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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
            • La Bastide-de-Cursol
              • 1 B 1235 Bernard Rieu et Pierre Poustoly de La Bastide-de-Cursol, contre François Artaud, les hoirs de Marie de Vignoles, veuve d'Henry Roux, seigneur de Jarjay, prenant cause de Pierre Mollière, avocat et les consuls dudit lieu. Département d'une somme résultant de la transaction entre les habitants et le duc d'Uzès, en 1688, relative au droit de vingtain prétendu par le duc. 1689-1691