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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)Nombre de notices : 177

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                • Petite voirie
                  • Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : tableau général, procès-verbal de reconnaissance, état de classement.
                  • Financement des travaux de voirie : arrêtés préfectoraux, arrêtés et rapports du maire, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent-voyer, tarifs, rôles des prestations en argent ou en nature, registres pour constater les déclarations d'option des contribuables, correspondance.
                  • Alignement, construction, entretien et réparations des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, rapports et avis de l'agent-voyer, acquisitions à l'amiable, plans, correspondance.