Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

-+
    • Procès
        • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
            • Puimisson
              • 1 B 4049 Gabriel de Thézan du Pujol, chanoine en l'église cathédrale Saint-Pons de Thomières, remissionnaire de Gaspard Cabanel, prêtre, contre les consuls et collecteurs de Puimisson et Messire André Achard, prêtre. Créance dudit Cabanel sur les revenus de la chapelle du Saint-Sacrement à Puimisson, cédée au produisant. 1666-1667
              • 1 B 4050 Le procureur juridictionnel de Puimisson, contre Barthélemy Ciffre, habitant dudit lieu, et autres, Gabriel Mestre, Pierre et François Mestre, père et fils et neveu dudit Mestre, prêtre. Enlèvement des cadastres anciens et modernes de 1538 et 1600 dans une chambre du château de Puimisson, portés par eux chez monsieur de Maussac, grand archidiacre de Béziers ; cet enlèvement fut fait pour empêcher le renouvellement des reconnaissances par le sieur Fabry, feudiste. 1689
              • 1 B 4051 Barthélemy Lautard, contre Pierre Fabry et les consuls de Puimisson. 1693