Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Registres de comptabilité.
      Cote : 182 EDT 248
      Date(s) : 1935-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances publiques
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      Registres de comptabilité.
      Cote : 182 EDT 249
      Date(s) : 1948-1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances publiques
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      Registres de comptabilité, journaux divisionnaires et journaux centralisateurs.
      Cote : 182 EDT 250
      Date(s) : 1956-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances publiques
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      Registres de comptabilité, journaux divisionnaires et journaux centralisateurs.
      Cote : 182 EDT 251
      Date(s) : 1960-1965
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances publiques
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      Registres de comptabilité.
      Cote : 182 EDT 252
      Date(s) : 1968-1970
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances publiques
  - 2 L Recettes de la commune
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      Gestion des fermes de la commune : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, règlements, tarifs, baux, correspondance.
      Cote : 182 EDT 253
      Date(s) : 1801-1893
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme des boues et immondices (an IX-1861). Ferme du pressoir public (1823-1871). Ferme du droit de place (1835-1883). Ferme du droit de mesurage (1856). Ferme du balayage (1871-1893).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Concessions d'eau : règlement, tarifs, cahiers des charges.
      Cote : 182 EDT 254
      Date(s) : 1916-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Perception de la taxe municipale sur les chiens : rôle d'imposition.
      Cote : 182 EDT 255
      Date(s) : 1873-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
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      Perception de la taxe municipale sur les voitures, chevaux, juments, mules, mulets et vélocipèdes : rôle d'imposition, registre de déclaration.
      Cote : 182 EDT 256
      Date(s) : 1863-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette fiscale
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Edifices publics
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      Aménagement d'une maison d'école et d'une mairie (bâtiment Andrieu) : plan.
      Cote : 182 EDT 257
      Date(s) : 1853
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École, Hôtel de ville
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      Aménagement de la maison d'école en bureau de poste : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, baux, états des lieux, correspondance.
      Cote : 182 EDT 258
      Date(s) : 1900-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Poste
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      Construction d'un réservoir : devis plans.
      Cote : 182 EDT 259
      Date(s) : 1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau
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      Déplacement des lavoirs publics et construction d'une toiture et d'une dalle sur les canivaux : dessins, plan.
      Cote : 182 EDT 260
      Date(s) : 1920-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
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      Aménagement de la salle de réunions publiques : délibération du conseil municipal, prospectus, correspondance.
      Cote : 182 EDT 261
      Date(s) : 1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif
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      Construction de WC publics et des WC des écoles : dossier de travaux, plans, correspondance.
      Cote : 182 EDT 262
      Date(s) : 1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
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      Aménagement d'un bâtiment communal (immeuble Pouget) : dossier de travaux, plan.
      Cote : 182 EDT 263
      Date(s) : 1969
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif
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      Érection d'un monument aux morts. - Création d'un comité : cahier des délibérations (1921-1923). Construction du monument aux morts : dossier de travaux, listes nominatives des morts pour la France, plan, correspondance.
      Cote : 182 EDT 264
      Date(s) : 1918-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Commémoration
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Réparations du presbytère : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, cahiers des charges, devis, métré définitif, correspondance.
      Cote : 182 EDT 265
      Date(s) : 1844-1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Presbytère
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      Église. - Réparations : dossier de travaux, plan, correspondance (1860-1895) ; restauration de la flèche du clocher : dossier de travaux (1896-1905) ; entretien et réparations : délibération du conseil municipal, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, correspondance (1929-1930) ; achat et pose d'une horloge au clocher : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, correspondance (1951-1952).
      Cote : 182 EDT 266
      Date(s) : 1860-1952
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
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      Cimetière. - Construction du nouveau cimetière : dossier de travaux, plan (1835-1856)) ; construction d'un mur de clôture : plan, correspondance (1928) ; agrandissement, cession gratuite d'un terrain par Mr Poujet Gonzagues : acte notarié, rapport, bordereau des pièces, plans, correspondance (1928-1932).
      Cote : 182 EDT 267
      Date(s) : 1835-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière
  - 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      École des filles et logement de l'institutrice : baux.
      Cote : 182 EDT 268
      Date(s) : 1891-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
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      Construction d'un groupe scolaire : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossier de travaux, correspondance.
      Cote : 182 EDT 269
      Date(s) : 1893-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Établissement d'enseignement
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      Aménagement d'une classe enfantine et d'un logement : dossier de travaux, correspondance.
      Cote : 182 EDT 270
      Date(s) : 1905-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Agrandissement de l'école des garçons : dossier de travaux, plan, correspondance.
      Cote : 182 EDT 271
      Date(s) : 1907-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Réparations aux écoles : délibération du conseil municipal, rapport de l'architecte, métré, certificat de paiement, correspondance.
      Cote : 182 EDT 272
      Date(s) : 1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Estimation et vente de vacants communaux : ordonnance, état du pâturage, registre des adjudications, procès-verbal d'enquête, liste nominative des acquéreurs (an II-1840).
      Cote : 182 EDT 273
      Date(s) : 1794-1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
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      Dégradations et vols dans la forêt communale : acte d'accusation, correspondance (an II).
      Cote : 182 EDT 274
      Date(s) : 1794
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Forêt
  - 3 N Eaux
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      Réparations de la fontaine : avis, devis (an XII-1831).
      Cote : 182 EDT 275
      Date(s) : 1804-1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Attribution de concessions au cimetière : délibération du conseil, actes notariés, correspondance.
      Cote : 182 EDT 276
      Date(s) : 1850-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière, Concession funéraire
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Rues : tableau nominal des rues et de leurs largeurs.
        Cote : 182 EDT 277
        Date(s) : [1920]
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Assainissement et entretien de la voirie : délibération du conseil municipal, dossier de travaux, correspondance.
        Cote : 182 EDT 278
        Date(s) : 1874-1954
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rue de La Mairie (1874). Rues des Écoles et de La Prade (1931-1932). Quartier Saint-Jacques (1931-1932). Rue du Tour d'Enceinte (1932-1933). Rues du Vieux Cimetière et de Saint-Thibery (1935-1937). Rue droite (1949-1951). Rue Gambetta (1951-1953). Rues du plan du château et de l'Hôpital (1954).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
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        Assainissement du village, construction de tout-à-l'égout : dossier de travaux, réclamations, correspondance.
        Cote : 182 EDT 279
        Date(s) : 1873-1969
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Traitement des eaux usées, Voie communale
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        Eau potable. - Captage et entretien du réseau de distribution : dossier de travaux, plan, correspondance (1875-1877) ; extension du réseau par la construction d'un bassin réservoir et mise en place de bornes fontaines : dossier de travaux, plans, correspondance (1911-1944) ; renouvellement des canalisations : dossier de travaux, correspondance (1958).
        Cote : 182 EDT 280
        Date(s) : 1875-1958
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Eau potable, Réseau de distribution, Voie communale
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        Distribution d'énergie électrique : arrêtés préfectoraux, dossier de travaux, correspondance (1905-1940). Alimentation de la cave de la Condamine : plans, correspondance (1965).
        Cote : 182 EDT 281
        Date(s) : 1905-1965
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Distribution électrique, Réseau de distribution
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        Financement et programmation des travaux de voirie : rôle [annuels] nominatifs des prestations en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux.
        Cote : 182 EDT 282
        Date(s) : 1836-1890
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Financement et programmation des travaux de voirie : rôle [annuels] nominatifs des prestations en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux.
        Cote : 182 EDT 283
        Date(s) : 1891-1905
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : états de classement, tableaux, procès-verbaux de reconnaissance, carte des chemins de la commune dressée par l'agent voyer.
        Cote : 182 EDT 284
        Date(s) : 1819-1903
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Travaux d'entretien et d'élargissement des chemins vicinaux ordinaires : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'adjudication, avis, acquisitions à l'amiable, plan, correspondance.
        Cote : 182 EDT 285
        Date(s) : 1842-1925
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Nézignan l'Évêques à Montblanc (1842). Chemin vicinal ordinaire n° 1 bis dit du 4 septembre (1842-1878). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Nézignan l'Évêques à Tourbes (1880). Chemin vicinal ordinaire n° 2 bis dit rue Des Boules (1877-1886). Chemin vicinal ordinaire n° 3 dit de Saint-Jean (1879). Chemin vicinal ordinaire n° 4 dit rue de la République (1860-1924). Chemin vicinal ordinaire n° 6 dit de Navailhan (1879-1913). Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit de La Grande Cresses (1874). Chemin vicinal ordinaire n° 8 de Nézignan l'Évêques à Saint-Thibery (1879-1925). Chemin vicinal ordinaire n° 27 dit du Tour d'Enceinte (1866-1878). Chemin vicinal ordinaire de La Prade (1922-1923).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
    - Petite voirie
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        Entretien des chemins ruraux, création d'une association syndicale : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, correspondance.
        Cote : 182 EDT 286
        Date(s) : 1921-1925
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Chemin rural
    - Grande voirie
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        Alignement du chemin de grande communication n° 13 puis route départementale n° 7 d'Agde à Castre puis à Saint-Afrique : arrêtés préfectoraux, rapports de l'agent voyer, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
        Cote : 182 EDT 287
        Date(s) : 1853-1896
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Entretien de la route royale n° 9 de Paris à Perpignan et en Espagne : arrêté.
        Cote : 182 EDT 288
        Date(s) : 1840
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
    - Voirie privée
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        Association Syndicale Autorisée Chemin de la Barthasse, comptabilité : comptes de gestion, livres des recettes et des dépenses, journaux divisionnaires.
        Cote : 182 EDT 289
        Date(s) : 1968-1972
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Association Syndicale Autorisée Chemin de la Barthasse, comptabilité : comptes de gestion, livres des recettes et des dépenses, journaux divisionnaires, procès-verbaux de l'assemblée syndicale.
        Cote : 182 EDT 290
        Date(s) : 1973-1975
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Gestion du chemin de fer d'intérêt local de Pézenas à Béziers : rapport de l'ingénieur en chef, tableaux, situations, note, correspondance.
      Cote : 182 EDT 291
      Date(s) : 1920-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Transport ferroviaire
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      Organisation d'une ligne d'autobus Nézignan l'Évêque, Saint-Thibery, Montblanc avec la société Joseph Vidal : délibérations du conseil municipal, traités de gré à gré, rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, correspondance.
      Cote : 182 EDT 292
      Date(s) : 1920-1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Transport en commun
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Entretien et curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, procès-verbal de piquetage, enquête, correspondance.
      Cote : 182 EDT 293
      Date(s) : 1895-1900
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ruisseau de La Fontaine (1895-1900). Ruisseau de Saint-Jean (1900).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Cours d'eau
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      Projet d'un canal pour irriguer la plaine de la rive droite du fleuve Hérault : rapport de la commission, mémoire, notices, cartes.
      Cote : 182 EDT 294
      Date(s) : 1857-1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Irrigation
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      Fleuve Hérault. - Construction d'un barrage : rapport de l'ingénieur, correspondance (1877). Vallée de l'Hérault : plan des surfaces submersibles (1948).
      Cote : 182 EDT 295
      Date(s) : 1877-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Cours d'eau
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Gestion de la fabrique : budgets, comptes de gestion, compte administratif.
      Cote : 182 EDT 296
      Date(s) : 1885-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Traitement du desservant : arrêté préfectoral.
      Cote : 182 EDT 297
      Date(s) : 1824
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Dons en faveur de la fabrique : arrêté préfectoral, délibérations du conseil de fabrique, testaments, correspondance.
      Cote : 182 EDT 298
      Date(s) : 1833-1880
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
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      Vente des biens de la fabrique, loi de séparation des églises et de l'État : délibération du conseil de fabrique, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, procès-verbal d'adjudication.
      Cote : 182 EDT 299
      Date(s) : 1902-1903
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
  - 5 P Période révolutionnaire
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      Période révolutionnaire : inventaire des ornements de l'église, prestation de serment du curé de la paroisse à la constitution civile du clergé.
      Cote : 182 EDT 300
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
  - 6 P Police des cultes
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      Location et mise en place de bancs dans l'église : arrêté du marguillier (an XII).
      Cote : 182 EDT 301
      Date(s) : 1804
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Police
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Nomination des membres du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, listes nominatives des membres.
      Cote : 182 EDT 302
      Date(s) : 1828-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Bureau de charité puis bureau de bienfaisance : registres composites contenant notamment des délibérations, des comptes, des procès-verbaux de clôture des comptes, des procès-verbaux d'installation des membres du bureau (25 octobre 1789 - 1er février 1852).
      Cote : 182 EDT 303
      Date(s) : 1789-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Délibérations du bureau de bienfaisance (18 avril 1852 - 16 mai 1916).
      Cote : 182 EDT 304
      Date(s) : 1852-1916
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Délibérations du bureau de bienfaisance (1er juillet 1916 - 28 décembre 1923).
      Cote : 182 EDT 305
      Date(s) : 1916-1923
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Délibérations du bureau de bienfaisance (31 décembre 1923 - 11 octobre 1945).
      Cote : 182 EDT 306
      Date(s) : 1923-1945
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Gestion du bureau de bienfaisance : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, procès-verbaux de clôture des comptes.
      Cote : 182 EDT 307
      Date(s) : 1824-1860
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Gestion du bureau de bienfaisance : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, procès-verbaux de clôture des comptes.
      Cote : 182 EDT 308
      Date(s) : 1861-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Gestion du bureau de bienfaisance : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, procès-verbaux de clôture des comptes.
      Cote : 182 EDT 309
      Date(s) : 1901-1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Dons en faveur du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative, testaments, correspondance.
      Cote : 182 EDT 310
      Date(s) : 1847-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Dons-et-legs
  - 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
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      Internement des aliénés : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux constatant l'aliénation mentale, télégrammes, correspondance.
      Cote : 182 EDT 311
      Date(s) : 1907-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Sanatorium
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      Construction du sanatorium Bon Accueil : projet de règlement, correspondance.
      Cote : 182 EDT 312
      Date(s) : 1924
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie mentale
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Création de la Société de secours mutuels "la Fraternité Nézignanaise" : statuts.
      Cote : 182 EDT 313
      Date(s) : 1904-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Gestion de la "Fraternité Nézignanaise" : registre des procès-verbaux et des délibérations du bureau (21 juillet 1908 - 25 juin 1955).
      Cote : 182 EDT 314
      Date(s) : 1908-1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      "Fraternité Nézignanaise", correspondance active : registre de copies des lettres envoyées (6 mars 1909 - 1er mai 1935).
      Cote : 182 EDT 315
      Date(s) : 1909-1935
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Adhésions et cotisations à la "Fraternité Nézignanaise" : registre, cahiers d'inscription des adhérents.
      Cote : 182 EDT 316
      Date(s) : 1909-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Comptabilité de la "Fraternité Nézignanaise" : registres des recettes et dépenses.
      Cote : 182 EDT 317
      Date(s) : 1908-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      "Fraternité Nézignanaise", contrôle des malades : registre des visites à domicile.
      Cote : 182 EDT 318
      Date(s) : 1909-1928
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Retraite Ouvrière et Paysanne : cartes annuelles des assurés.
      Cote : 182 EDT 319
      Date(s) : 1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Assurance vieillesse
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      Secours et soins aux victimes de guerre et aux familles de militaires : liste nominative des déclarants, liste nominative des ayants droit (an II, 1923-1927).
      Cote : 182 EDT 320
      Date(s) : 1794-1927
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Déclaration d'accident du travail : registre des déclarations.
      Cote : 182 EDT 321
      Date(s) : 1925-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Accident du travail
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      Assistance médicale gratuite et transport des malades : listes nominatives des ayants droit, registre de demande de transport.
      Cote : 182 EDT 322
      Date(s) : 1860-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives des ayants droit.
      Cote : 182 EDT 323
      Date(s) : 1908-1954
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, registre de déclaration des parents ou ayants droit, livret d'enfant secouru.
      Cote : 182 EDT 324
      Date(s) : 1887-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Enfant en garde, Enfant secouru
- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  - 1 R Instruction publique
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      Mutualité scolaire et caisse des écoles, gestion : budgets primitifs, comptes administratifs, délibérations du bureau, correspondance.
      Cote : 182 EDT 325
      Date(s) : 1924-1970
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École, Oeuvres scolaires
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      Nomination, logement et salaire des instituteurs et institutrices : arrêtés préfectoraux, baux, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école, registres matricules, correspondance.
      Cote : 182 EDT 326
      Date(s) : 1830-1958
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Renouvellement du mobilier et des fournitures scolaires : circulaires, devis, plan de l'école, correspondance.
      Cote : 182 EDT 327
      Date(s) : 1849-1952
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
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      Contrôle des écoles libres : déclaration d'ouverture, cahier de l'élève Baptiste Deltour.
      Cote : 182 EDT 328
      Date(s) : 1871-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- S PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1802 - 30 décembre 1817), mariages (16 février 1802 - 27 novembre 1817) et sépultures (3 janvier 1802 - 7 janvier 1817).
    Cote : 182 EDT 329
    Date(s) : 1802-1817
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (22 juillet 1822 - 26 décembre 1847), mariages (1er octobre 1820 - 23 novembre 1847) et sépultures (2 août 1820 - 15 novembre 1847).
    Cote : 182 EDT 330
    Date(s) : 1820-1847
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (3 mars 1850 - 22 janvier 1889), mariages (7 février 1850 - 30 octobre 1888) et sépultures (12 février 1850 - 2 décembre 1888).
    Cote : 182 EDT 331
    Date(s) : 1850-1889
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (2 avril 1868 - 2 décembre 1888), mariages (14 mai 1868 - 30 octobre 1888) et sépultures 1er avril 1868 - 19 décembre 1888).
    Cote : 182 EDT 332
    Date(s) : 1868-1888
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (22 janvier 1889 - 6 décembre 1903), mariages (8 février 1889 - 12 novembre 1903) et sépulture (12 février 1889 - 13 décembre 1903).
    Cote : 182 EDT 333
    Date(s) : 1889-1903
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes ( 10 janvier 1904 - 27 novembre 1920), mariages (9 janvier 1904 - 16 novembre 1920) et sépultures (28 janvier 1904 - 31 décembre 1920).
    Cote : 182 EDT 334
    Date(s) : 1904-1920
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Archives paroissiales de Nézignan-l'Évêque : registre des actes de baptêmes (13 février 1921 - 9 décembre 1945), mariages (18 janvier 1921 - 20 décembre 1945) et sépultures (1er janvier 1921 - 6 septembre 1945).
    Cote : 182 EDT 335
    Date(s) : 1921-1945
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Catholicisme, Décès, État civil, Mariage, Naissance
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    Diplôme des bavardes.
    Cote : 182 EDT 336
    Date(s) : fin XIXe siècle
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
- T URBANISME
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    Avant projet du lotissement communal "du Hameau du Bac" : dossier de travaux.
    Cote : 182 EDT 337
    Date(s) : 1969
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
    Indexation matière : Lotissement

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