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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)Nombre de notices : 421

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • États généraux : cahiers de doléances.
            6 vues - États généraux : cahiers de doléances. 182 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Organisation des fêtes et cérémonies : ordonnance, menus, rôles des dépenses, supplique, correspondance (1639, 1781-1786).
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              15 vues - Délibérations consulaires. 182 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              181 vues - Délibérations consulaires. 182 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              41 vues - Délibérations consulaires. 182 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              296 vues - Délibérations consulaires. 182 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Gestion des offices municipaux.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Usuel du compoix de [1623], 1er volume.
                    260 vues - Usuel du compoix de [1623], 1er volume. 182 EDT 8- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1623], 2ème volume.
                    275 vues - Usuel du compoix de [1623], 2ème volume. 182 EDT 9- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix de [1723].
                    278 vues - Usuel du compoix de [1723]. 182 EDT 10- Ouvre la visionneuse
                  • Collecteurs divers : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Collecteur : cahier de clôture des comptes.
                  • Répartition et perception de la taille : livres de taille, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Répartition et perception de la taille : livres de taille, mandements, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Biens nobles : ordonnances, correspondance.
                  • Perception de la capitation : livre d'imposition, correspondance.
                  • Cote vacante.
                  • Perception du vingtième : correspondance.
                  • Comptabilité
                    • Comptabilité du clavaire des émoluments : comptes annuels, quittances.
                    • Gestion des fermes de la communauté : arrêtés, délibérations consulaires, baux, quittances, suppliques, jugements, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance (début XVIème siècle, 1589-1620).
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Consuls : comptes annuels, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Dettes et emprunts de la communauté : ordonnances, obligations, additions à l'état des dettes, suppliques, correspondance.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • Levée et organisation de la milice : ordonnances, mémoire, quittances, correspondance.
                      • Réparations aux murailles et aux portes de la ville : ordonnances, avis, prix, quittances, suppliques, correspondance (1637-1680). Réparations au fort de Brescou (Agde) : comptes des dépenses, rôle des journées travaillées (1624-1632).
                      • Logement et fournitures aux gens de guerre : instructions, comptes de dépenses, quittance, délibérations consulaires (1584-1694, 1781).
                      • Organisation et contrôle des canonniers gardes-côtes : instructions, correspondance.
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Conas : donation, transaction, titre de propriété, sentence, suppliques, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Tourbes : transaction, inventaires des pièces de procédures, sentences, suppliques, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Pézenas : ordonnances, délibérations consulaires, sommation, requêtes, correspondance.
                        • Procédure de la communauté contre les habitants de la communauté de Saint-Thibéry : délibérations consulaires, compte des dépenses, suppliques, correspondance
                        • Procédures de la communauté contre divers particuliers : mémoires, jugements, rôle des dépenses, quittances, suppliques, correspondance.
                        • Police rurale et police locale : délibérations consulaires, jugement de police, suppliques, correspondance.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE

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