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Espace personnel
Délibérations municipales, approbation préfectorale, rapports de l'Office national des forêts, plans, correspondance.
Étude, correspondance, carte avec limites du groupement intercommunal et indication des aménagements à effectuer.
Réclamations.
Délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de délimitation des forêts. Concerne les communes A à G.
Délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de délimitation des forêts. Les soumissions concernent les communes de L à S.
Note sur le régime forestier, textes réglementaires, rapport d'activité de 1985, demandes des communes, arrêtés préfectoraux, états estimatifs des coupes de bois.
Plainte d'un habitant, correspondance, arrêtés préfectoraux.
Contrat.
Reboisement, aides de l'Etat et de la région : notes, affiche (1986). Conservatoire de la forêt méditerranéenne : règlement communautaire, circulaire, correspondance (1987).
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