote : 318 EDT 1
    Date(s) : 1747-1790
    Importance matérielle (ml) : Registre [20x25cm, 160 folios].
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 23 avril 1747 au 19 août 1764, et du 8 janvier 1769 au 21 novembre 1790.
    
    [Contient notamment en début de volume une délibération de la communauté de Sauteyrargues (1707)]
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 241 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires et délibérations communales.
    
    138 vues
    Cote : 318 EDT 2
    Date(s) : 1766-1837
    Importance matérielle (ml) : Registre [24x36cm, 131 folios].
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 20 avril 1766 au 15 mars 1767, du 6 ventôse an III au 15 brumaire an IV, et du 1er mai 1826 au 16 juillet 1837.
    
    [Contient notamment deux registres des déclarations des vacants communaux défrichés (1816-1826), un budget de la fabrique (1823), un procès-verbal d'installation du conseil municipal (1837) et une rubrique des délibérations et autres actes].
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 138 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Matrice du compoix de 1639.
      
      101 vues
      Cote : 318 EDT 3
      Date(s) : 1639
      Importance matérielle (ml) : Registre [28x43cm, 97 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 101 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1663.
      
      216 vues
      Cote : 318 EDT 4
      Date(s) : 1663-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x38cm, 213 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1678 à 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 216 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette.
      
      38 vues
      Cote : 318 EDT 5
      Date(s) : 1678-1718
      Importance matérielle (ml) : Cahier [20x30cm, 38 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1678 à 1718.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 38 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      "Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734".
      $37 vues - \'Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734\'. 318 EDT 6- Ouvre la visionneuse$
      
      $37 vues - \'Brevette nouvelle du lieu de Vacquières du 15 juillet 1734\'. 318 EDT 6 (ouvre la visionneuse)$
      37 vues
      Cote : 318 EDT 6
      Date(s) : 1734-1757
      Importance matérielle (ml) : Cahier [18x24cm, 50 folios environ]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1737 à 1757.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 37 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Levée de la taille : préambules du rôle d'imposition, mandements.
      Cote : 318 EDT 7
      Date(s) : 1712-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Impositions. - Droits d'amortissement : arrêté de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1691). Vingtième : rôle d'imposition (1789). Biens ci-devant privilégiés : état (1790).
      Cote : 318 EDT 8
      Date(s) : 1691-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
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      Mise en ferme des patus défrichés : délibérations consulaires, suppliques.
      Cote : 318 EDT 9
      Date(s) : 1775-1778
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes, Propriété publique
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Comptes de collecte : comptes, quittances.
      Cote : 318 EDT 10
      Date(s) : 1721-1781
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des dettes et emprunts de la communauté : additions à l'état des dettes, états des sommes dues, correspondance.
      Cote : 318 EDT 11
      Date(s) : 1735-1786
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Dette publique
- DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
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    Gestion et réparations des bâtiments de la communauté : délibérations consulaires, requêtes, quittances, correspondance.
    Cote : 318 EDT 12
    Date(s) : 1769-1781
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Presbytère (1769-1784). Puits (1778). Église (1778-1779). Four (1781).
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Édifice cultuel, Presbytère, Prise d'eau
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Communauté contre les habitants des métairies de Lascour et de Laudon, au sujet de la dépaissance dans les vacants : pièces de procédures.
    Cote : 318 EDT 13
    Date(s) : 1770-1786
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Justice pénale
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (22 mai 1655 - 24 janvier 1673, 4 juillet 1790 - 13 mai 1792), mariages (3 juin 1655 - 14 avril 1673, 26 janvier - 30 avril 1677, 21 septembre 1790 - 3 mai 1791) et sépultures ( (27 octobre 1655 - 5 novembre 1673, 23 août - 27 septembre 1677, 13 mai 1790 - 5 août 1792).
      Cote : 318 EDT 14
      Date(s) : 1655-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre relié sans ordre chronologique
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 318 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (14 novembre 1688 - 21 février 1751), mariages (24 janvier 1690 - 27 janvier 1750) et sépultures (17 avril 1688 - 9 février 1751).
      Cote : 318 EDT 15
      Date(s) : 1688-1751
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient notamment en fin de volume des promesses de mariage (1741-1743), un compte de collecte (1781).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 318 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Baudille : registre des actes de naissances (27 janvier 1748 - 1er octobre 1789), mariages (21 janvier 1749 - 18 novembre 1789) et sépultures (6 avril 1748 - 29 novembre 1789).
      Cote : 318 EDT 16
      Date(s) : 1748-1789
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 318 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
- HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
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    Réglementation et contrôle de la dépaissance dans les vacants de la communauté : transaction, actes de sommation, requêtes, correspondance.
    Cote : 318 EDT 17
    Date(s) : 1669-1747
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Élevage, Propriété publique
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    Défrichement des vacants de la communauté : registre de déclarations.
    Cote : 318 EDT 18
    Date(s) : 1773-1790
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Agriculture, Propriété publique
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    Cas fortuits, attribution de secours : état de répartition.
    Cote : 318 EDT 19
    Date(s) : 1771-1777
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Agriculture, Calamité agricole
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Acte de mariage entre Jean Tourret et Jeanne Jean (1721). Succession de Mademoiselle Françoise Veyret (1762). Succession de feu Baumelle (1774).
    Cote : 318 EDT 20
    Date(s) : 1721-1774
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Vacquières (Hérault, France)
    Indexation matière : Mariage

Archives communales déposées de Vacquières (1639-1965)Nombre de notices : 178