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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cournonterral (1213-1915)Nombre de notices : 314

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Registre composite : proclamations du conseil municipal (7 août 1791 - 19 juillet 1792), procès-verbaux de réception des lois (11 juin 1792 - 30 frimaire 1793), déclarations individuelles pour lever la contribution patriotique (1790).
              • 3 D Administration de la commune
                • Délimitation du territoire de la commune : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de délimitation, rapport, correspondance.
                • 4 D Contentieux
                  • Contentieux entre la commune et les sieurs Valette et Treboulon : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, jugement, correspondance.