Archives communales déposées de Tressan (1606-1975)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      146 vues
      Cote : 313 EDT 13
      Date(s) : 1838-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x48]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 28 janvier 1838 au 4 mai 1856.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 146 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      195 vues
      Cote : 313 EDT 14
      Date(s) : 1856-1873
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x47]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 mai 1856 au 4 mai 1873.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 195 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      194 vues
      Cote : 313 EDT 15
      Date(s) : 1873-1887
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 mai 1873 au 4 décembre 1887.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 194 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      195 vues
      Cote : 313 EDT 16
      Date(s) : 1888-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 janvier 1888 au 3 juin 1900.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 195 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      203 vues
      Cote : 313 EDT 17
      Date(s) : 1900-1922
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x46]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 70 PUB 5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 juin 1900 au 19 janvier 1922.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé en août 2011 par la société Arkhénum sur un Digibook Scanner i2s, Suprascan A1 7600 RGB. 300 dpi. Couleur. 203 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire
      Cote : 313 EDT 18
      Date(s) : 1887-1960
      Importance matérielle (ml) : Registre [23x35]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      "Registre portant copie des arrêtés municipaux", contenant les actes du 31 octobre 1887 au 3 décembre 1960.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux entre la commune et le sieur Gildas : arrêtés préfectoraux, délibérations communales, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux, mémoires, jugements, correspondance.
      Cote : 313 EDT 19
      Date(s) : 1888-1906
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contentieux relatif à l'aliénation d'un terrain attenant au chemin vicinal ordinaire n°5 de Tressan à Puilacher.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif
- E ÉTAT CIVIL
  - Instructions et circulaires
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      Tenue de l'état civil : arrêté préfectoral, jugement portant rectification d'acte, extraits de registres provenant d'autres communes, avis de décès, correspondance.
      Cote : 313 EDT 20
      Date(s) : 1871-1951
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
  - Registres d'état civil
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      Actes de naissances (12 février 1793 - 18 août 1801).
      Cote : 313 EDT 21
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (12 février 1793 - 20 avril 1801).
      Cote : 313 EDT 22
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (20 février 1793 - 6 juillet 1801).
      Cote : 313 EDT 23
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (24 septembre 1801 - 11 décembre1812).
      Cote : 313 EDT 24
      Date(s) : 1801-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (10 avril 1802 - 27 octobre 1812).
      Cote : 313 EDT 25
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (16 octobre 1801 - 24 novembre 1812).
      Cote : 313 EDT 26
      Date(s) : 1801-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (2 janvier 1813 - 12 décembre 1822).
      Cote : 313 EDT 27
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (28 janvier 1813 - 17 décembre 1822).
      Cote : 313 EDT 28
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (9 janvier 1813 - 29 décembre 1822).
      Cote : 313 EDT 29
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (2 mars 1823 - 20 décembre 1832).
      Cote : 313 EDT 30
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (10 février 1823 - 28 décembre 1832).
      Cote : 313 EDT 31
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (26 janvier 1823 - 12 décembre 1832).
      Cote : 313 EDT 32
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [38x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (19 janvier 1833 - 12 octobre 1842).
      Cote : 313 EDT 33
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (12 février 1833 - 28 avril 1842).
      Cote : 313 EDT 34
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages. Acte du 26 avril 1841 relié tête-bêche.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (14 avril 1833 - 12 novembre 1842).
      Cote : 313 EDT 35
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 37.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (11 janvier 1843 - 10 septembre 1853).
      Cote : 313 EDT 36
      Date(s) : 1843-1853
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (9 janvier 1843 - 23 novembre 1853).
      Cote : 313 EDT 37
      Date(s) : 1843-1853
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (22 février 1843 - 23 décembre 1853).
      Cote : 313 EDT 38
      Date(s) : 1843-1853
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (22 janvier 1854 - 16 novembre 1863).
      Cote : 313 EDT 39
      Date(s) : 1854-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (1er février 1854 - 29 août 1863).
      Cote : 313 EDT 40
      Date(s) : 1854-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (28 janvier 1854 - 12 décembre 1863).
      Cote : 313 EDT 41
      Date(s) : 1854-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (27 janvier 1864 - 24 août 1872).
      Cote : 313 EDT 42
      Date(s) : 1864-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38 jusqu'en 1870.
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18 à partir de 1871.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (7 janvier 1864 - 5 novembre 1872).
      Cote : 313 EDT 43
      Date(s) : 1864-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38 jusqu'en 1870.
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18 à partir de 1871.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (15 mars 1864 - 17 novembre 1872).
      Cote : 313 EDT 44
      Date(s) : 1864-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 38 jusqu'en 1870.
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18 à partir de 1871.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (9 janvier 1873 - 17 décembre 1882).
      Cote : 313 EDT 45
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (29 janvier 1873 - 25 mars 1882).
      Cote : 313 EDT 46
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (10 février 1873 - 11 décembre 1882).
      Cote : 313 EDT 47
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (24 mars 1883 - 5 août 1892).
      Cote : 313 EDT 48
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des naissances (deux feuillets non reliés en fin de registre).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (20 mai 1883 - 24 novembre 1892).
      Cote : 313 EDT 49
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des mariages (deux feuillets non reliés en fin de registre).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (22 juillet 1883 - 28 octobre 1892).
      Cote : 313 EDT 50
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x52]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Registre contenant une table décennale des décès (deux feuillets non reliés en fin de registre).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 43 R 18.
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement de la population : états numériques (1889-1896), tableau (1886).
      Cote : 313 EDT 51
      Date(s) : 1886-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
  - 3 F Agriculture
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      Statistiques agricoles : instructions, tableaux (1951-1954), registre des cultures (1952-1953), registre décennal (1951-1960), correspondance.
      Cote : 313 EDT 52
      Date(s) : 1951-1960
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Viticulture. Comité du vin de France : affiches, bulletins de souscription, correspondance.
      Cote : 313 EDT 53
      Date(s) : 1ère moitié du 19e siècle
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Sériciculture, enquête : correspondance.
      Cote : 313 EDT 54
      Date(s) : 1871
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Animaux nuisibles, destruction des nids de pies : arrêté préfectoral (4 juin 1907).
      Cote : 313 EDT 55
      Date(s) : 1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
  - 4 F Subsistances
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      Ravitaillement. Création de foires : correspondance (1881). Fixation du prix du pain : arrêté préfectoral (1920). Fixation du prix du blé : extrait du Journal Officiel (1936).
      Cote : 313 EDT 56
      Date(s) : 1881-1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Subsistances
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Cadastre. Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.
      Cote : 313 EDT 105
      Date(s) : 1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre : matrice des propriétés foncières (folios 1 à 440) contenant le tableau des augmentations et diminutions (1827-1907).
      Cote : 313 EDT 57
      Date(s) : 1826-1914
      Importance matérielle (ml) : Registre [45x64]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient un état indicatif des centimes le franc de la contribution foncière (1829-1914), un tableau de renseignement concernant les maisons et usines en construction ou reconstruction (1837-1898), une récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale en début de registre, ainsi qu'une table alphabétique des propriétaires en fin de registre.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Cadastre, propriétés non bâties, changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.
      Cote : 313 EDT 58
      Date(s) : 1948-1975
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Nomination des commissaires répartiteurs : arrêté préfectoral contenant une liste nominative.
      Cote : 313 EDT 59
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
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      Contributions directes : matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
      Cote : 313 EDT 60
      Date(s) : 1891-1916
      Importance matérielle (ml) : Six cahiers
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
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      Contributions directes : rôles des quatre contributions directes (1897-1916). Rôle des contributions foncière, mobilière et des patentes (1930).
      Cote : 313 EDT 61
      Date(s) : 1897-1930
      Importance matérielle (ml) : Six cahiers
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Années 1899-1900 lacunaires.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Impôts locaux
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
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      Création d'un bureau de poste au Pouget, desservant Tressan : correspondance (1871). Enregistrement, domaines et timbre : demande de renseignement (1881).
      Cote : 313 EDT 62
      Date(s) : 1871-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France), Le Pouget (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Conscription et levée d'hommes : tableaux de recensement de classes.
      Cote : 313 EDT 63
      Date(s) : 1847-1919
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Classes 1848, 1856, 1888-1889 lacunaires.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Recrutement militaire
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      Conscription et levée d'hommes : avis d'inscription aux tableaux de recensement, extraits d'actes d'état civil, extrait de registre matricule, liste d'exemptés de la taxe militaire, correspondance.
      Cote : 313 EDT 64
      Date(s) : 1868-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Recrutement militaire
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Levée de la garde nationale : instructions, avis, listes nominatives, certificat de soutien de famille, extrait d'acte de décès, correspondance.
      Cote : 313 EDT 65
      Date(s) : 1870-1871
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Garde nationale
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      Organisation et gestion de la Garde nationale. Élection et nomination des officiers et sous-officiers : circulaires, arrêté, instructions, procès-verbaux d'élection, ordres de nomination, correspondance. Conseil disciplinaire : décret, circulaire.
      Cote : 313 EDT 66
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Garde nationale
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      Armement et équipement de la Garde nationale, création de batteries : circulaires, instructions, correspondance.
      Cote : 313 EDT 67
      Date(s) : 1870-1871
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Garde nationale
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
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      Guerre de 1870. Constitution d'un corps de francs-tireurs : avis d'engagement, appel à souscription, notes. Réquisition de chevaux, juments, mules et mulets : correspondance. Organisation d'une procession en faveur de la paix : correspondance.
      Cote : 313 EDT 68
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Milices
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      Seconde Guerre mondiale : registre de dépôt des armes, correspondance.
      Cote : 313 EDT 69
      Date(s) : 1942-1943
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre 1939-1945
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Organisation et réglementation des célébrations nationales, fêtes et jeux publics. Célébration de la fête nationale (14 juillet) : dépêche ministérielle, instruction préfectorale, délibération communale, arrêté municipal (1881, 1900). Jeu du tambourin : arrêté municipal (1923).
      Cote : 313 EDT 70
      Date(s) : 1881-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Fête nationale, Loisir
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      Contrôle et réglementation des lieux publics et débits de boisson : note préfectorale, arrêtés municipaux, cahier de déclaration des ouvertures de cafés (1907-1909).
      Cote : 313 EDT 71
      Date(s) : 1876-1909
      Importance matérielle (ml) : Cahier et feuillets
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Le cahier de déclaration des ouvertures de cafés contient des déclarations d'objets trouvés (1906).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
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      Police des cimetières : permis d'exhumer.
      Cote : 313 EDT 72
      Date(s) : 1870
      Importance matérielle (ml) : 1 feuillet
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Chiens errants et police de la rage : arrêtés préfectoraux.
      Cote : 313 EDT 128
      Date(s) : 1909-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Police urbaine. Dépôts sur la voie publique : arrêté municipal et ampliation, procès-verbal de notification (1909). Balayage des rues : règlement de police (1901).
      Cote : 313 EDT 73
      Date(s) : 1901-1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Police rurale. Interdiction du grappillage dans les vignes : arrêté municipal (1872), rapport du garde champêtre (1897). Interdiction de dépaissance sur les chemins communaux : arrêté du maire (1884)
      Cote : 313 EDT 74
      Date(s) : 1872-1897
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
  - 2 I Police générale
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      Surveillance et contrôle des étrangers et réfugiés : registre d'immatriculation des étrangers (1916-1918), avis de départ et d'arrivée (1960-1963), correspondance (1939).
      Cote : 313 EDT 75
      Date(s) : 1916-1963
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Trouble à l'ordre public, dégradation de biens meubles et immeubles : avis municipal.
      Cote : 313 EDT 76
      Date(s) : 1960
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
  - 3 I Justice
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      Justice de paix. Formation d'un jury d'assise : correspondance. Contentieux entre particuliers : notification de condamnation.
      Cote : 313 EDT 77
      Date(s) : 1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Contrôle de l'hygiène et de la salubrité publique : règlement sanitaire municipal (1903), arrêté municipal "concernant l'inspection des tueries particulières et la vérification des viandes destinées à l'alimentation publique" (1906), rapport d'expertise sur la solidité d'un immeuble (1913).
      Cote : 313 EDT 78
      Date(s) : 1903-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Hygiène
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : liste des trente plus forts contribuables (18 juillet 1837).
      Cote : 313 EDT 79
      Date(s) : 1837
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : tableaux rectificatifs des listes électorales.
      Cote : 313 EDT 80
      Date(s) : 1869-1898
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les tableaux rectificatifs pour les années 1869-1871, 1883-1884, 1897-1898.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs, cahier des réclamations sur la liste électorale de 1900.
      Cote : 313 EDT 81
      Date(s) : 1889-1902
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Années 1897-1898 lacunaires. Tableaux rectificatifs lacunaires pour les années 1889-1890.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs, arrêté préfectoral, procès-verbaux de notification, avis, correspondance.
      Cote : 313 EDT 82
      Date(s) : 1903-1939
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Années 1915-1918 et 1921-1935 lacunaires. Liste électorale lacunaire pour les années 1920 et 1939. L'année 1903 contient des tableaux rectificatifs annulés suite à réclamation.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques, formation et révision des listes électorales : instruction, extraits de délibération, certificats de radiation, registres de réclamations (1890, 1892), décisions de la commission électorale, correspondance.
      Cote : 313 EDT 83
      Date(s) : 1871-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : arrêté préfectoral, instructions, procès-verbaux des opérations électorales, feuilles de dépouillement, tableau des conseillers municipaux (1935), correspondance.
      Cote : 313 EDT 84
      Date(s) : 1870-1939
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des documents relatifs au plébiscite du 6 mai 1870 ; aux élections législatives de 1871 (élections complémentaires), 1881, 1893, 1936, 1939 ; aux élections au conseil général et au conseil d'arrondissement de 1870-1871 et 1889 ; aux élections municipales de 1870-1871, 1892 et 1935.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections socio-professionnelles. Élections à la Chambre de commerce de Montpellier et aux Tribunaux de commerce de Montpellier, Lodève et Clermont : instructions, feuille de dépouillement (1925-1935). Élections à la Chambre des métiers : listes d'électeurs, listes d'émargement, (1931-1934). Élections à la Chambre de l'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement (1932-1934).
      Cote : 313 EDT 85
      Date(s) : 1925-1935
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
  - 2 K Personnel municipal
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      Recrutement et gestion du personnel communal (garde-champêtre, garde-fruits, instituteur, personnel de garderie et d'école, régisseur) : arrêtés de nomination, procès-verbaux d'installation, tableau de rétribution, correspondance.
      Cote : 313 EDT 86
      Date(s) : 1870-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Personnel
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Budget primitif, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 313 EDT 87
      Date(s) : 1888-1894
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant un seul budget primitif pour l'année 1889. Les chapitres additionnels sont lacunaires pour l'année 1892. Les comptes d'administration sont lacunaires pour les années 1888-1889.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 313 EDT 88
      Date(s) : 1895-1907
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Le budget primitif est lacunaire pour les années 1897 et 1899. Les chapitres additionnels sont lacunaires pour l'année 1903.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration et de gestion.
      Cote : 313 EDT 89
      Date(s) : 1908-1917
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des comptes de gestion pour les années 1908-1909 et 1912-1917. Contient également des budgets annulés pour l'année 1914.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Budgets primitifs, chapitres additionnels et comptes d'administration.
      Cote : 313 EDT 90
      Date(s) : 1918-1928
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptes d'administration lacunaires pour les années 1927-1928.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Gestion et contrôle des comptes : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
      Cote : 313 EDT 91
      Date(s) : 1870-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
  - 2 L Revenus de la commune
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      Emprunts et dettes de la commune. Emprunt extraordinaire et souscription en faveur des blessés et de l'effort de guerre (1870) : décret gouvernemental, instructions et notes préfectorales, délibérations communales, correspondance. Emprunt pour la construction d'une école mixte avec salle de mairie : décret présidentiel, note ministérielle, instruction préfectorale, délibérations communales, attestation du receveur, tableaux d'amortissement, état de la répartition des dépenses, contrat d'emprunt, correspondance (1885-1895). Emprunt pour la construction d'une ligne électrique : arrêté préfectoral, procès-verbaux de délibérations communales, certificat, relevé et états du receveur (juillet 1914). Substitution d'emprunt : délibération communale du 7 mai 1882.
      Cote : 313 EDT 92
      Date(s) : 1870-1914
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Emprunts et dettes de la commune. Emprunt pour le financement de l'entretien et de la réparation de la voirie : instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux, tableau de contingent communal, avis d'envoi de mandats, notes et rapports de l'agent voyer, états des recouvrements, correspondance.
      Cote : 313 EDT 93
      Date(s) : 1870-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Perception de taxes et droits divers. Taxes sur les chemins vicinaux : rôles primitifs (1899-1901). Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, taxes sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens : registre de déclarations (1920). Taxes sur les chiens : rôles (1869, 1888, 1891, 1914). Perception de prestations en nature : rôle (1889).
      Cote : 313 EDT 94
      Date(s) : 1869-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Affermage. Fermes des rues et du balayage : procès-verbaux d'adjudication (1870-1891). Ferme du presbytère : notes, délibérations communales, cahiers des charges, avis et procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1907-1908).
      Cote : 313 EDT 95
      Date(s) : 1870-1908
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
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      Gestion des dons et legs. Legs Poujet : arrêté préfectoral, délibérations communales, arrêté du maire, acte d'engagement, états de frais d'avocat, correspondance (1876-1884). Donation du manufacturier de Villeneuvette, Jules Maistre aux communes de Tressan et d'Aspiran : délibérations communales, acte de donation, acte d'acceptation, acte d'enregistrement, état de frais, correspondance (1890-1892).
      Cote : 313 EDT 96
      Date(s) : 1876-1892
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Le legs Poujet (2000 francs) a été affecté à la commande de deux tableaux aux peintres Doze (Nîmes) et Marsal (Montpellier). Le legs a été consesté par la veuve Poujet.
      
      Jules Maistre, manufacturier de Villeneuvette, fait donation conjointement aux communes d'Aspiran et Tressan, de la maisonnette du passeur située sur le terrain d'Aspiran, ainsi que du bac de garrigue et de tous ses accessoires.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France), Aspiran (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Versement de baux et rémunérations. Bail à loyer du logement de l'instituteur (1881). Rémunération de l'agent-voyer cantonal : certificats pour paiement (1870).
      Cote : 313 EDT 97
      Date(s) : 1870-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances locales
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Édifices publics
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      Construction et entretien des bâtiments communaux. Construction d'une "maison d'école double" avec salle de mairie : instructions préfectorales, délibérations communales, extrait du registre des délibérations de la commission des bâtiments, pétition, rapports d'architecte, soumission de l'entrepreneur, correspondance (1886-1895). Réparation de l'horloge publique : délibération communale, actes d'engagement, devis estimatifs (1879-1885).
      Cote : 313 EDT 98
      Date(s) : 1879-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Église, réparations : arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique, délibération communale, délibération du conseil de la fabrique, rapports de l'architecte (1890-1906). Réparation du clocher de l'église : délibérations communales, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, soumission de l'entrepreneur, devis, rapport de l'architecte, procès-verbal de réception des travaux, métrés définitifs (1884-1886).
      Cote : 313 EDT 99
      Date(s) : 1884-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
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      Réparation du presbytère : délibérations communales, déclaration du maire, cahiers des charges, avis et procès-verbal d'adjudication, devis, actes de cautionnement et d'engagement, métrés, attestation d'exécution de travaux, correspondance.
      Cote : 313 EDT 100
      Date(s) : 1839-1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
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      Agrandissement du cimetière : instructions préfectorales, délibérations communales, devis, promesse de vente, rapports du géomètre, métré définitif, plan, actes d'engagement, contrat de prêt, procès-verbal d'acquisition de terrain, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, correspondance.
      Cote : 313 EDT 101
      Date(s) : 1862-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Acquisition, vente, cession et aliénation des terrains communaux : arrêté préfectoral, délibérations communales, procès-verbal d'enquête, rapports de l'agent voyer, plans, états estimatifs, cahiers des charges, actes de vente, déclaration de témoins, correspondance.
      Cote : 313 EDT 102
      Date(s) : 1881-1895
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des pièces relatives à la vente de terrains le long du chemin vicinal n°1 (1889-1894) ; à l'aliénation de terrains le long des chemins vicinaux n° 1, 3 et 5 (1888-1889) ; à l'aliénation de terrains le long du chemin vicinal n°4 (1895).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Entretien et réparations à la fontaine communale : délibération communale, arrêté du maire, rapport de l'agent voyer.
      Cote : 313 EDT 103
      Date(s) : 1878-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Gestion des concessions du cimetière : délibérations communales, correspondance.
      Cote : 313 EDT 104
      Date(s) : 1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Autorisation d'alignement : arrêté préfectoral, délibération communale, procès-verbal d'estimation du terrain, plan, acte de vente.
        Cote : 313 EDT 106
        Date(s) : 1893
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Nivellement de la place du jeu au ballon : décret présidentiel, délibération communale, traité de gré à gré, devis, rôle, certificat de paiement, correspondance.
        Cote : 313 EDT 107
        Date(s) : 1888-1889
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Adduction d'eau : décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, rapport d'analyse des eaux (1906-1909), enquête d'utilité publique (1910-1912), dossier de financement (1909-1935), avis d'adjudication (1912), dossier d'acquisitions de terrains (1909-1914), dossier de marché (1910-1935), dossier approuvé d'achat de terrains de M. Sales (1914-1936), rapport géologique (1932), correspondance.
        Cote : 313 EDT 108
        Date(s) : 1907-1935
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Eau potable
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        Distribution d'électricité et éclairage public : traité de gré à gré (1893), relevé des canalisations (1934).
        Cote : 313 EDT 109
        Date(s) : 1893-1934
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau de distribution
    - Petite voirie
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        Reconnaissance et classement des chemins ruraux et vicinaux : arrêté, délibérations, carte des chemins existants (1838), tableaux généraux (1865, 1886), plan parcellaire des chemins ruraux (1885), rapports de l'agent voyer, états des dépenses.
        Cote : 313 EDT 110
        Date(s) : 1838-1909
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Autorisations d'alignement sur les chemins vicinaux : demandes de particuliers, avis de l'agent voyer, notes du service vicinal.
        Cote : 313 EDT 111
        Date(s) : 1870-1909
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Construction, entretien, amélioration, redressement et alignement des chemins vicinaux : plans de raccordement des chemins n° 1 "Tressan à Pézenas" et n° 2 "Tressan à Aspiran" (1868), cahier de tournées de l'agent voyer (1883-1885). Chemin vicinal n° 1 "Tressan à Pézenas" : instruction et arrêtés préfectoraux, décision de la commission départementale, délibérations communales, dossier de financement, avis, rapports et notes de l'agent voyer, actes de vente et de cession, reçus, réclamation, correspondance (1868-1991). Chemin vicinal n° 2 "Tressan à Aspiran" : instruction préfectorale, délibération communale, rapport de l'agent voyer, décompte définitif des travaux (1896-1897). Chemin vicinal n° 4 "Tressan au Pouget" : acte d'acquisition amiable (1893).
        Cote : 313 EDT 112
        Date(s) : 1868-1911
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Perception des prestations en argent ou en nature pour les travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux : rôles (1884, 1887, 1890, 1897).
        Cote : 313 EDT 113
        Date(s) : 1884-1897
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Aménagement, entretien, réparation et amélioration des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations communales, mémoire, rapport, dossier de marché, plan, promesses de cession et de vente, procès-verbaux d'estimation, état des travaux, procès-verbal de réception de travaux, mandats, reçus.
        Cote : 313 EDT 114
        Date(s) : 1886-1942
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin n° 6 de la Fontaine dit de Calade ; chemin n° 22 Carriérasse ; chemin n° 37 de la Vinasse ; chemin n° 55 Campredon.
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
    - Grande voirie
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        Projet de déclassement des routes départementales en chemins de grande communication : arrêté préfectoral, rapports.
        Cote : 313 EDT 115
        Date(s) : 1885
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Construction du canal d'irrigation de Gignac : citations à comparaître au Tribunal civil de Lodève, notification de jugement d'expropriation, notification d'offre légale, délibérations du syndicat du canal de Gignac, registre d'enquête parcellaire, traité de gré à gré, correspondance.
      Cote : 313 EDT 116
      Date(s) : 1890-1899
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Voie navigable
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      Construction d'un aqueduc : arrêté préfectoral, procès-verbal de délibération de la commission départementale, arrêté du conseil départemental, délibérations communales, avis et rapport de l'agent voyer cantonal, avant-métré, plans note, acte de vente, correspondance.
      Cote : 313 EDT 117
      Date(s) : 1886-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tressan (Hérault, France)
      Indexation matière : Ouvrage d'art