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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux compoix
            • Vauvert
              • 1 B 5700 Antoine Caffarel, prêtre et docteur en théologie, recteur de la chapelle de la Rozarie eu l'église de Notre-Dame de Vauvert, contre Claude Jozan, qui demande la faction d'un nouveau compoix. 1642
              • 1 B 5701 Nicolas Hallay, prévôt et première dignité de l'église cathédrale de Nimes et prieur du prieuré Notre-Dame de Vauvert, contre Claude Josan, syndic des particuliers habitants de Vauvert, appelant du compoix fait en 1620.
              • 1 B 5702 François Serrier, premier consul de Vauvert, et les habitants dudit lieu, contre François Beau, lieutenant de maire de Vauvert, qui, créature du sieur de Genas, s'est opposé à l'addition au compoix des défrichements postérieurs. 1751