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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès divers
            • Procès divers rattachés à des communautés.
                • La Calmette
                  • 1 B 9580 Sébastien Perdiguier, receveur général des restes en la chambre des comptes, contre Denis de Brueys, sieur de la Calmette, hoir de Jean de Barlatier, Antoine Vérard, docteur et avocat, Raymond Bataille et autres. 1610
                  • 1 B 9581 Les consuls de la Calmette, au diocèse d'Uzès, contre Étienne Vidalon et Carrière, collecteurs dudit lieu et débiteurs de la communauté qui se seraient évadés. 1653
                  • 1 B 9582 Pierre Peyre, de la Bouvière, contre Charles Duvert (ou du Fere), sieur de la Calmette. Arrentement par le produisant de biens du sieur de la Calmette, avec paiement de tailles de 1661, première année. Or les fruits du produisant ont été saisis pour non paiement des tailles suivantes. 1663
                  • 1 B 9583 David Mouret, receveur du diocèse d'Uzès, contre Jacques André, notaire royal et collecteur de La Calmette en 1663. Rébellion et violences dudit André lors de la saisie de bêtes à laine, pour dette. 1664