Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Estimation et vente de vacants communaux : ordonnance, état du pâturage, registre des adjudications, procès-verbal d'enquête, liste nominative des acquéreurs (an II-1840).
      Cote : 182 EDT 273
      Date(s) : 1794-1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 2 N Bois
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Dégradations et vols dans la forêt communale : acte d'accusation, correspondance (an II).
      Cote : 182 EDT 274
      Date(s) : 1794
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Forêt
  - 3 N Eaux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Réparations de la fontaine : avis, devis (an XII-1831).
      Cote : 182 EDT 275
      Date(s) : 1804-1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Prise d'eau
  - 4 N Propriétés et droits divers
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Attribution de concessions au cimetière : délibération du conseil, actes notariés, correspondance.
      Cote : 182 EDT 276
      Date(s) : 1850-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Nézignan-l'Évêque (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière, Concession funéraire