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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)Nombre de notices : 421

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    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations communales.
                115 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 70- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                160 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 71- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                201 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 72- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                201 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 73- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                223 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 74- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                213 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 75- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                200 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 76- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                218 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 77- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                119 vues  - Délibérations communales. 182 EDT 78- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                    • Contentieux entre la commune et divers particuliers : arrêté du directoire, arrêté préfectoral, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, mémoire, assignation, correspondance.