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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)Nombre de notices : 421

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    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 4 D Contentieux
              • Contentieux entre la commune et divers particuliers : arrêté du directoire, arrêté préfectoral, arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, mémoire, assignation, correspondance.