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Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)Nombre de notices : 159

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    • Activités agricoles et cultures marines
        • Activités de la mer
            • Commission des cultures marines
              • Pêche maritime
                • Conchilyculture
                  • 2427 W 79 Agrément, radiation ou inscription au casier sanitaire des ateliers de mareyage et centres conchylicoles (1992-1995). Attribution de subvention (1994). Autorisation d'immersion de coquillages étrangers et de récifs artificiels (1992-1994). Surveillance des eaux conchylicoles (1994). Fixation des règles sanitaires (1994). Suivi de la gestion financière et comptable des étals conchylicoles (1994). Relation avec l'IFREMER (1992). Mise en place de la section régionale de la conchyliculture en méditerranée (1992-1993). Commission de cultures marines (1993). Historique sur l'organisation et la situation de la conchyliculture en Languedoc-Roussillon (1988-1991). 1988-1995
                  • 2427 W 80 Inscription et radiation au casier sanitaire ; licence de pêche maritime professionnelle; autorisation d'immersion de coquillages étrangers (1993-1994). Dégâts sur les filières conchylicoles en mer suite à la tempête des 13 et 14 février 1994. 1989-1994
                  • 2426 W 200 Situation de la conchyliculture de la lagune de Thau et crise de la malaïgue. 2003
                  • 2426 W 202 Suspension de la commercialisation des coquillages. 2006
                  • 2426 W 98 Crise de la conchyliculture, réunion du 7 avril 2008. 2008
                    • Bassin et étang de Thau
                      • 1282 W 45 Assainissement, conchyliculture, lutte contre la malaïgue. 1974-1982
                      • 2306 W 199 Aménagement du site conchylicole de Loupian. 1997-1998
                      • 2449 W 153 Aménagement du site conchylicole de Loupian, concession au Conseil général des dépendances du Domaine public maritime en vue de la réalisation de travaux de dragage. 1996-1997
                      • 2427 W 64 Risque de pollution par le TBT (Tributylétain) (1989-1992). Lutte contre le Dynophysis (1987-1994). Lutte contre la malaïgue (1992) et l'algue Caulerpa Taxifolia (1992-1995). Réglementation sur l'immersion en eaux françaises de coquillages étrangers (1987). Problème des exportations de palourdes vers l'Italie (1987). 1987-1995
                      • 2427 W 77 Contrôle de la qualité des eaux, situation sanitaire de l'étang, protection contre les rejets, mortalité des huitres, plainte sur la qualité des coquillages, résultats du programme de recherche sur l'étang, gestion et police de la pêche, journée des produits de la mer et les consommateurs. 1985-1995
                      • 2426 W 99 Interdiction de ramassage et de commercialisation des coquillages contaminés par algue toxique, mesures en faveur des conchyliculteurs de l'étang de Thau. 1998-2000
                      • 2426 W 162 Gestion de la crise de la malaïgue. 2003
                      • 2252 W 244 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants), contentieux relatif aux arrêtés préfectoraux du 22 juin 2004. 2002-2004
                      • 2252 W 241 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2002-2004
                      • 2252 W 239 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2003
                      • 2252 W 240 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2003-2004
                      • 2252 W 243 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2003-2005
                      • 2252 W 242 Déclassement en catégorie B (classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de parcage des coquillages vivants). 2004-2005