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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
            • Nant
              • 1 B 3599 Pierre Larranier, bourgeois de Nant en Rouergue, contreles consuls, François Ferrussac, d'Aspiran, Gabriel Jonquet et Marcellin Fages. Emprunt de la communauté, en 1626, à Fulcrand Boudoul, grenelier et receveur du grenier de Pézenas ; sa veuve, Isabeau de Montaget, actionne en paiement d'intérêts les habitants de Nant. 1626-1681
              • 1 B 3600 François Ferrussac, d'Aspiran, contre les consuls, lesdits Jonquet et Fages, habitants de La Liquière audit consulat. Prêt fait par le sieur de Boudoul, de Pézenas, en 1635 sous la caution du produisant et de Jean Fargues, d'Aspiran. 1635-1690
              • 1 B 3601 Le chapitre Saint-Pierre de Nant, contre Jean Ducros, hôte de Sauve, se disant remissionnaire de Jean Labeissière, religieux dudit chapitre. Créance prétendue provenant de dépense de bouche. 1687