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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)Nombre de notices : 421

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • États généraux : cahiers de doléances.
            6 vues  - États généraux : cahiers de doléances. 182 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Organisation des fêtes et cérémonies : ordonnance, menus, rôles des dépenses, supplique, correspondance (1639, 1781-1786).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              15 vues  - Délibérations consulaires. 182 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              181 vues  - Délibérations consulaires. 182 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              41 vues  - Délibérations consulaires. 182 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              296 vues  - Délibérations consulaires. 182 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Gestion des offices municipaux.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix de [1623], 1er volume.
                    260 vues  - Usuel du compoix de [1623], 1er volume. 182 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1623], 2ème volume.
                    275 vues  - Usuel du compoix de [1623], 2ème volume. 182 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1723].
                    278 vues  - Usuel du compoix de [1723]. 182 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                  • Collecteurs divers : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Collecteur : cahier de clôture des comptes.
                  • Répartition et perception de la taille : livres de taille, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Répartition et perception de la taille : livres de taille, mandements, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Biens nobles : ordonnances, correspondance.
                  • Perception de la capitation : livre d'imposition, correspondance.
                  • Cote vacante.
                  • Perception du vingtième : correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité du clavaire des émoluments : comptes annuels, quittances.
                    • Gestion des fermes de la communauté : arrêtés, délibérations consulaires, baux, quittances, suppliques, jugements, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance (début XVIème siècle, 1589-1620).
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Dettes et emprunts de la communauté : ordonnances, obligations, additions à l'état des dettes, suppliques, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Levée et organisation de la milice : ordonnances, mémoire, quittances, correspondance.
                      • Réparations aux murailles et aux portes de la ville : ordonnances, avis, prix, quittances, suppliques, correspondance (1637-1680). Réparations au fort de Brescou (Agde) : comptes des dépenses, rôle des journées travaillées (1624-1632).
                      • Logement et fournitures aux gens de guerre : instructions, comptes de dépenses, quittance, délibérations consulaires (1584-1694, 1781).
                      • Organisation et contrôle des canonniers gardes-côtes : instructions, correspondance.
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Conas : donation, transaction, titre de propriété, sentence, suppliques, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Tourbes : transaction, inventaires des pièces de procédures, sentences, suppliques, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Pézenas : ordonnances, délibérations consulaires, sommation, requêtes, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Saint-Thibéry : délibérations consulaires, compte des dépenses, suppliques, correspondance
                        • Procédures de la communauté contre divers particuliers : mémoires, jugements, rôle des dépenses, quittances, suppliques, correspondance.
                        • Police rurale et police locale : délibérations consulaires, jugement de police, suppliques, correspondance.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (10 avril 1622 - 17 août 1631), mariages (15 août 1622 - 27 août 1624) et sépultures (22 mai 1622 - 21 février 1625).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (25 janvier 1632 - 23 juillet 1680), mariages (21 janvier 1642 - 27 avril 1680) et sépultures (13 mars 1632 - 8 juillet 1680).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (24 mai 1680 - 16 mars 1692), mariages (1er juin 1680 - 9 février 1692)) et sépultures (11 mai 1680 - 2 avril 1692).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (20 avril 1692 - 2 novembre 1726), mariages (15 octobre 1692 - 14 août 1726) et sépultures (29 avril 1692 - 2 octobre 1726).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (17 mars 1727 - 7 octobre 1736), mariages (25 janvier 1727 - 22 novembre 1736) et sépultures (1er janvier 1727 - 2 septembre 1736).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (30 janvier 1737 - 15 février 1747), mariages (29 janvier 1737 - 11 janvier 1746) et sépultures (3 janvier 1737 - 31 décembre 1747).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (28 février 1747 - 16 août 1756), mariages (6 mai 1747 - 2 septembre 1756) et sépultures (4 janvier 1747 - 8 janvier 1756).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (14 février 1757 - 9 janvier 1768), mariages (20 janvier 1757 - 26 novembre 1767) et sépultures (21 janvier 1757 - 7 décembre 1767).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (4 février 1768 - 26 décembre 1776), mariages (16 février 1768 - 26 novembre 1776) et sépultures (12 juin 1768 - 22 décembre 1776).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1777 - 28 décembre 1783), mariages (13 janvier 1777 - 22 octobre 1782) et sépultures (5 janvier 1777 - 31 décembre 1783).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (21 janvier 1784 - 24 décembre 1786) mariages (17 février 1784 - 1er août 1786) et sépultures (20 février 1784 - 26 décembre 1786).
                              • Paroisse Sainte-Madeleine : registre des actes de baptêmes (4 février 1787 - 1er janvier 1792), mariages (23 janvier 1787 - 26 novembre 1791) et sépultures (10 février 1787 - 2 décembre 1791).
                              • Répertoire alphabétique des actes de baptêmes.
                              • Répertoire alphabétique des actes de mariages.
                              • Répertoire alphabétique des actes de sépultures.
                              • Répertoire alphabétique des actes de baptêmes et des actes de naissances.
                              • Table annuelle des actes de baptêmes.
                              • CULTES
                                • ASSISTANCE PUBLIQUE
                                  • INSTRUCTION PUBLIQUE -
                                  • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                                    • Céréaliculture et élevage : délibérations consulaires, suppliques, quittances, correspondance (1691, 1779-1789). États des défrichements et des biens abandonnés : instruction, correspondance (1690, 1786-1788).
                                    • II DOCUMENTS DIVERS
                                    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
                                        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                                          • B ACTES DE L'ADMINNISTRATION DEPARTEMENTALE
                                            • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                                • 1 D Conseil municipal
                                                  • Délibérations communales.
                                                    115 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 70- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    160 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 71- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    201 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 72- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    201 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 73- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    223 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 74- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    213 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 75- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    200 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 76- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    218 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 77- Ouvre la visionneuse
                                                  • Délibérations communales.
                                                    119 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 78- Ouvre la visionneuse
                                                  • 2 D Actes de l'administration municipale
                                                    • 3 D Administration de la commune
                                                      • 4 D Contentieux
                                                        • Contentieux entre la commune et divers particuliers : arrêté du directoire, arrêté préfectoral, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, mémoire, assignation, correspondance.
                                                      • E ETAT CIVIL
                                                          • Instructions et circulaires
                                                            • Tables décennales
                                                              • Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès.
                                                              • Table décennale des actes de naissances, mariages et décès.
                                                              • Table décennale des actes de naissances, mariages et décès.
                                                              • Table décennale des actes de naissances, mariages et décès.
                                                        Voir par page :10 20 50 100