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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Gignac (1263-1951)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • L FINANCES DE LA COMMUNE
        • 2 L Recettes de la commune

Affermage des biens patrimoniaux : délibération du conseil général de la commune, baux, quittances, états des revenus, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Cote : 114 EDT 422
Date(s) : 1791-1795
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Bateaux (1791-an III). Moulin (1791). Courtage (1791).

INDEXATION :
Indexation géographique : Gignac (Hérault, France)
Indexation matière : Produit domanial, Recette fiscale

Pour aller plus loin

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