Archives communales déposées de Brignac (1606-1935)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      148 vues
      Cote : 41 EDT 84
      Date(s) : 1837-1858
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x37,5 cm, 143 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 décembre 1837 au 20 novembre 1858.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 148 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      256 vues
      Cote : 41 EDT 85
      Date(s) : 1859-1880
      Importance matérielle (ml) : Registre [24x34,5 cm, 232 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 6
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 février 1859 au 5 décembre 1880.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 256 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      194 vues
      Cote : 41 EDT 86
      Date(s) : 1881-1895
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm, 187 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 7
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 23 janvier 1881 au 25 août 1895.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 194 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      158 vues
      Cote : 41 EDT 87
      Date(s) : 1895-1914
      Importance matérielle (ml) : Registre [23,5 x 36 cm, 151 feuillets]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : D 8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 17 novembre 1895 au 8 juin 1914.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2019. 300 dpi. Couleur. 158 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Enregistrement du courrier expédié.
      Cote : 41 EDT 106
      Date(s) : 1837-1869
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x39 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 février 1837 au 23 janvier 1869.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
  - 3 D Administration de la commune
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      Contrôle des archives et de la bibliothèque administrative : décret, extrait du procès-verbal des séances publiques du directoire du département de l'Hérault, facture, liste des registres de l'état civil, correspondance.
      Cote : 41 EDT 14
      Date(s) : 1793-1860
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit, Bibliothèque
- E ETAT CIVIL
  - Instructions et circulaires
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      Tenue de l'état-civil : circulaire, acte de notoriété, correspondance (an IV, 1811-1887).
      Cote : 41 EDT 15
      Date(s) : 1796-1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
  - Registre d'état civil
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      Actes de naissance, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 16
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi TD 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 17
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi TD 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 18
      Date(s) : 1793-1801
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi TD 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 19
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 20
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      Sources complémentaires :
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 21
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 88
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [25 x 35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 29 mars 1813 au 25 décembre 1822.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages.
      Cote : 41 EDT 89
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 25 juin 1813 au 6 avril 1822.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 41 EDT 90
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 20 janvier 1813 au 16 décembre 1822.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissances.
      Cote : 41 EDT 91
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 mars 1823 au 20 septembre 1832.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Dociment numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariages.
      Cote : 41 EDT 92
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 24 décembre 1823 au 12 janvier 1832.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès.
      Cote : 41 EDT 93
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mars 1823 au 5 novembre 1832.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Actes de naissances, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 94
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 janvier 1833 au 18 novembre 1842.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 95
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 25 avril 1833 au 27 avril 1842.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 96
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x35,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 janvier 1833 au 23 novembre 1842.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (7 janvier 1843 - 5 novembre 1853), mariages (9 février 1843 - 6 juillet 1853), et décès (5 juin 1843 - 19 décembre 1853) comprenant une table décennale.
      Cote : 41 EDT 97
      Date(s) : 1843-1853
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 7 janvier 1843 au 19 décembre 1853.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (20 avril 1854 - 26 décembre 1862), mariages (26 avril 1854 - 4 mars 1862), et décès (26 mars 1854 - 13 novembre 1862) comprenant une table décennale.
      Cote : 41 EDT 98
      Date(s) : 1854-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 26 mars 1854 au 26 décembre 1862.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 99
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er janvier 1863 au 4 décembre 1872.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 100
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 20 juin 1863 au 16 novembre 1872.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 101
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 28 février 1863 au 30 septembre 1872.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 31 R 29
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 102
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [27x36,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 janvier 1873 au 29 octobre 1882.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45 R 3
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 103
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [27x36,5 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 25 février 1873 au 1er mars 1882.
      CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
      Modalités de reproduction :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45 R 3
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 104
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [26,5x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 29 janvier 1873 au 31 octobre 1882.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45 R 3
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances, de mariages et de décès, comprenant la table décennale.
      Cote : 41 EDT 105
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 janvier 1883 au 26 novembre 1892.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 45 R 3
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2093
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement de la population : tableaux, états, correspondance.
      Cote : 41 EDT 22
      Date(s) : 1811-1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
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      Dénombrement de la population.
      Cote : 41 EDT 23
      Date(s) : 1798-1921
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les listes et états nominatifs des habitants (an VI, 1813, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1881, 1896, 1906, 1921) et correspondances.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
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      Recensement de la population : feuilles de ménage, bordereaux de maison.
      Cote : 41 EDT 24
      Date(s) : 1866-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
  - 3 F Agriculture
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      Agriculture, statistique agricole : circulaires, questionnaires, états de l'évolution numérique des produits de la récolte, rapport du maire, correspondance (an IX - 1892).
      Cote : 41 EDT 25
      Date(s) : 1801-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Sériciculture, distribution de "graines de vers à soie du Japon" et statistique : tableaux, questionnaires, correspondance.
      Cote : 41 EDT 26
      Date(s) : 1833-1871
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élevage
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      Calamités agricoles, attribution de secours : délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, listes nominatives des ayants-droits, liste nominative des souscripteurs, états de la répartition, correspondance.
      Cote : 41 EDT 27
      Date(s) : 1828-1884
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Calamité agricole
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      Météorologie, mise en place d'observateurs des perturbations météorologiques : instruction, correspondance.
      Cote : 41 EDT 28
      Date(s) : 1865
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Météorologie
  - 4 F Subsistances
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      Ravitaillement. Distribution de céréales : procès-verbal des séances publiques du conseil du district de Lodève, états de la répartition, quittances, correspondance (an II - an III). Fixation du prix des denrées requises : circulaire (an III). Foires et marchés aux bestiaux, organisation : correspondance (1844-1885). Contrôle de la consommation de viande : tableau (1868).
      Cote : 41 EDT 29
      Date(s) : 1794-1885
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Ravitaillement
  - 5 F Statistique générale
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      Situation financière et état de l'industrie et de l'agriculture dans la commune et les écarts : instructions, circulaire, questionnaire, tableau, correspondance (an IX -1865).
      Cote : 41 EDT 30
      Date(s) : 1801-1865
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Économie rurale
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1790 : état de section, état des évaluations des maisons de la commune.
      Cote : 41 EDT 31
      Date(s) : 1790-1831
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriété de l'an IV à 1831
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable
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      Cadastre. Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal, correspondance (1833-1834). Évaluation des maisons et usines du canton de Clermont : tableau comparatif (1833). Levé du plan parcellaire, classification des propriétés et réclamations : arrêtés préfectoraux, liste nominative des propriétaires, correspondance (1834-1840).
      Cote : 41 EDT 32
      Date(s) : 1833-1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
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      Levée des contributions et nomination des commissaires répartiteurs : circulaires, arrêtés préfectoraux, avis, avertissement, correspondance (an VI-1883).
      Cote : 41 EDT 33
      Date(s) : 1798-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Fixation des contributions : mandements.
      Cote : 41 EDT 34
      Date(s) : 1837-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Perception des contributions : matrices de rôle (1818, 1832-1862).
      Cote : 41 EDT 35
      Date(s) : 1818-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Levée de taxes sur le sel, les voitures, les chevaux, les chiens et pour l'entretien des chemins vicinaux : rôles, affiche, avis, correspondance.
      Cote : 41 EDT 36
      Date(s) : 1849-1917
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
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      Déclarations de contributions directes.
      Cote : 41 EDT 108
      Date(s) : 1898-1935
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
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      Vérification des poids et mesures : circulaires, correspondance (1811-1887). Organisation de l'administration des douanes et de l'enregistrement des domaines : arrêté, correspondance (1811, 1846, 1888). Postes, création d'un service journalier : correspondance (1842-1846).
      Cote : 41 EDT 37
      Date(s) : 1811-1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Droits de douane, Enregistrement, Poids-et-mesures, Poste
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      Situation financière des communes, par arrondissements, cantons et communes.
      Cote : 41 EDT 107
      Date(s) : 1897-1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement et appel des jeunes gens sous les drapeaux : circulaires, arrêté préfectoral, tableaux de recensement, affiche du tirage au sort, certificat de présence sous les drapeaux, correspondance (1829-1895). Création d'une association "Mutuelle des jeunes gens appelés par la loi, pour se rédimer des chances du tirage au sort" : statuts (1829).
      Cote : 41 EDT 38
      Date(s) : 1829-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Conscription
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      Contrôle des déserteurs : circulaire, signalement, correspondance (an VII-1872). Demande de congés et de permission : correspondance (an IX-1890).
      Cote : 41 EDT 39
      Date(s) : 1799-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Conscription
  - 2 H Administration militaire
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      Logement et ravitaillement des troupes : états et estimation des objets fournis, état de la réquisition, quittances, correspondance (an II-1838).
      Cote : 41 EDT 40
      Date(s) : 1794-1838
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Réquisition de logement
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      Classement et réquisition des chevaux, juments, mules et mulets : circulaire, tableau de classement, correspondance.
      Cote : 41 EDT 41
      Date(s) : 1813-1891
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Indemnisations des dommages subis lors des manœuvres : correspondance.
      Cote : 41 EDT 42
      Date(s) : 1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Opération militaire
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Gardes nationales.
      - Garde nationale de la Révolution, réquisition et armement : listes nominatives des citoyens requis, quittance, correspondance (an II-an VIII).
      - Garde nationale de l'Empire et de la Restauration, levée et organisation : instructions, listes nominatives des citoyens requis, correspondance (1813-1825).
      - Garde nationale de la Monarchie de Juillet, levée, organisation et élection des officiers et des sous-officiers : circulaires, bulletins individuels, états des mutations survenues dans la classe des citoyens mobilisables, procès-verbaux des élection, prestation de serment et reconnaissance des officiers, correspondance (1830-1835).
      - Garde nationale de la Seconde République, levée : relevés nominatifs, correspondance (1840-1849).
      - Garde nationale mobile et sédentaire, levée, contrôle et organisation : décret, listes nominatives des gardes nationaux, correspondance (1870-1871).
      Cote : 41 EDT 43
      Date(s) : 1794-1871
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
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      Guerre franco-allemande de 1870-1871. Mobilisation, appel des classes pour l'armée active : circulaires, correspondance ; constitution d'un corps de "francs-tireurs" : avis, correspondance ; création de ressources pour les dépenses de guerre et réquisitions : circulaires, liste nominative des propriétaires requis, correspondance ; accueil des militaires malades ou blessés : correspondance.
      Cote : 41 EDT 44
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Extension de la juridiction de Lodève à Clermont : décret (1850). Police exercée par le maire, gestion : arrêtés du maire, registre des plaintes, correspondance (1831-1866). Organisation des fêtes et cérémonies : circulaires, avis, liste nominative des souscripteurs, correspondance (1811-1889). Réglementation et contrôle des débits de boissons : arrêtés du maire, déclaration de mutation, correspondance (1869-1893). Contrôle et répression des crimes et délits : lettres patentes du roi, procès-verbal d'arrestation, correspondance (1790-1868). Cas fortuits, attribution de secours : correspondance (an VI, 1842).
      Cote : 41 EDT 45
      Date(s) : 1790-1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice pénale, Débit de boissons, Fête, Police administrative, Sinistre
    - Police urbaine
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        Chasse et pêche, réglementation: circulaire, correspondance.
        Cote : 41 EDT 46
        Date(s) : 1811-1868
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Chasse, Pêche
    - Police rurale
  - 2 I Police générale
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      Police politique. Surveillance des cercles et des réfugiés carlistes : arrêté préfectoral, correspondance (1830-1862). Coup d'État de 1851: affiches, correspondance (1851).
      Cote : 41 EDT 47
      Date(s) : 1830-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Délivrance de passeports : passeport, souches de passeports, correspondance (an IX - 1872). Police du roulage, contrôle et répression des délits : procès-verbaux d'infraction, certificat du maire, correspondance (1839-1841). Surveillance et contrôle des individus dangereux et des condamnés libérés : fiches de signalement, correspondance (1845-1863).
      Cote : 41 EDT 48
      Date(s) : 1803-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
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      Tremblement de terre, souscription en faveur des sinistrés : liste nominative des souscripteurs, correspondance.
      Cote : 41 EDT 49
      Date(s) : 1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Catastrophe naturelle
  - 3 I Justice
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      Formation du jury d'assises : listes nominatives des citoyens appelés à former la liste générale du jury.
      Cote : 41 EDT 50
      Date(s) : 1842-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Jury d'assises
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Contrôle des établissements dangereux et insalubres : arrêtés préfectoraux, correspondance.
      Cote : 41 EDT 51
      Date(s) : 1845-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Installation classée
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      Vaccination, organisation : correspondance (1811-1841). Prévention et contrôle des épidémies : correspondance (1843-1884).
      Cote : 41 EDT 52
      Date(s) : 1811-1884
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Épidémie, Vaccination
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      Épizooties, mesures de protection et surveillance : correspondance.
      Cote : 41 EDT 53
      Date(s) : 1806-1811
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Maladie des animaux
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : listes nominatives des plus forts contribuables.
      Cote : 41 EDT 54
      Date(s) : 1835-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques : listes électorales, tableaux rectificatifs.
      Cote : 41 EDT 55
      Date(s) : 1831-1886
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Organisation des élections et tenue des listes électorales : circulaires, note, correspondance.
      Cote : 41 EDT 56
      Date(s) : 1826-1877
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection
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      Élections politiques.
      - Plébiscites : circulaires, proclamations, procès-verbaux des opérations électorales (1851-1852).
      - Élections présidentielles : arrêté du maire, liste électorale, correspondance (1848).
      - Élections législatives : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales, correspondance (1848-1883).
      - Élections cantonales : circulaires, procès-verbaux des opérations électorales, avis, correspondance (1811, 1830-1867).
      Cote : 41 EDT 57
      Date(s) : 1811-1883
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection cantonale, Élection législative, Élection présidentielle, Référendum
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      Élections politiques. Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, liste d'émargement, tableaux des conseillers municipaux, affiche, correspondance.
      Cote : 41 EDT 58
      Date(s) : 1829-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection municipale
  - 2 K Personnel municipal
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      Personnel communal, nomination et rétribution (garde-champêtre, cantonnier, crieur public) : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, quittances, correspondance (an X-1861).
      Cote : 41 EDT 59
      Date(s) : 1802-1861
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Fonctionnaire territorial
  - 3 K Protocole et distinctions honorifiques
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      Actes de dévouement, attribution de la médaille d'honneur : liste nominatives des personnes méritantes, correspondance.
      Cote : 41 EDT 60
      Date(s) : 1829-1868
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Distinction honorifique
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : ordonnance, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés de clôture des comptes, correspondance (an III-1873).
      Cote : 41 EDT 61
      Date(s) : 1795-1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Gestion des fermes : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificat d'affichage, correspondance.
      Cote : 41 EDT 62
      Date(s) : 1801-1883
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ferme du mesurage des vins (an IX -1868). Ferme du balayage des rues et du ramassage des boues et immondices (1830-1883).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette non fiscale
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      Amendes de police, répartition : états de la répartition, correspondance.
      Cote : 41 EDT 63
      Date(s) : 1829-1861
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Recette non fiscale
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
  - 1 M Edifices publics
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      Bâtiments communaux, entretien et projet de construction : état de situation, quittances, correspondance.
      Cote : 41 EDT 64
      Date(s) : 1811-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment administratif
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Édifices cultuels. Église, entretien et projet de construction : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1793-1882) ; acquisition d'une horloge pour le clocher : devis, contrat d'entretien, factures, correspondance (1851-1854). Presbytère, réparations : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, quittances, correspondance (an II-1877). Cimetière, réparations et agrandissement : acte notarié, correspondance (1821-1863).
      Cote : 41 EDT 65
      Date(s) : 1793-1882
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière, Édifice cultuel, Presbytère
  - 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      École. Projet de construction d'un bâtiment à usage de mairie et d'école : délibérations du conseil municipal, devis plan, correspondance (1827-1833). Construction d'une maison d'école : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, contrat, correspondance (1875-1881).
      Cote : 41 EDT 66
      Date(s) : 1827-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : École
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 1 N Biens communaux
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      Devois communaux de la Rivière et du Garrissou, estimation et partage entre les habitants de la commune : listes nominatives des propriétaires, minute du partage, quittance, plans (an II). Reconnaissance, aliénation et vente des vacants communaux usurpés : ordonnances, déclarations de défrichement, correspondance (1815-1881).
      Cote : 41 EDT 67
      Date(s) : 1794-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
  - 3 N Eaux
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      Puits communal et fontaine, construction et réparations : contrat, quittances, correspondance (1836-1870). Financement du comblage des marais : ordonnances, correspondance (1833-1835).
      Cote : 41 EDT 68
      Date(s) : 1833-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Nappe d'eau, Prise d'eau
  - 5 N Biens nationaux
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      Mise en ferme des biens de madame Purpry (émigrée) : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication (an XI).
      Cote : 41 EDT 69
      Date(s) : 1803
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Propriété publique
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Voies communales, alignement et réparations : arrêtés d'alignement, procès-verbal de police, correspondance. Grand'Rue (1829-1886). Rue de la Traversette (1831). Rue du Fort (1842-1864).
        Cote : 41 EDT 70
        Date(s) : 1829-1886
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
    - Petite voirie
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        Reconnaissance et classement des chemins vicinaux : tableau général, procès-verbal de reconnaissance, état de classement.
        Cote : 41 EDT 71
        Date(s) : 1839-1867
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Financement des travaux de voirie : arrêtés préfectoraux, arrêtés et rapports du maire, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent-voyer, tarifs, rôles des prestations en argent ou en nature, registres pour constater les déclarations d'option des contribuables, correspondance.
        Cote : 41 EDT 72
        Date(s) : 1831-1896
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
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        Alignement, construction, entretien et réparations des chemins vicinaux : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, rapports et avis de l'agent-voyer, acquisitions à l'amiable, plans, correspondance.
        Cote : 41 EDT 73
        Date(s) : 1839-1884
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
    - Voirie privée
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        Voies privées, alignement et réparations : arrêtés du maire, correspondance.
        Cote : 41 EDT 74
        Date(s) : 1862-1865
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Chemin dit de la Division et des Colombarèdes (1862-1864). Chemin dit de la Salamane Haute (1865).
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Chemin de fer.
      - Chemin de fer de Rodez à Marseille, enquête d'utilité publique : circulaires, correspondance (1862).
      - Chemin de fer d'intérêt local d'Aniane à Rabieux, étude de projet : délibération du conseil municipal de Clermont-l'Hérault, correspondance (1866-1872).
      - Chemin de fer de Lodève à l'Aveyron, projet : correspondance (1899).
      Cote : 41 EDT 75
      Date(s) : 1862-1899
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Réseau ferroviaire
  - 3 O Navigation et régime des eaux
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      Cours d'eau.
      - Rivière et canal de Lergues, construction d'un canal d'irrigation et projet de barrage : liste nominative des souscripteurs, correspondance (1837-1878).
      - Ruisseau du Rhonel, endiguement, curage et réparations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis, rapports de l'ingénieur, avant-métré, tableau des promesses de vente, correspondance (1856-1869).
      Cote : 41 EDT 76
      Date(s) : 1837-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Aménagement des eaux, Cours d'eau
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Fabrique, gestion des finances et nomination des membres du bureau : arrêtés préfectoraux, budgets, comptes, correspondance (1837-1893). Traitement du desservant et culte : liste nominative des souscripteurs volontaires, correspondance (an X-1874).
      Cote : 41 EDT 77
      Date(s) : 1802-1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Attribution de secours d'urgence aux indigents : correspondance.
      Cote : 41 EDT 78
      Date(s) : 1845-1882
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale
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      Protection de la petite enfance : circulaires (1884), carnets de nourrice au sein (1886, 1894).
      Cote : 41 EDT 109
      Date(s) : 1884-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
  - 2 Q Oeuvres charitables
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      Atelier de charité, demande de subvention : tableau.
      Cote : 41 EDT 79
      Date(s) : [1871]
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Action sociale
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Retraite et pensions militaires, attribution : circulaires, listes nominatives des ayants-droits (an X - 1871). Assistance médicale gratuite, attribution : circulaires, listes nominatives des ayants-droits, correspondance (1847-1894). Enfants trouvés, placement : arrêté préfectoral (1836).
      Cote : 41 EDT 80
      Date(s) : 1802-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Brignac (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide médicale, Aide sociale à l'enfance, Assurance vieillesse
- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS