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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)Nombre de notices : 616

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations communales.
                55 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 286- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                68 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 287- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                52 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 288- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                47 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 289- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
                105 vues  - Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune. 114 EDT 290- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                71 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 291- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                46 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 292- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                104 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 293- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                190 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 508- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                73 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 509- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                193 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 510- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                155 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 511- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                152 vues  - Délibérations communales. 114 EDT 512- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • Registre des arrêtés et avis du maire.
                • Correspondance active : registre des lettres envoyées au préfet (1er messidor an VIII - 27 novembre 1814).
                • Correspondance active : registres des lettres envoyées (1790-1791, 1820, 1824).
                • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (2 nivôse an XI - 28 mars 1877).
                • Registre des adjudications, procès-verbaux, certificats et plaintes (13 nivôse an VII - 18 avril 1813, 18 octobre 1830).
                • 3 D Administration de la commune
                  • Demande d'armoiries spéciales par la commune : correspondance.
                  • Classement et inventaire des archives communales.
                  • 4 D Contentieux