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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cournonterral (1213-1915)Nombre de notices : 314

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
          • Foires. - "Lettres patentes de François Ier portant création de trois foires annuelles et d'un marché hebdomadaire à Cournonterral. Mandement de Jacques de Crussol, sénéchal de Beaucaire et Nîmes ordonnant l'exécution des lettres patentes précédentes. Proclamation de ses lettres par le sergent royal Claude Colombier" (juillet 1521 - 18 septembre 1522).
          • Foires. - "Lettres patentes de Charles IX portant création de trois foires par an et d'un marché par semaine à Cournonterral".
          • Contrôle de la dépaissance : délibérations consulaires, règlement.