Archives communales déposées de Tressan (1606-1975)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      146 vues
      Cote : 313 EDT 13
      Date(s) : 1838-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x48]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 28 janvier 1838 au 4 mai 1856.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 146 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      195 vues
      Cote : 313 EDT 14
      Date(s) : 1856-1873
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x47]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 mai 1856 au 4 mai 1873.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 195 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      194 vues
      Cote : 313 EDT 15
      Date(s) : 1873-1887
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 mai 1873 au 4 décembre 1887.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 194 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      195 vues
      Cote : 313 EDT 16
      Date(s) : 1888-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 janvier 1888 au 3 juin 1900.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 195 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      203 vues
      Cote : 313 EDT 17
      Date(s) : 1900-1922
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 juin 1900 au 19 janvier 1922.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 203 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire
      Cote : 313 EDT 18
      Date(s) : 1887-1960
      Importance matérielle (ml) : Registre [23x35]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Registre portant copie des arrêtés municipaux", contenant les actes du 31 octobre 1887 au 3 décembre 1960.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux entre la commune et le sieur Gildas : arrêtés préfectoraux, délibérations communales, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux, mémoires, jugements, correspondance.
      Cote : 313 EDT 19
      Date(s) : 1888-1906
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contentieux relatif à l'aliénation d'un terrain attenant au chemin vicinal ordinaire n°5 de Tressan à Puilacher.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif

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