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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Nombre de notices : 616

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • L FINANCES DE LA COMMUNE
            • 1 L Comptabilité
              • 2 L Recettes de la commune
                • Affermage des biens patrimoniaux : délibération du conseil général de la commune, baux, quittances, états des revenus, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
                • Affermage des barrières : instructions, arrêté préfectoral, procès-verbal d'installation des barrières, correspondance (an VI-1806).
                • Perception de taxes et droits divers (mouture, bac, pesage et mesurage): délibération du conseil général de la commune, délibération du conseil municipal, tarifs, correspondance (an II-1833).
                • Perception de la taxe sur les terrains communaux défrichés, concédés ou usurpés : rôles d'imposition.
                • 3 L Dépenses de la commune