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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs à l'équivalent et à ses fermiers
            • Albi
              • 1 B 9049 Raymond Revel, marchand d'Albi, appelant de l'ordinaire dudit lieu, contre le fermier de l'équivalent du diocèse, qui prétend que le produisant lui doit encore un reliquat de 20 livres 3 sols sur plus grande somme, pour 3 pipes de "vin cléret" de Galhac et l3 pipes de vin blanc. 1652
              • 1 B 9050 Pierre Saint, fermier général de l'équivalent de Languedoc, contre le sieur Confier, marchand d'Albi, sa femme, ses deux fils et sa bru. Rebellion contre ceux qui venaient percevoir les condamnations prononcées contre lui pour fraude de l'équivalent. 1759-1760