Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813) - Archives départementales de l'Hérault

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Procès
- Procès divers
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Sont groupées sous ce titre des productions incomplètes qu'il n'était guère possible de classer d'une façon sûre dans les chapitres précédents.
  - Procès divers rattachés à des communautés.
    - Caraman
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        1 B 9599 Jean de la Vaisse, docteur en médecine, habitant de Caraman, intervenant au procès du syndic des jésuites de Castres saisissant les biens de Louis d'Amalvy, contre Jacques Capdepy, Marthe de Montels, sa veuve, Marie de Voisin, veuve Brunet, et autres créanciers. Les jésuites sont donataires du roi des biens confisqués sur ledit Amalvy, à condition d'en payer les créanciers. 1659-1700
        CONTEXTE :
        Ancienne cote : 1 BP 46699
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Contient notamment un accord entre Marie de Chabbert et Marie Bonnafous (1658), le pacte de mariage de Jean Campredon et Marie Bonnafoux, fille de Pierre, bourgeois de Puilaurens (1659), le testament de Jeanne de Mausy, femme de Louis d'Amalvy (1698) et la lransaction entre Diane de Jaussand, veuve de Marc de Piis, seigneur de la Bastide et Jean Brunet, au sujet de la métairie de la Bellarié et du pré de la Sigoure (1696).