Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Tressan (1606-1975)Nombre de notices : 187

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
            • Impositions
              • Plan géométrique du village et du terroir.
                17 vues  - Plan géométrique du village et du terroir. 313 EDT 1- Ouvre la visionneuse
              • Atlas du village.
                49 vues  - Atlas du village. 313 EDT 2- Ouvre la visionneuse
              • Usuel de compoix sans mutations.
                243 vues  - Usuel de compoix sans mutations. 313 EDT 3- Ouvre la visionneuse
              • Brevette de compoix.
                131 vues  - Brevette de compoix. 313 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                • Actes provenant des paroisses
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (19 novembre 1606 - 6 octobre 1652) et des actes de baptême (9 février 1735 - 18 octobre 1740).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (30 octobre 1652 - 1er septembre 1692).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (27 septembre 1673 - 19 avril 1692 ; 25 décembre 1732 - 27 décembre 1734).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (2 janvier 1696 - 24 janvier 1713).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (5 janvier 1713 - 1er décembre 1732).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (8 février 1733 - 20 décembre 1752).
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (8 janvier 1753 - 18 décembre 1772).
                    105 vues  - Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (8 janvier 1753 - 18 décembre 1772). 313 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                  • Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (10 janvier 1773 - 6 janvier 1792).
                    97 vues  - Registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (10 janvier 1773 - 6 janvier 1792). 313 EDT 12- Ouvre la visionneuse
              • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
                  • D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
                      • 1 D Conseil municipal
                        • Délibérations communales.
                          146 vues  - Délibérations communales. 313 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations communales.
                          195 vues  - Délibérations communales. 313 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations communales.
                          194 vues  - Délibérations communales. 313 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations communales.
                          195 vues  - Délibérations communales. 313 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations communales.
                          203 vues  - Délibérations communales. 313 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                        • 2 D Actes de l'administration municipale
                          • Arrêtés du maire
                          • 4 D Contentieux
                            • Contentieux entre la commune et le sieur Gildas : arrêtés préfectoraux, délibérations communales, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux, mémoires, jugements, correspondance.
                          • E ÉTAT CIVIL
                              • Instructions et circulaires
                                • Tenue de l'état civil : arrêté préfectoral, jugement portant rectification d'acte, extraits de registres provenant d'autres communes, avis de décès, correspondance.
                                • Registres d'état civil
                                  • Actes de naissances (12 février 1793 - 18 août 1801).
                                  • Actes de mariages (12 février 1793 - 20 avril 1801).
                                  • Actes de décès (20 février 1793 - 6 juillet 1801).
                                  • Actes de naissances (24 septembre 1801 - 11 décembre1812).
                                  • Actes de mariages (10 avril 1802 - 27 octobre 1812).
                                  • Actes de décès (16 octobre 1801 - 24 novembre 1812).
                                  • Actes de naissances (2 janvier 1813 - 12 décembre 1822).
                                  • Actes de mariages (28 janvier 1813 - 17 décembre 1822).
                                  • Actes de décès (9 janvier 1813 - 29 décembre 1822).
                                  • Actes de naissances (2 mars 1823 - 20 décembre 1832).
                                  • Actes de mariages (10 février 1823 - 28 décembre 1832).
                                  • Actes de décès (26 janvier 1823 - 12 décembre 1832).
                                  • Actes de naissances (19 janvier 1833 - 12 octobre 1842).
                                  • Actes de mariages (12 février 1833 - 28 avril 1842).
                                  • Actes de décès (14 avril 1833 - 12 novembre 1842).
                                  • Actes de naissances (11 janvier 1843 - 10 septembre 1853).
                                  • Actes de mariages (9 janvier 1843 - 23 novembre 1853).
                                  • Actes de décès (22 février 1843 - 23 décembre 1853).
                                  • Actes de naissances (22 janvier 1854 - 16 novembre 1863).
                                  • Actes de mariages (1er février 1854 - 29 août 1863).
                                  • Actes de décès (28 janvier 1854 - 12 décembre 1863).
                                  • Actes de naissances (27 janvier 1864 - 24 août 1872).
                                  • Actes de mariages (7 janvier 1864 - 5 novembre 1872).
                                  • Actes de décès (15 mars 1864 - 17 novembre 1872).
                                  • Actes de naissances (9 janvier 1873 - 17 décembre 1882).
                                  • Actes de mariages (29 janvier 1873 - 25 mars 1882).
                                  • Actes de décès (10 février 1873 - 11 décembre 1882).
                                  • Actes de naissances (24 mars 1883 - 5 août 1892).
                                  • Actes de mariages (20 mai 1883 - 24 novembre 1892).
                                  • Actes de décès (22 juillet 1883 - 28 octobre 1892).
                                • F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                      • 1 G Impôts directs
                                        • Cadastre. Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.
                                        • Cadastre : matrice des propriétés foncières (folios 1 à 440) contenant le tableau des augmentations et diminutions (1827-1907).
                                        • Cadastre, propriétés non bâties, changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.
                                        • Nomination des commissaires répartiteurs : arrêté préfectoral contenant une liste nominative.
                                        • Contributions directes : matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
                                        • Contributions directes : rôles des quatre contributions directes (1897-1916). Rôle des contributions foncière, mobilière et des patentes (1930).
                                        • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
                                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                                            • 1 H Recrutement
                                              • Conscription et levée d'hommes : tableaux de recensement de classes.
                                              • Conscription et levée d'hommes : avis d'inscription aux tableaux de recensement, extraits d'actes d'état civil, extrait de registre matricule, liste d'exemptés de la taxe militaire, correspondance.
                                              • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                • Levée de la garde nationale : instructions, avis, listes nominatives, certificat de soutien de famille, extrait d'acte de décès, correspondance.
                                                • Organisation et gestion de la Garde nationale. Élection et nomination des officiers et sous-officiers : circulaires, arrêté, instructions, procès-verbaux d'élection, ordres de nomination, correspondance. Conseil disciplinaire : décret, circulaire.
                                                • Armement et équipement de la Garde nationale, création de batteries : circulaires, instructions, correspondance.
                                                • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                  • Guerre de 1870. Constitution d'un corps de francs-tireurs : avis d'engagement, appel à souscription, notes. Réquisition de chevaux, juments, mules et mulets : correspondance. Organisation d'une procession en faveur de la paix : correspondance.
                                                  • Seconde Guerre mondiale : registre de dépôt des armes, correspondance.
                                                • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                    • 1 I Police locale
                                                      • Organisation et réglementation des célébrations nationales, fêtes et jeux publics. Célébration de la fête nationale (14 juillet) : dépêche ministérielle, instruction préfectorale, délibération communale, arrêté municipal (1881, 1900). Jeu du tambourin : arrêté municipal (1923).
                                                      • Contrôle et réglementation des lieux publics et débits de boisson : note préfectorale, arrêtés municipaux, cahier de déclaration des ouvertures de cafés (1907-1909).
                                                      • Police des cimetières : permis d'exhumer.
                                                      • Chiens errants et police de la rage : arrêtés préfectoraux.
                                                      • Police urbaine. Dépôts sur la voie publique : arrêté municipal et ampliation, procès-verbal de notification (1909). Balayage des rues : règlement de police (1901).
                                                      • Police rurale. Interdiction du grappillage dans les vignes : arrêté municipal (1872), rapport du garde champêtre (1897). Interdiction de dépaissance sur les chemins communaux : arrêté du maire (1884)
                                                      • 2 I Police générale
                                                        • 3 I Justice
                                                          • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                            • Contrôle de l'hygiène et de la salubrité publique : règlement sanitaire municipal (1903), arrêté municipal "concernant l'inspection des tueries particulières et la vérification des viandes destinées à l'alimentation publique" (1906), rapport d'expertise sur la solidité d'un immeuble (1913).
                                                          • K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
                                                              • 1 K Élections
                                                                • Élections politiques : liste des trente plus forts contribuables (18 juillet 1837).
                                                                • Élections politiques : tableaux rectificatifs des listes électorales.
                                                                • Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs, cahier des réclamations sur la liste électorale de 1900.
                                                                • Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs, arrêté préfectoral, procès-verbaux de notification, avis, correspondance.
                                                                • Élections politiques, formation et révision des listes électorales : instruction, extraits de délibération, certificats de radiation, registres de réclamations (1890, 1892), décisions de la commission électorale, correspondance.
                                                                • Élections politiques : arrêté préfectoral, instructions, procès-verbaux des opérations électorales, feuilles de dépouillement, tableau des conseillers municipaux (1935), correspondance.
                                                                • Élections socio-professionnelles. Élections à la Chambre de commerce de Montpellier et aux Tribunaux de commerce de Montpellier, Lodève et Clermont : instructions, feuille de dépouillement (1925-1935). Élections à la Chambre des métiers : listes d'électeurs, listes d'émargement, (1931-1934). Élections à la Chambre de l'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement (1932-1934).
                                                                • 2 K Personnel municipal
                                                                  • Recrutement et gestion du personnel communal (garde-champêtre, garde-fruits, instituteur, personnel de garderie et d'école, régisseur) : arrêtés de nomination, procès-verbaux d'installation, tableau de rétribution, correspondance.
                                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                    • 1 L Comptabilité
                                                                      • Budget primitif, chapitres additionnels et comptes d'administration.
                                                                      • Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
                                                                      • Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration et de gestion.
                                                                      • Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
                                                                      • Gestion et contrôle des comptes : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
                                                                      • 2 L Revenus de la commune
                                                                        • Emprunts et dettes de la commune. Emprunt extraordinaire et souscription en faveur des blessés et de l'effort de guerre (1870) : décret gouvernemental, instructions et notes préfectorales, délibérations communales, correspondance. Emprunt pour la construction d'une école mixte avec salle de mairie : décret présidentiel, note ministérielle, instruction préfectorale, délibérations communales, attestation du receveur, tableaux d'amortissement, état de la répartition des dépenses, contrat d'emprunt, correspondance (1885-1895). Emprunt pour la construction d'une ligne électrique : arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibérations communales, certificat, relevé et états du receveur (juillet 1914). Substitution d'emprunt : délibération communale du 7 mai 1882.
                                                                        • Emprunts et dettes de la commune. Emprunt pour le financement de l'entretien et de la réparation de la voirie : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, tableau de contingent communal, avis d'envoi de mandats, notes et rapports de l'agent voyer, états des recouvrements, correspondance.
                                                                        • Perception de taxes et droits divers. Taxes sur les chemins vicinaux : rôles primitifs (1899-1901). Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, taxes sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens : registre de déclarations (1920). Taxes sur les chiens : rôles (1869, 1888, 1891, 1914). Perception de prestations en nature : rôle (1889).
                                                                        • Affermage. Fermes des rues et du balayage : procès-verbaux d'adjudication (1870-1891). Ferme du presbytère : notes, délibérations communales, cahiers des charges, avis et procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1907-1908).
                                                                        • Gestion des dons et legs. Legs Poujet : arrêté préfectoral, délibérations communales, arrêté du maire, acte d'engagement, états de frais d'avocat, correspondance (1876-1884). Donation du manufacturier de Villeneuvette, Jules Maistre aux communes de Tressan et d'Aspiran : délibérations communales, acte de donation, acte d'acceptation, acte d'enregistrement, état de frais, correspondance (1890-1892).
                                                                        • 3 L Dépenses de la commune
                                                                          • Versement de baux et rémunérations. Bail à loyer du logement de l'instituteur (1881). Rémunération de l'agent-voyer cantonal : certificats pour paiement (1870).
                                                                        • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                            • 1 M Édifices publics
                                                                              • Construction et entretien des bâtiments communaux. Construction d'une "maison d'école double" avec salle de mairie : instructions préfectorales, délibérations communales, extrait du registre des délibérations de la commission des bâtiments, pétition, rapports d'architecte, soumission de l'entrepreneur, correspondance (1886-1895). Réparation de l'horloge publique : délibération communale, actes d'engagement, devis estimatifs (1879-1885).
                                                                              • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                                • Église, réparations : arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique, délibération communale, délibération du conseil de la fabrique, rapports de l'architecte (1890-1906). Réparation du clocher de l'église : délibérations communales, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, soumission de l'entrepreneur, devis, rapport de l'architecte, procès-verbal de réception des travaux, métrés définitifs (1884-1886).
                                                                                • Réparation du presbytère : délibérations communales, déclaration du maire, cahiers des charges, avis et procès-verbal d'adjudication, devis, actes de cautionnement et d'engagement, métrés, attestation d'exécution de travaux, correspondance.
                                                                                • Agrandissement du cimetière : instructions préfectorales, délibérations communales, devis, promesse de vente, rapports du géomètre, métré définitif, plan, actes d'engagement, contrat de prêt, procès-verbal d'acquisition de terrain, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, correspondance.
                                                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                                  • 1 N Biens communaux
                                                                                    • Acquisition, vente, cession et aliénation des terrains communaux : arrêté préfectoral, délibérations communales, procès-verbal d'enquête, rapports de l'agent voyer, plans, états estimatifs, cahiers des charges, actes de vente, déclaration de témoins, correspondance.
                                                                                    • 3 N Eaux
                                                                                      • 4 N Propriétés et droits divers
                                                                                      • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                                                    Voir par page :10 20 50 100